CM

25 septembre 2024

Torcé 11 délibérations

11

délibérations

5

Autres decisions

3

Environnement

1

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (11)

Autres decisions 5 délibérations
50

D — D'esignation du S'ecretaire de S'eance

54

D — L'ocation du J'ardin du Presbytere

55

Presbytere Prolongation de Delai

57

D — Sde Transfert de la C'ompetence Gaz

61

D — Ogec-Participation Frais de Repas

Environnement 3 délibérations
52

D — D'ecisions Prises dans le C'adre des D'elegations de S'ignature du Maire

56

D-Vente Veau

64

D — Convention de D'elegation C'ompetence Eaux Pluviales

Urbanisme & Travaux 1 délibération
60

D — Cession des Tables S'alle Polyvalente

Finances & Budget 1 délibération
62

D — Amenagement de S'ecurite Attribution de Subvention 319 Euros

Administration 1 délibération
63

D — J'ardins du Presbytere - Rehabilitation - L'ot 3 - Avenant 3

📬 Suivre Torcé

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.