CM

29 janvier 2001

Toul 27 délibérations

27

délibérations

13

Autres decisions

10

Urbanisme & Travaux

2

Environnement

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Délibérations (27)

Autres decisions 13 délibérations

Adhésion au SYMCCOVIT et désignation des représentants

Exploitation du service assainissement de FENOUILLET : avenant n° 8 au contrat d'affermage

IMT : avenant n° 2 à la convention de mandat avec la SETOMIP

Création de postes de chargés de mission au SDE

Gestion du service assainissement de AUCAMVILLE et SAINT-ALBAN : convention avec le Salhers

Exploitation du service assainissement de AUCAMVILLE et SAINT-ALBAN : avenant n° 8 au contrat d'affermage

IMT : mise à disposition de fibres par ASF

Gestion du service assainissement de FENOUILLET : convention avec le Bocage

Désignation des représentants du Grand Toulouse à l'AUAT

Etude "Porte de Gramont" : convention avec la SETOMIP

Demande d'adhésion au SMEAT

Reconstitution des équipements de Pinot : principes d'intervention

Création d'un poste de Directeur de Cabinet

Urbanisme & Travaux 10 délibérations

ZAC Aéroconstellation phase 1 : dossier de réalisation

ZAC Aéroconstellation phases 1 et 2 : mission de coordination technique générale et organisation des chantiers

ZAC Aéroconstellation phases 1 et 2 : reconnaissance archéologique

Exécution des travaux d'assainissement et exécution des marchés (FENOUILLET) : substitution au Bocage

ZAC Aéroconstellation phases 1 et 2 : mission de coordinateur SPS

ZAC Aéroconstellation : transfert des contrats d'études engagés par Blagnac Constellation

ZAC Aéroconstellation phase 1 : travaux préparatoires de chantier

ZAC Aéroconstellation phases 1 et 2 : mission de maîtrise d'oeuvre

Substitution de la Communauté d'agglomération du Grand Toulouse à BRAX pour l'exécution des travaux d'invest. (construction station d'épuration)

ZAC Aéroconstellation phases 1 et 2 : bilan de la concertation

Environnement 2 délibérations

Réseau Vert Cugnaux 1995 : paiement du solde

Substitution de la Communauté d'Agglomération à la commune de CORNEBARRIEU pour Exécution travaux d'extension réseau assainissement

Administration 1 délibération

IMT : avenant n° 1 au contrat de délégation de service public avec SIRTI (droit à déduction de TVA)

Finances & Budget 1 délibération

IMT : budget annexe 2001

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