29 janvier 2001
27
délibérations
13
Autres decisions
10
Urbanisme & Travaux
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (27)
Adhésion au SYMCCOVIT et désignation des représentants
Exploitation du service assainissement de FENOUILLET : avenant n° 8 au contrat d'affermage
IMT : avenant n° 2 à la convention de mandat avec la SETOMIP
Création de postes de chargés de mission au SDE
Gestion du service assainissement de AUCAMVILLE et SAINT-ALBAN : convention avec le Salhers
Exploitation du service assainissement de AUCAMVILLE et SAINT-ALBAN : avenant n° 8 au contrat d'affermage
IMT : mise à disposition de fibres par ASF
Gestion du service assainissement de FENOUILLET : convention avec le Bocage
Désignation des représentants du Grand Toulouse à l'AUAT
Etude "Porte de Gramont" : convention avec la SETOMIP
Demande d'adhésion au SMEAT
Reconstitution des équipements de Pinot : principes d'intervention
Création d'un poste de Directeur de Cabinet
ZAC Aéroconstellation phase 1 : dossier de réalisation
ZAC Aéroconstellation phases 1 et 2 : mission de coordination technique générale et organisation des chantiers
ZAC Aéroconstellation phases 1 et 2 : reconnaissance archéologique
Exécution des travaux d'assainissement et exécution des marchés (FENOUILLET) : substitution au Bocage
ZAC Aéroconstellation phases 1 et 2 : mission de coordinateur SPS
ZAC Aéroconstellation : transfert des contrats d'études engagés par Blagnac Constellation
ZAC Aéroconstellation phase 1 : travaux préparatoires de chantier
ZAC Aéroconstellation phases 1 et 2 : mission de maîtrise d'oeuvre
Substitution de la Communauté d'agglomération du Grand Toulouse à BRAX pour l'exécution des travaux d'invest. (construction station d'épuration)
ZAC Aéroconstellation phases 1 et 2 : bilan de la concertation
Réseau Vert Cugnaux 1995 : paiement du solde
Substitution de la Communauté d'Agglomération à la commune de CORNEBARRIEU pour Exécution travaux d'extension réseau assainissement
IMT : avenant n° 1 au contrat de délégation de service public avec SIRTI (droit à déduction de TVA)
IMT : budget annexe 2001
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