14 décembre 2007

Adoption du budget primitif 2008 — Budget annexe ZAC Cancéropôle

Projet Aussonnelle — opérations foncières : Acquisition de parcelles

Travaux EP — Pibrac PAE Ensaboyo : Approbation du montant de participation des aménageurs

CPER 2007 — 2013 - Logement étudiant : Adoption d'un référentiel technique pour la construction de résidences étudiantes

Approbation des prescriptions techniques applicables aux travaux d'assainissement du Grand Toulouse (CCTG)

ZAC Cancéropôle — Travaux supplémentaires : Bilan de la concertation et Approbation du dossier d'enquête publique

LMSE : acquisition de partie des parcelles AY 96, 97 53 et 69 appartenant à EADS ASTRIUM

ZAC Cancéropôle : Approbation d'un Cahier des Charges de Cession de Terrain (CCCT) type

Création d'un emploi assistant marchés (Commande publique)

Opérations foncières — ZFU Bordelongue - Cession de terrains : modification de la délibération 2007-06-ADU-21 du 22 juin 2007

Voirie d'intérêt communautaire : Mise à jour 2007

Opérations foncières : Cession de deux îlots (réalisation du centre de services communs - ZAC Cancéropôle)

ZAC Parc de l'Escalette : Approbation du dossier de création

Travaux de relogement de La Grainerie : Nouvelles modalités de financement

Opérations foncières — Terrains de Braqueville : Avenant à l'engagement d'acquérir

ZAC Parc de l'Escalette : Approbation du bilan de concertation

Opérations foncières : Cession de partie de parcelle 837AM120 (Toulouse) à la société CAYLA

ZAD "Extension ZAD AéroConstellation" — Acquisition par l'EPFL de la parcelle AI288 : Adoption d'une convention de portage (modification de la délibération du 19 octobre 2007)

Projet Constellation : Engagement des études préalables à une opération d'aménagement "secteur Uliet et Enseigure"

Centre de ressources — Publication de données relatives au logement : Adoption d'une convention partenariale

Opérations foncières — Réserve foncière Aussonne - Terrains NADALIN : Adoption d'une convention de portage avec l'EPFL

Opérations foncières — Réserve foncière Aussonne - Terrain CAMBON : Adoption d'une convention de portage avec l'EPFL

ZAE et zones d'aménagement communautaires : modalités de gestion des infrastructures de télécommunication - Adoption d'une convention type

Marengo Boulevard : Adoption d'un avenant au contrat de bail

Secteur Malepère : Reconnaissance de l'intérêt communautaire de l'opération d'aménagement

CPER — Enseignement supérieur U3M - Restructuration des salles de travaux pratiques de physique de l'UPS : convention financière avec l'Université

Projet Aussonnelle : Principe d'aménagement de la station d'épuration

Opérations foncières — ZFU Bordelongue - Cession de terrains : Modification de la délibération 2007-03-ADU-07 du 30 mars 2007

ZAC Andromède et ZAC Monges Croix du Sud : Actualisation des Cahiers des Charges de Cession de Terrain (CCCT)

Travaux urbanisation — Mondonville (Rte de Bouconne 2ème tranche) : Adoption d'une convention de fonds de concours

Voirie d'agglomération : Engagement sur la RD2

IMT — Travaux de pose de fibre sur le prolongement ligne A : désignation d'un maître d'ouvrage unique

CPER 2007 — 2013 : Adoption de la convention opérationnelle 214 "plate-forme systèmes embarqués ADREAM"

Débat d'orientations budgétaires 2008

Déversement EP (Brax) sur ouvrage appartenant à RFF : Adoption d'une convention avec RFF

Création d'un poste de technicien chargé d'études et programmation (Assainissement)

Toulouse — Réutilisation EU de Ginestous Garonne : Adoption d'une convention tripartite

Réforme du schéma d'organisation judiciaire : voeu du Grand Toulouse

Fixation du taux "promus promouvables" pour les avancements de grade

Espace Info — Energie - Participation du Grand Toulouse : Adoption d'une convention avec Solagro

ZAD Aéroconstellation — Projet d'extension de la société PRODEM : Approbation d'un protocole d'accord Grand Toulouse / ville de Cornebarrieu / Prodem

