21 décembre 2001

Garanties d'emprunt : n° 2 PROMOLOGIS SA (62 Gde rue St Michel - Toulouse)

Garanties d'emprunt : n° 3 Patrimoine SA Languedocienne (Tournefeuille)

Garanties d'emprunt : n° 6 — Colomiers Habitat (Rés. Petit Page à Colomiers)

Garanties d'emprunt : n° 9 — Patrimoine SA Languedocienne (Quartier St Martin du Touch à Toulouse)

Garanties d'emprunt : n° 12 — Patrimoine SA Languedocienne (52, rue J. Teulet à Fenouillet)

Toulouse : égouts pluviaux — demande de subvention pour le quartier des Izards (2ème et 3ème tranches) et pour le quartier de Saint-Simon (3ème tranche)

Garanties d'emprunt : n° 4 — Patrimoine SA Languedocienne (rue J.Gilles - Quartier Reynerie - Toulouse)

Régie de recettes : convention avec la ville de Toulouse

Redevances assainissement : tarifs 2002

Opérations patrimoniales : transfert au budget annexe IMT

Garanties d'emprunt : n° 11 — Promologis (Rue Bourbaki - Toulouse)

Garanties d'emprunt : n° 7 — Colomiers Habitat (Rés. Petit Bois à Colomiers)

Garanties d'emprunt : n° 5 — Patrimoine SA Languedocienne (Ch. Fontanelles - Toulouse)

Garanties d'emprunt : n° 10 — Promologis (133, rue Général Bourbaki - Toulouse)

Décision modificative à la délibération du 28 juin 2002 relative à la cotisation minimale de la Taxe Professionnelle

Garanties d'emprunt : n° 13 — Promologis (rue Lavoisier à Blagnac ; rues Granier et Redoutes à Toulouse)

SMEAT : Approbation des statuts, de la charte institutive et désignation des 107 représentants

Procès verbal du Conseil de Communauté du 21 décembre 2001

Ordre du Jour du Conseil de Communauté du 21 décembre 2001

Aéroconstellation : Avances à la SETOMIP

Frais de déplacement des élus (MM. BEYNEY CHOLLET MONTAGUT)

PLan d'Exposition au Bruit : avis du Grand Toulouse

Création d'une ZAD sur l'Itinéraire à Grand Gabarit

Centre éducatif La Passerelle : création

SEM de Renouvellement Urbain : participation du Grand Toulouse

Aussonnelle : composition de la commission d'appels d'offres devant siéger en jury pour le choix du maître d'oeuvre du collecteur

Enseignement supérieur : Désignation d'un représentant à l'INPT

Avenant à la convention d'adhésion au service de médecine professionnelle du Centre Départemental de Gestion de la Fonction publique Territoriale de la Haute-Garonne

Commission Consultative des services publics locaux : mise en place

Adoption définitive du Programme Local de lHabitat (PLH)

Cession à la SETOMIP d'un terrain situé sur le périmètre de la ZAC AéroConstellation

Nomination d'un représentant du Grand Toulouse à la Commission d'Appel d'Offres de la SETOMIP pour la ZAC AéroConstellation

Convention publique d'aménagement de la ZAC Andromède

Cugnaux : avenant n° 1 au marché de travaux d'assainissement

ZAC AéroConstellation — Avenant n° 1 au marché de desserte provisoire

Garanties d'emprunt : n° 8 — Patrimoine SA Languedocienne (Rés. ZAC Desbals - Toulouse)

Concessions sur les Bases de loisirs : fixation des tarifs et passation des conventions avec les permissionnaires

Approbation du dossier de réalisation et du programme d'équipements publics de la ZAC AéroConstellation

Convention publique d'aménagement de la ZAC Monges - Croix du Sud

Approbation du dossier de réalisation et du programme d'équipements publics de la ZAC Monges-Croix du Sud

Approbation du dossier de réalisation et du programme d'équipements publics de la ZAC Andromède

Garanties d'emprunt : N° 1 HLM de PAPUS (Papus Desbals - Toulouse)

Reprise du patrimoine des syndicats dissous (Quinze Sols, Beauzelle-Seilh)

Aussonne : programme d'extension et de réhabilitation des réseaux d'assainissement d'eaux usées : DCE

Engagement du Grand Toulouse relatif aux réserves émises sur les projets de PLU des communes de Blagnac, Beauzelle et Cornebarrieu

Cugnaux et Villeneuve — Tolosane : convention avec le Sivom de la Saudrune pour le traitement des eaux (régularisation 2001)

Prévention de la délinquance : Contrat Local de Sécurité périurbain : avis pour signature

Logement Très Social : subventions aux organismes HLM

Soutien à l'organisation du 5ème rendez — vous de l'aéronautique

Castelginest : convention avec le Grand Toulouse pour mise à disposition de données techniques digitalisées

Accueil de mobil — homes à l'Union : convention