11 avril 2008

Désignation d'un représentant à la SEM Constellation

Désignation d'un représentant à la SMAT

Ordre du Jour du Conseil du 11 avril 2008

Création et composition des Commissions internes

Désignation de représentants à l'AUAT

Désignation de représentants à la SETOMIP (Conseil d'administration et Assemblée Générale)

Syndicat mixte d'études pour entreprendre et mettre en oeuvre le Schéma de Cohérence Territoriale de l'agglomération toulousaine (SMEAT) : Désignation des représentants

Délégations d'attributions au Président

Election des représentants au SMTC

Procès — verbal du Conseil de Communauté du 11 avril 2008

Procès — verbal de l'élection des Vice-Présidents

Procès — verbal de l'élection du Président

Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres

Election des membres de la Commission de Délégation de Service Public

Désignation de représentants à la SEM Aménagement de Colomiers

Désignation de représentants à l'Etablissement Public Foncier du Grand Toulouse

Création de deux emplois de collaborateurs de Cabinet

Procès — verbal de l'élection des autres membres du Bureau

Désignation de représentants à la SEMIDIAS (Société d'économie mixte pour l'innovation de développement industriel, aéronautique et spatial)