17 mai 2002

Garantie financière à OPAC de Toulouse. Prêt PLU (Imp Descouloubres Toulouse)

Rencontre professionnelle : Quel urbanisme pour le Grand Toulouse (participation)

Travaux de démolition Zac Aéroconstellation Approbation DCE

Aéroconstellation — Autorisation d'occupation temporaire des terrains appartenant à l'Etat

Travaux d'assainissement pluvial. Commune de Seilh

Garantie financière SA dHLM Papus. Prêt PRU-PDRAS ( Cité Papus Desbals Toulouse)

Garantie financière à OPAC Toulouse Prêts PLUS, PLUS FONCIER, PLS (av de Lespinet Toulouse)

Garantie financière SA HLM ERILIA Prêts PLUS et PLUS FONCIER (ZAC Limayrac Toulouse)

Création d'un collecteur pluvial. Balma. RD 70

Procès verbal du Conseil du 17 mai 2002

Andromède — Pinot Barricou : Création d'un groupement de commandes - lancement marchés d'études de définition

Ordre du jour du Conseil de Communauté du 17 mai 2002

Compte rendu des décisions prises par le Président (2002)

Etude du Schéma directeur d'assainissement pluvial du GT

Engagement du projet d'agglomération et création du conseil de développement

Garantie financière à OPAC de Toulouse Prêt Plus (rue Pader Toulouse)

Entretien des fossés.Demande de subvention au Conseil Général (05-ass-02)

Garantie Financière à OPAC de Toulouse. Prêt PRU-PDRAS (Res Le Couserans Toulouse)

Garantie Financière à OPAC de Toulouse. Prêt PRU (Res J. Moulin Toulouse)

Garantie Financière à OPAC de Toulouse. Prêt PAM (rue Castilhon Toulouse)

Garantie Financière à OPAC Tlse. Prêts PRu-PDRAS (Place des Faons Toulouse)

Garantie Financière à OPAC de Toulouse. Prêt PLUS ( Périole Toulouse)

Ordre du jour du Bureau du 17 mai 2002

Travaux d'assainissement eaux usées. Castelginest

Convention Gt/VNF relative aux rejets d'eaux pluviales dans le Canal du Midi

Réseau vert 1998 Pibrac : paiement du solde

Aéroconstellation — Groupement de commande contrats d'assurances tous risques