18 juin 2010

Comptes — rendus annuels d'activité - Bilan annuel des conventions publiques d'aménagement : ZAC de Basso Cambo I (Setomip)

Accès au foncier pour les bailleurs sociaux : aides du Grand Toulouse pour 2010

Comptes — rendus annuels d'activité - Bilan annuel des conventions publiques d'aménagement : ZAC AéroConstellation (Setomip)

Opérations foncières — Commune de Toulouse (248 avenue de Muret) - Exercice du Droit de Préemption Urbain : Cession d'un ensemble immobilier à la SMAT

Travaux subventionnables réalisés sur voirie départementale ou communautaire : Adoption des conventions types avec le Conseil Général de la Haute-Garonne

Structuration des outils d'aménagement : Principe de création d'un Groupement d'Intérêt Economique entre la future SPLA et la future SEML à créer

Opérations foncières — Base de loisirs de Sesquières (Toulouse) - Désaffectation d'une parcelle

Comptes — rendus annuels d'activité - Bilan annuel des conventions publiques d'aménagement : ZAC de Garonne (Setomip)

Opérations foncières — Commune de Toulouse (6 rue Saint Léon) - Exercice du Droit de Préemption Urbain : Cession d'un ensemble immobilier à l'Office Public Habitat Toulouse

Comptes — rendus annuels d'activité - Bilan annuel des conventions publiques d'aménagement : ZAC Balma Gramont (Setomip)

Comptes — rendus annuels d'activité - Bilan annuel des conventions publiques d'aménagement : ZAC de Fondeyre sud (Setomip)

Comptes — rendus annuels d'activité - Bilan annuel des conventions publiques d'aménagement : ZAC de Montblanc (Setomip)

Comptes — rendus annuels d'activité - Bilan annuel des conventions publiques d'aménagement : ZAC des Vitarelles (Setomip)

Aménagement de la Forêt de Bouconne — Etude de perception du massif forestier par les usagers : Attribution d'une subvention au syndicat d'aménagement de la Forêt de Bouconne

Travaux de voirie (RD50 — Balma) : Demande de subvention au Conseil Général de la Haute-Garonne

Comptes — rendus annuels d'activité - Bilan annuel des conventions publiques d'aménagement : Lotissement Saint Martin du Touch (Setomip)

Comptes — rendus annuels d'activité - Bilan annuel des conventions publiques d'aménagement : ZAC des Ramassiers (SEM de Colomiers)

Opérations foncières — Commune de Toulouse - Aménagement du chemin de Fenouillet : Acquisition de terrain (indivision BOYE)

Comptes — rendus annuels d'activité - Bilan annuel des conventions publiques d'aménagement : ZAC de Tucard (Setomip)

Retrait de la délibération du Conseil municipal de Toulouse du 21/12/2007 portant ouverture de la procédure de révision simplifiée du PLU du Grand Toulouse, commune de Toulouse (relative au projet d'extension et de restructuration du Lycée St-Sernin)

Opérations foncières — Commune de Castelginest - extension de la station d'épuration : Acquisition à Monsieur MAURE des emprises nécessaires

Opérations foncières — Commune de Toulouse (Quartier Bordelongue) - Résidentialisation de la cité Bordelongue - Cession de terrains à Habitat Toulouse : Participation financière à la réalisation d'un mur de soutènement

Convention publique d'aménagement AéroConstellation (Setomip) : Avenant n° 6 à la convention d'avance

Lancement de la révision du PLU du Grand Toulouse, commune de Mondonville

Opérations foncières — Commune de Fenouillet - Aménagement du chemin de Mazurié et de la rue Louis Bréguet : Acquisition à la SCI AUDACE d'une emprise de 210 m2 (partie de la parcelle BC 74)

Comptes — rendus annuels d'activité - Bilan annuel des conventions publiques d'aménagement : ZAC Monges Croix du Sud (SEM Constellation)

Structuration des outils d'aménagement : Constitution de la Société Publique Locale d'Aménagement "SPLA Grand Toulouse"

Opérations foncières — Communes de Cornebarrieu et Mondonville - Aménagement d'un giratoire : Acquisition de terrains à la SCIA de l'Aussonnelle

Opérations foncières — Commune de Blagnac : Désaffectation de la rue des Bleuets, de la rue des Églantines et de la rue des Myosotis en vue de leur déclassement et de la cession de leur emprise par la commune

Opérations foncières — LMSE : Acquisition amiable de la parcelle cadastrée 837 AV 2 appartenant à Monsieur et Madame CATTELAN

Opérations foncières — Commune de Toulouse - Route d'Espagne: Cession au Département de la Haute-Garonne de la parcelle cadastrée Toulouse Lafourguette section BM n° 2

Opérations foncières — Commune de Toulouse : Désaffectation d'une bande de terrain dépendant de l'avenue de la Garonnette en vue de son déclassement et de sa cession par la Ville de Toulouse

Opérations foncières — LMSE : Acquisition amiable de parcelles (837 AR 99, AR 101, AR 103)

