23 novembre 2001

Modification de la composition de la Commission d'Appels d'Offres

Partenariat avec l'agence de développement du Mississipi (incubateur)

Zones de loisirs du Bocage et de lHersain : différé de prise d'effet de l'intérêt communautaire

Collecteur de l'Aussonnelle : consultation pour la dévolution du marché de maîtrise d'oeuvre

Saint — Orens - Collecteur vanne avenue de la Marqueille : engagement de la procédure et adoption du DCE

Schéma d'assainissement pluvial de Pibrac : demande de concours de la DDAF

Partenariat avec l'Oramip : convention

Programme Local de lHabitat : projet arrêté après avis des communes

Entretien des fossés 2002 : engagement de la procédure et adoption du DCE

Saint — Orens / Toulouse - Collecteur vanne chemin des Carmes : engagement de la procédure et adoption du DCE

Désignation d'un représentant à l'incubateur régional

Ordre du jour du Conseil de Communauté du 23 novembre 2001

Création de deux Maisons de la Justice et du Droit supplémentaires sur le Grand Toulouse et déclaration d'intérêt communautaire de la Maison de Justice et du Droit existante

Désignation d'un représentant au Symccovit

Décision modificative n° 4

ARDESI : adhésion et désignation d'un représentant

Tournefeuille : création d'un collecteur pluvial : engagement de la procédure et adoption du DCE

Procès verbal du Conseil de Communauté du 23 novembre 2001

Partenariat IERSET

Toulouse : construction d'égouts pluviaux Pont des Demoiselles (4ème tranche) : engagement de la procédure et adoption du DCE

Avenant n° 1à la convention GSO et avenant n° 3 à la convention de mandat d'études pour aménagement 3 ZAC

Garanties d'emprunts aux organismes HLM — n° 8 : Patrimoine SA Languedocienne "Les Chapelles" chemin de Salinié, Chemin de Barigoude (Toulouse)

Garanties d'emprunts aux organismes HLM — n° 7 : OPAC "Les Izards Tour F" 19-20 pl. des Faons (Toulouse)

Reconstitution de Pinot : fonds de concours et mise à disposition de foncier

Garanties d'emprunts aux organismes HLM — n° 5 : OPAC - Résidence Fontaine Lestang (Toulouse)

Garanties d'emprunts aux organismes HLM — n° 3 Patrimoine SA Languedocienne - 22 Pl. Louis Aragon (Aucamville)

Programme 2001 de travaux sur égoûts vannes et pluviaux : engagement de la procédure et adoption du DCE

Garanties d'emprunts aux organismes HLM — n° 4 OPAC - ZAC Borderouge (Toulouse)

ZAC AéroConstellation et travaux d'intérêts généraux : travaux de terrassement généraux

AéroConstellation : avenant n° 1 à la convention de mandat d'études et de réalisation pour la reconstruction des équipements de Pinot

Garanties d'emprunts aux organismes HLM — n°1 Les chalets "l'Eglise" 2ème tranche (Fenouillet)

Avenant n° 1 à la convention publique d'aménagement : ZAC AéroConstellation

Travaux assainissement — Avenant n° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre programme 2001 passé avec Beture Cerec

Garanties d'emprunts aux organismes HLM — n° 6 OPAC : 16-22 rue Mauriès (Toulouse)

Garanties d'emprunts aux organismes HLM — n° 2 Colomiers Habitat - 1 allée de l'Auverge (Colomiers)

Programme Réseau Cyclable 1998 — Tournefeuille : paiement du solde

Eaux vannes Blagnac : transfert des emprunts

Tournefeuille : Création d'une canalisation de refoulement des eaux usées : engagement de la procédure et adoption du DCE

Beauzelle et Blagnac : avenant aux traités d'affermage confiés à CGE : remplacement de l'indice EMT par l'indice ELBT

Programme 2001 Réseau Vert : décision d'attribution de fonds de concours

Programme 2001 Réseau Cyclable : décision d'attribution de fonds de concours

Programme Réseau Cyclable 1998 — Colomiers : paiement du solde

Programme Réseau Vert 1998 — Cornebarrieu : paiement du solde

Servitudes pour l'établissement des canalisations d'assainissement : délégation au Président

Modification de la composition de la Commission de Délégation de Service Public

Association Ailes Anciennes : subvention

Procès — verbal de transfert des biens et des emprunts

Attribution de compensation attribution des montants 2001

Desserte pluviale du collège de Villeneuve-Tolosane : engagement de la procédure et adoption du DCE