CPER 2007 — 2013 : Adoption de la convention opérationnelle 213 "Plate-forme nanosciences - Campus Dupouy"

Création de postes (année 2008 — 1ère tranche)

Plan vert du Grand Toulouse : Engagement de principe

CPER 2007 — 2013 : Adoption de la convention opérationnelle 216 "Plate-forme protéomique"

ZAD Aéroconstellation — Projet d'extension de la société PRODEM : Approbation d'un protocole d'accord Grand Toulouse / ville de Cornebarrieu / Prodem

Composition de la Commission spécifique relative à la plate forme de séchage thermique des boues d'épuration : Commission d'Appel d'Offres

Opération Bordelongue : modification de la délibération n° 2007-06-ADU-12 du 22 juin 2007 (convention ASF)

Ecopôle : Engagement de principe

Aeroscopia : Adoption des conventions annexes au cahier des charges DSP

Contrat d'agglomération — Programmation année 4 (2007)

Lancement de l'étude de la Vallée de lHers et désignation du Comité de Pilotage

Adoption de l'avenant n°5 au contrat d'affermage de Pin Balma et avenant n°1 à la convention d'exploitation avec la commune de Saint-Jean

CPER 2007 — 2013 : Adoption de la convention opérationnelle 133 "Laboratoire ENVT"

Filière aéronautique européenne : Voeu du Grand Toulouse

CPER 2007 — 2013 : Adoption de la convention opérationnelle 113 "plate-forme télécom CESARS"

Ordre du jour du Conseil du 14 décembre 2007

CPER 2007 — 2013 : Adoption de la convention opérationnelle 121 " Bâtiment Recherche du Cancéropôle "

GIP Ressources et Territoires : Adhésion du Grand Toulouse

GIP Réussite éducative : Approbation de la convention constitutive

Compte rendu des décisions prises par le Président

Marathon du Grand Toulouse — Edition 2008 : Adoption du tarif des inscriptions et du règlement de la course

Adoption du budget primitif 2008 — Budget annexe Activités immobilières

Adoption du budget primitif 2008 — Budget annexe Aéroscopia

Etat des subventions à payer sur l'exercice 2008 (investissement et fonctionnement)

Adoption du budget primitif 2008 — Budget annexe Lotissement ELCA

Adoption du budget primitif 2008 — Budget annexe Aérodrome Lasbordes

Navigation par satellites — Plate-forme urbaine " Toulouse Open " : Demande de subvention à l'Etat

Adoption du budget primitif 2008 — Budget annexe IMT

Adoption du budget primitif 2008 — Budget annexe Lotissement Bordelongue

Création d'un budget annexe "Aéroscopia" et assujettissement à la TVA

GNSS 2008 — Participation du Grand Toulouse : Adoption d'une convention de financement avec Midi-Pyrénées Expansion

Aérodrome de Lasbordes — Fixation des redevances aéronautiques : Rectification suite à une erreur matérielle

EPFL / Grand Toulouse : Adoption d'une convention d'attribution de subvention et de mise à disposition (moyens)

Adoption du budget primitif 2008 — Budget principal

Adoption du budget primitif 2008 — Budget annexe Assainissement

PLIE : Financement des postes de référents au titre de l'année 2008

Décision modificative n°3 — exercice 2007

Etude économique et financière du territoire du Grand Toulouse : Renouvellement de la convention avec la Banque de France pour l'année 2008

Sesquières — Autorisation d'occupation des bases de loisirs - Péniche-restaurant : Tarif de la redevance

Demande d'admissions de non — valeur (Budget principal - Budget annexe Assainissement - Budget annexe Activité immobilières

Energie — Contrat ATEnEE : Demande de subvention auprès de l'ADEME

Saint — Orens - audit au contrat d'eau et d'assainissement : adoption d'une convention de groupement de commande

CPER 2007 — 2013 : Adoption de la convention opérationnelle 217 " Institut des sciences du cerveau de Toulouse "

Toulouse — Convention de déversement des eaux du quartier de Brassac : Renouvellement (VNF)

Création d'un Parc naturel urbain à Pin Balma : Adoption d'une convention de partenariat avec la SAFER

Création d'un budget annexe "Lotissement Fonbeauzard" et assujettissement à la TVA

