Conseil municipal du 2024-09-25

Torcé 25 septembre 2024 11 délibérations
Document source

11

délibérations

5

Environnement

4

Autres decisions

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

11 délibérations - D-VENTE VEAU - D-CESSION DES TABLES SALLE POLYVALENTE - D-JARDINS DU PRESBYTERE - REHABILITATION - LOT 3 - AVENANT 3 - D-LOCATION DU JARDIN DU PRESBYTERE - D-OGEC-PARTICIPATION FRAIS DE REPAS - D-SDE TRANSFERT DE LA COMPETENCE GAZ - D-DECISIONS PRISES DANS LE CADRE DES DELEGATIONS DE SIGNATURE DU MAIRE - D-CONVENTION DE DELEGATION COMPETENCE EAUX PLUVIALES - D-AMENAGEMENT DE SECURITE ATTRIBUTION DE SUBVENTION 319 EUROS - D-DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE - PRESBYTERE PROLONGATION DE DELAI

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (11)

🌱 Environnement 5 délibérations
52

D — DECISIONS PRISES DANS LE CADRE DES DELEGATIONS DE SIGNATURE DU MAIRE

54

D — LOCATION DU JARDIN DU PRESBYTERE

56

D-VENTE VEAU

63

D — JARDINS DU PRESBYTERE - REHABILITATION - LOT 3 - AVENANT 3

64

D — CONVENTION DE DELEGATION COMPETENCE EAUX PLUVIALES

📄 Autres decisions 4 délibérations
50

D — DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE

55

PRESBYTERE PROLONGATION DE DELAI

57

D — SDE TRANSFERT DE LA COMPETENCE GAZ

61

D — OGEC-PARTICIPATION FRAIS DE REPAS

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
60

D — CESSION DES TABLES SALLE POLYVALENTE

🛡️ Sécurité 1 délibération
62

D — AMENAGEMENT DE SECURITE ATTRIBUTION DE SUBVENTION 319 EUROS

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:13453:2024-09-25
Ouvrir →

📬 Suivre Torcé

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.