A623 : Adoption d'une convention pour le reclassement dans la voirie communautaire du tronçon P.R. 0+415 au P.R.0+1085

Retrait de la délibération du CM de Toulouse du 21/12/2007 portant ouverture de la procédure de révision simplifiée du PLU du GT, commune de Toulouse (projet d'extension et de réaménagement des sites de l'Arsenal et de la Manufacture des Tabacs - UTI)

Demande de subvention auprès de l'ADEME et de la Région Midi-Pyrénées pour l'acquisition de véhicules électriques

Suppression de l'exonération de taxe foncière de 2 ans pour constructions nouvelles

Ligne Garonne — Travaux de réaménagement voirie : Adoption d'une convention de maîtrise d'ouvrage unique avec Tisséo

Comptes — rendus annuels d'activité - Bilan annuel des conventions publiques d'aménagement : ZAC Cancéropôle (Setomip)

Comptes — rendus annuels d'activité - Bilan annuel des conventions publiques d'aménagement : Requalification des copropriétés de Bellefontaine (Setomip) et adoption de l'avenant n°8

Comptes — rendus annuels d'activité - Bilan annuel des conventions publiques d'aménagement : ZAC de Basso Cambo III (Setomip)

Opérations foncières — Commune de Toulouse - Cancéropôle - Exercice du Droit de Préemption Urbain : Acquisition de la parcelle 840 BZ 14 (OMS / ASTI)

Comptes — rendus annuels d'activité - Bilan annuel des conventions publiques d'aménagement : ZAC de Saint Martin du Touch (Setomip)

ZAC Andromède — Aménagement du Pont de Riou : Adoption d'une convention de fonds de concours

Opérations foncières — Commune de Seilh - Pistes cyclables : Acquisition d'un terrain à Monsieur de ROALDES DU BOURG

Opérations foncières — Commune de Fenouillet - Aménagement du chemin Mazurié et de la rue Louis Bréguet : Acquisition d'emprises (parties de parcelles BC 16, 17 et 18)

Comptes — rendus annuels d'activité - Bilan annuel des conventions publiques d'aménagement : ZAC de Gabardie (Setomip)

Opérations foncières — Commune de Cornebarrieu - Aménagement d'un giratoire : Acquisition de terrains à la SNC du Mandillet

Opérations foncières — GPV - Quartier Bagatelle (Toulouse) - Prolongement de la rue du Lot : Acquisition de terrains à la SNC Myriam

Comptes — rendus annuels d'activité - Bilan annuel des conventions publiques d'aménagement : Lotissement industriel de Monlong (Setomip)

Opérations foncières — LMSE : Acquisition amiable d'une partie de parcelle (837 AY 91)

Structuration des outils d'aménagement : Principe de constitution d'une nouvelle SEML ayant vocation à regrouper la SETOMIP, la SEM Constellation et la SEM de Colomiers

Secteur LAUBIS (commune de Seilh) — Demande de subvention au Plan Urbanisme Construction et Architecture (P.U.C.A.)

Opérations foncières — LMSE : Acquisition amiable de parties de parcelles (AM 6p et AM7p)

Bordelongue — Langlade (commune de Toulouse) : Approbation du périmètre de l'opération d'aménagement et détermination des conditions de consultation pour l'attribution d'une concession d'aménagement

A623 : adoption d'une convention de maîtrise d'ouvrage unique avec la commune de Ramonville pour la réalisation des travaux

Opérations foncières — Commune de Tournefeuille (1 rue de l'Alouette) - Exercice du Droit de Préemption Urbain : Cession d'un immeuble à la SA HLM Promologis

Travaux d'assainissement EP (Aussonne — bassin de Vignaux) : Demande de subvention au Conseil Général de la Haute-Garonne

Comptes — rendus annuels d'activité - Bilan annuel des conventions publiques d'aménagement : ZAC Andromède (SEM Constellation)

Adoption du compte administratif 2009 (Budget annexe ZAC Cancéropôle)

Programme départemental 2010 — Travaux d'assainissement EU : Approbation des projets et demande de subvention au Conseil Général de la Haute-Garonne

CPER 2007 — 2013 : adoption de la convention opérationnelle 117 - ONERA/LIMA

Montaudran (Toulouse — liaison Lespinet Méditerrannée et av de Lespinet) : Approbation du dossier de concertation

DECOSET : Désignation d'un représentant

Collecte et traitement des lampes usagées : Adoption de conventions avec OCAD3E (organisme coordonnateur) et RECYLUM (éco organisme agréé)

Opérations foncières — Commune de Blagnac : Désaffectation des voies de desserte interne du programme " Les Fontaines " en vue de leur déclassement par la commune

Modalités de recours aux astreintes

Projet européen ECOHABITAT : Engagement du Grand Toulouse

Instauration d'un compte épargne temps (modification de la délibération du 19 décembre 2008)

Compte rendu des décisions prises par le Président (2010)

Voie de liaison des Ramassiers : Concertation et approbation de l'avant-projet

Valorisation du travail régulier de nuit, de week-end et de jours fériés

ORAMIP — Surveillance de la qualité de l'air : Adoption d'un avenant 2010 à la convention tripartite Grand Toulouse / Ville de Toulouse / Oramip