Création d'un Parc naturel urbain à Pin Balma : Adoption d'une convention de partenariat avec la commune de Pin Balma

Schéma directeur du Réseau cyclable et Vert : Adoption de conventions de désignation de maîtrise d'ouvrage

Education à l'environnement — Convention de mise en dépôt et consultation des documents publics du Grand Toulouse au Centre de documentation de la Maison de l'Environnement : Adoption de l'avenant n°1 (Unimate)

Cancéropôle : Adoption de la charte du développement durable

IMT — Convention de délégation de service public : Adoption de l'avenant n°8 (extension du réseau)

Semidias : Approbation des nouveaux statuts

Adoption du budget primitif 2008 — Budget annexe Lotissement Fonbeauzard

Education à l'Environnement — Convention de partenariat pour un soutien au réseau des acteurs professionnels de l'Education à l'environnement pour un développement durable : Adoption de l'avenant n°1 (Graine)

Travaux de réalisation réseau EU — Toulouse Montaudran : Adoption d'une convention financière

Travaux de déviation réseau EP — Toulouse ZAC Montaudran (ch de Lespinet) : Adoption d'une convention de financement

Charte pour l'Environnement : programmation 2008

Vivre avec la Nature dans l'agglomération toulousaine - Exposition itinérante Nature Midi Pyrénées : Participation du Grand Toulouse

ZAC AéroConstellation : Adoption d'une convention de déversement des eaux usées situées sur la commune de Cornebarrieu dans les réseaux EU de Blagnac

Schéma directeur Réseau cyclable et vert : Programmation 2008

Logement social parc public — Subvention pour surcoût foncier (2005) : Modification du montant de subvention (SA Patrimoine Languedocienne)

Logement social parc privé — PIG Cohésion sociale - Mise en œuvre du volet insalubrité : Adoption du protocole d'accord pour la lutte contre lhabitat indigne et conventions de relogement

Cohésion sociale — Attributions de subventions aux associations (3ème tranche 2007)

Logement social parc privé — Programmation 2007 : Attribution de subventions (3ème tranche)

Logement social parc privé — Convention Publique d'Aménagement - Requalification des copropriétés de Bellefontaine : Adoption de l'avenant n°5 (Prorogation de la CPA - Setomip)

Cancéropôle : Adoption d'une convention avec la Fondation InaBioSanté (préfiguration ITAV)

Logement étudiant — Associations pour l'accueil et lhébergement d'étudiants : Participation forfaitaire du Grand Toulouse et Adoption de conventions avec les associations

Création d'emplois (emplois surcroît occasionnels)

Logement social parc privé — Dotation de crédits supplémentaires 2007 : Adoption d'avenants à la convention de délégation aide à la pierre

Logement social parc privé — Délégation des fonds propres du Grand Toulouse à l'Anah : Adoption d'une convention " guichet unique "

Logement social parc public — Garanties d'emprunts et contingent réservé : Adoption de la nouvelle procédure

Logement social parc public — Conventions ANRU (Toulouse) : Engagement des subventions aux organismes HLM

PLIE — Structures d'insertion par l'activité économique : Participation du Grand Toulouse

Procès — verbal du Conseil de Communauté du 14 décembre 2007 à 10h30

Délégation des aides à la pierre : Adoption de l'avenant 2008

Procès — verbal du Conseil de Communauté du 14 décembre 2007 à 11h00

Pôle de compétitivité AgriMip : Soutien du Grand Toulouse à l'association

Cancéropôle — Etude paysage : adoption d'une convention de partenariat avec la fondation d'entreprise "Gaz de France"

RTRA — Fondation de coopération scientifique "Sciences et technologies pour l'aéronautique et l'espace" (STAE) : Approbation des statuts et désignation d'un représentant

Création de l'association de coopération de l'aire métropolitaine toulousaine : Approbation des statuts et désignation de représentants

Création d'un emploi de Chargé de communication (Direction de la Communication)

Renouvellement d'un poste de technicien informatique (Logistique et systèmes d'information)

CPER 2007 — 2013 : Adoption de la convention opérationnelle 132 "Plate-forme Bio-informatique"

Aéronautique : projet Messir : Soutien du Grand Toulouse (société Airbus)

ZAC AéroConstellation — Acquisition des espaces verts structurants par le Grand Toulouse