15 mars 2002

Programme Local de lHabitat: convention avec l'Etat

Représentation aux Comités de pilotage des Maisons de Justice et du Droit

Saint Orens. Création d'un fossé pluvial quartier Labouilhe

OPAH sinistrés : avenant 1 à la convention

Compétence assainissement — fixation des durées d'amortissement

Création de postes au titre de l'année 2002

Pépinières d'entreprises du Grand Toulouse: accroissement des surfaces à Colomiers

Rénovation de la pépinière de Montaudran: convention de mandat

Compte rendu des décisions prises par le Président (2002)

Parc de découverte aéronautique et spatial : composition de la Commission d'Appels d'Offres

Marché de maîtrise d'oeuvre.Programme 2002 Egouts vannes Pluviaux.Adoption dce

Centre équestre de Pinot : déclassement en équipement communal

Vote du taux de TPU et durée dHarmonisation

Tournefeuille. Tvx d'assainissement EU (chemin du grillou)

Actions 2002 du Contrat de ville

Ordre du jour du Conseil de Communauté du 15 mars 2002

Approbation du Budget primitif 2002.Budget annexe assainissement

Harmonisation de la redevance assainissement

Subvention apportée par le Grand Toulouse au SITEF 2002

Villeneuve Tolosane. Desserte pluviale du collège 600. Demande de subvention CG

Gestion de la dette. Renégociation et compactage des emprunts transférés des communes

Demande de subvention au Conseil Général. 2001. Régularisation des programmes antérieurs

Approbation du Budget Primitif 2002.Budget Principal

Avenant 2 au marché d'assurance de la flotte automobile avec la SMACL

Création d'un emploi de chargé de mission (Service développement économique)

Approbation du Budget Primitif 2002. Budget Annexe IMT

Castelginest. Avenant n°1 au marché de construction exploitation de la station épurat

Zac des Ramassiers : lancement de la procédure

Organisation d'une Rencontre professionnelle:aménagement des nouvelles zones urbaines du GT

Zac Aéroconstellation — Approbation du DCE pour la réalisation de galeries techniques

Garantie financière PATRIMOINE SA LANGUEDOCIENNE HLM. PLAI acquisition maison individuelle (rue Rembrandt Cugnaux)

Garantie financière ERILIA.Construction de 44 logements collectifs PLUS (ZAC Limayrac Toulouse)

Zac Aéroconstellation: terrain propriété du GT: permis de construire autorisation

Habitat — Copropriété Maurois II : subvention pour travaux d'urgence

Garantie financière PATRIMOINE SA LANGUEDOCIENNEdHLM.Réhabilitation de 141 logements (Imp Guerrero Toulouse)

Blagnac.Réseaux d'eaux usées pluviales

Compte rendu du Bureau du 15 mars 2002

Zac Aéroconstellation : approbation du DCE pour la réalisation des réseaux enterrés

Fenouillet.Réhabilitation du réseau d'eaux usées

Garantie financière SONACOTRA Acquisition de 4 logements PLAI (Château de Fer Toulouse)

Colomiers.Refoulement des eaux usées

Garantie financière PROMOLOGIS Acquisition -amélioration d'un logement social (rue Saint-Roch Toulouse)

Acquisition d'un ensemble immobilier implantation d'entreprise, secteur santé et biotechnologies

Procès — verbal du Conseil du 15 mars 2002

Participation du Grand Toulouse à l' association "31 entreprendre"