6 février 2009

Institut National Polytechnique de Toulouse (INPT) : Désignation des représentants

Plan Régional pour la Qualité de l'Air : Désignation d'un représentant

Désignation de représentants à la SEMIDIAS

Club des Villes Cyclables : Désignation de représentants

ConfluenceS Garonne Ariège : Désignation des représentants

PromoToulouse : Désignation d'un représentant

Plan départemental de lHabitat — Comité de pilotage : Désignation de représentants

Aéroport Toulouse Blagnac : Désignation de représentants au Conseil de Surveillance et aux différentes commissions

Ordre du jour du Conseil de Communauté du 6 février 2009

Désignation de représentants à l'AUAT

GIP Ressources et Territoires — Fonctionnement de la MODAT : Désignation d'un représentant

ARDESI : Désignation d'un représentant

Ecole Régionale de la 2e chance : Désignation de représentants

Indemnités de fonction des élus

Désignation de représentants à la SEM Colomiers

Commission territoriale Voies Navigables de France - Désignation d'un représentant

GIP Réussite Educative : Désignation de représentants

Comité départemental d'accompagnement à la scolarité (CDAS) : Désignation de représentants

Plan de Protection de l'Atmosphère : Désignation d'un représentant

GIP CDAD (accès au droit) : Désignation de représentants

Institut d'Administration des Entreprises (IAE) : Désignation des représentants

Composition de la Commission consultative des services publics locaux (CCSPL)

Aérodrome de Lasbordes : Désignation de représentants aux différentes Commissions

Haut — Conseil du SITEF : Désignation des représentants

Désignation de représentants à la SEM Constellation

Désignation d'un représentant à la SMAT

Désignation de représentants à la SETOMIP

Contrat de Projet Etat — Région - Volet Etudiant - Comité de pilotage : Désignation de représentants

Fondation Agir contre l'Exclusion (FACE) : Désignation de représentants

Désignation des représentants à l'EPFL

Création et composition des Commissions internes

Fonctionnement des groupes de délégués du Conseil de Communauté

Incubateur Régional : Désignation d'un représentant

ORAMIP : Désignation d'un représentant

Maisons de justice et du droit: Désignation de représentants

Composition de la Commission de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC)

Plan de Cohésion sociale — Comité de suivi : Désignation de représentants

Plan local pour l'insertion et l'emploi (PLIE) : Désignation de représentants

Comité des Oeuvres Universitaires Sociales - Conseil d'Administration : Désignation de représentants

Pôle de compétitivité " Cancer — Bio-Santé " : Désignation de représentants du Grand Toulouse

Commission Locale d'Information et de Prévention (CLIP) pôle chimique sud et Comité local d'Information et de Concertation (CLIC) Isochem : Désignation de représentants

Conseil Départemental d'Insertion par l'Activité Economique (CDIAE) et Commission Départementale de l'Emploi et de l'Insertion (CDEI) : Désignation de représentants

Conseil Intercommunal de Prévention de la Délinquance (CISPD) : Désignation de représentants

Fondation InNaBioSanté : Désignation d'un représentant

Conseil départemental de Prévention (CDP) : Désignation de représentants

Agence pour la Cohésion Sociale et l'Egalité des chances (ACSé) - Comité de pilotage régional : Désignation de représentants

Université des Sciences Sociales (UT1) : Désignation de représentants

Election des membres de la Commission de délégation de service public

Procès — verbal de l'élection des représentants du Grand Toulouse au Syndicat mixte DECOSET

Election des membres de la Commission d'Appel d'offres

Procès — verbal de l'élection des représentants du Grand Toulouse au Syndicat mixte pour entreprendre et mettre en oeuvre le schéma de cohérence territoriale de l'agglomération toulousaine (SMEAT)

Election des membres du Jury de maîtrise d'oeuvre

Procès — verbal de l'élection des Vice-Présidents

Délégation d'attributions au Président

Procès — verbal du Conseil du 6 février 2009

Procès — verbal de l'élection du Président

Adhésion du Grand Toulouse à l'Association des Maires et des Présidents de Communautés (AMF) et désignation de représentants

Association "Terres en villes": Désignation de représentants

Pôle de compétitivité AESE : Désignation des représentants à l'association Aerospace Vallée

Association des Maîtres d'Ouvrage (AMO) : Désignation de représentants

Association ObserveR : Désignation de représentants

Adhésion du Grand Toulouse à l'Association des Communautés urbaines de France (ACUF) et désignation de représentants

Pôle de compétitivité Agrimip Innovation : Désignation des représentants à l'association

Association du Cancéropôle : Désignation de représentants

Alliance Villes Emploi (PLIE) : Désignation de représentants

Commission Locale d'Information et de Surveillance du site Toulouse-Ginestous : Désignation de représentants

Transfert du personnel des communes totalement affecté aux compétences transférées : rectificatif suite à une erreur matérielle

Comité Régional de lHabitat (CRH) : Désignation de représentants

Comité Local d'Information et de Concertation (CLIC) Nord de Toulouse : Désignation des représentants

Union Régionale pour lHabitat des Jeunes (URHAJ) : Désignation de représentants

Agence Départementale d'Information pour le Logement : Désignation de représentants

Fonds d'Aménagement Urbain — Comité de gestion : Désignation de représentants

Plan Départemental pour le Logement des personnes défavorisées (PDLPD) : Désignation de représentants

Plan de sauvegarde des copropriétés Bellefontaine : Désignation de représentants

Gouvernance HLM — Conseils d'administration des SA HLM et SACICAP (Société de crédit immobilier) : désignation de représentants

Observatoire Toulousain de l'Immobilier d'Entreprises (OTIE) : Désignation d'un représentant

Midi — Pyrénées Europe - Bureau de Bruxelles : Désignation de représentants

Réseau Thématique de Recherche et de Soins (RTRS) - Recherche et Innovation Thérapeutique en Cancérologie (RITC): Désignation d'un représentant

Procès — verbal de l'élection des autres membres du Bureau

Commission départementale de la Nature, des Paysages et des Sites : Désignation des représentants du Grand Toulouse

Commission Consultative de l'Environnement de l'aérodrome de Toulouse-Francazal : Désignation de représentants

Forum Français pour la Sécurité urbaine : Désignation de représentants

Contrat local de sécurité péri — urbain : Désignation de représentants

Institut pour une Culture de Sécurité Industrielle (ICSI) : Désignation d'un représentant

Fondation Institut pour une Culture de Sécurité Industrielle: Désignation d'un représentant

PRES — Université de Toulouse : Désignation d'un représentant

Université Paul Sabatier (UPS — UT3) : Désignation de représentants

Université du Mirail (UTM — UT2) : Désignation de représentants

RTRA — Fondation de coopération scientifique " Sciences et technologies pour l'aéronautique et l'espace " (STAE) : Désignation d'un représentant

Association de coopération de l'aire métropolitaine toulousaine : Désignation de représentants

Procès — verbal de l'élection des représentants du Grand Toulouse au Syndicat mixte de Transports en commun

Association "La Maison du Vélo" : Désignation d'un représentant