5 mars 2001

AéroConstellation Andromède et Monges Croix du Sud : avenant n° 2 au marché d'études d'assainissement sur les 3 ZAC

Copropriétés Bellefontaine — Etude diagnostic - Lancement marché négocié

AéroConstellation : convention de mandat d'études et de réalisation pour la reconstruction des équipements de Pinot

ZAC AéroConstellation : mission de contrôle technique sur les ouvrages spécifiques de la ZAC Aéroconstellation

Plan de sauvegarde copropriété "Maurois II" - Lancement marché négocié

Copropriétés : participation au financement des travaux sur les parties communes

ZAC Monges Croix du Sud : avenant n° 1 au marché d'études pré-opérationnelles sur la ZAC

Logements à loyer réduit : subventions 1999 (dernière tranche) et 2000

Définition d'un poste de chargé de mission Aménagement de l'espace communautaire créé par délibération du 18.12.2000

Plan de sauvegarde copropriété "Bayonne" - Lancement marché négocié

Andromède : avenant n° 1 au marché d'études pré-opérationnelles sur la ZAC

AéroConstellation : demande de création d'une ZAD

IMT : conventions avec FRANCE TELECOM et la Ville de TOULOUSE

Création de postes

Equipements communautaires dans les zones de loisirs : Argoulets, La Ramée, Pech David, Sesquières

Participation au SIAM 2001

Définition d'un poste de chargé de mission PLIE créé par délibération du 27.11.2000

IMT : convention d'utilisation partagée avec KAPTECH

Définition d'un poste de chargé de mission Politique de la Ville créé par délibération du 27.11.2000

Mise à jour de l'orthophotoplan 2001 : lancement procédure marché négocié

Avis du Grand Toulouse sur les Schémas de Services Collectifs

Garanties financières à l'OPAC (rue de Bruxelles Toulouse)

Garantie financière à l'OPAC (La Faourette Toulouse)

Garanties financières à l'OPAC (résidences Vallauris et Bordelongue Toulouse)

Garantie financière à l'OPAC (imp. Lambert Toulouse)

Habitat — PST 99 : subventions aux propriétaires

Contrats d'assurances de la Communauté d'agglomération

Substitution de la Communauté d'agglomération à l'Union pour l'exécution des travaux d'extension du réseau pluvial