Convention de mise à disposition de service à l'EPFL : Adoption de l'avenant n°2

CPER 2007 — 2013 : adoption de la convention opérationnelle 112 - PRES/Institut Clément Ader

Toulouse Campus — Quartier des Sciences : adoption de la convention opérationnelle

CPER 2007 — 2013 : adoption de la convention financière 121 - INSERM/pôle de recherche publique du Cancéropôle

Indemnités de fonction des élus

Valorisation des imprimés gratuits : Adoption d'une convention avec ECO FOLIO (éco organisme agréé)

Ordre du jour du Conseil de communauté du 18 juin 2010

Sesquières — organisation d'un tournoi de beach rugby par la Sté Paulimaxi : Adoption d'une convention de mise à disposition

ADIL : Adoption de l'avenant n°4 (2010) à la convention cadre

GIP CDAD : Participation du Grand Toulouse au titre de 2010

Adoption de convention de mise à disposition d'un agent du Grand Toulouse auprès du Pôle de Recherche et Enseignement Supérieur (PRES)

ANRU — Régularisation sur opération Reynerie Bellefontaine (Toulouse) - Cité Jardins : modification de la délibération du 20 novembre 2009

Mutualisation de services entre la Ville de Toulouse et le Grand Toulouse : Adoption de l'avenant n°6 à la convention adoptée le 19 décembre 2008

Révision des autorisations de programme / crédits de paiement (2)

Opérations foncières — Parc d'activités de la Plaine (Toulouse - av M. Dassault) : Régularisation foncière avec la Société BOIRON

Marchés de fournitures : création de groupements de commandes (GT/Ville de Toulouse)

Procès verbal du Conseil de Communauté du 18 juin 2010

Conventions avec l'ANRU : Adoption des avenants 2010

Missions et déplacements professionnels des agents

Parc urbain de Pin — Balma : Engagement du Grand Toulouse

Intégration de voies privées au domaine public communautaire : Adoption des modalités et adoption de la charte technique

AUAT — Programme d'action partenarial 2010 : avenant n°10b à la convention cadre

Affectation des résultats 2009 — Budget annexe Assainissement

Adoption du compte administratif 2009 (Budget annexe Aeroscopia)

Affectation des résultats 2009 — Budget annexe Aérodrome Lasbordes

Comptes de gestion 2009 du budget principal et des budgets annexes

Adoption du compte administratif 2009 (Budget annexe IMT)

CPER 2007 — 2013 : adoption de la convention opérationnelle et financière 223 - UT1/Toulouse School of Economics

Adoption du compte administratif 2009 (Budget annexe Aérodrome Lasbordes)

Quinzaine de l'Economie Solidaire — octobre 2010 (ADEPES) : soutien du GT

Adoption du compte administratif 2009 (Budget principal)

Organisation des 3èmes Rencontres territoriales Midi-Pyrénées, mai 2010, Labège : Attribution d'une subvention

Adoption du compte administratif 2009 (Budget annexe lotissement ELCA)

ObserveR : Adoption d'une convention d'attribution de subvention au titre de 2010

Création de postes — Budget supplémentaire 2010

Recouvrement des recettes : fixation des seuils de référence

Renouvellement de l'emploi de chargé de mission "sciences du vivant" et de l'emploi de chargé de mission "politiques de l'emploi" (DGA Développement économique et emploi)

Adhésion du Grand Toulouse à l'association d'études pour l'agence de financement des collectivités locales et désignation d'un représentant

Médiation familiale : Attribution de subventions aux associations au titre de 2010

Affectation des résultats 2009 — Budget annexe activités immobilières

Adoption du compte administratif 2009 (Budget annexe Lotissement Bordelongue)

Décisions modificatives (Budget principal et budgets annexes)

Affectation des résultats 2009 — Budget principal

Adoption du compte administratif 2009 (Budget annexe activités immobilières)

Versement de la subvention de fonctionnement aux organisations syndicales représentant le personnel de la Communauté urbaine du Grand Toulouse

Adoption du compte administratif 2009 (Budget annexe assainissement)

Affectation des résultats 2009 — Budget annexe Lotissement Bordelongue

2èmes rencontres interrégionales — Forum Echanges urbains, décembre 2010, Toulouse : Attribution d'une subvention (APUMP)

Affectation des résultats 2009 — Budget annexe Eau Potable

Réseau des Territoires de l'Economie Solidaire (RTES) : adhésion et désignation de représentants

Adoption du compte administratif 2009 (Budget annexe eau potable)

Adoption du compte administratif 2009 (Budget annexe Lotissement Fonbeauzard)

Education à l'environnement — Participation au programme d'information sur le projet de lutte biologique contre la cicadelle blanche : Attribution d'une subvention (FREDEC)

Délégation d'attributions du Conseil de Communauté au Bureau et aux Président et Vice-Présidents

Demande de subvention auprès du Conseil Général de la Haute-Garonne pour le programme déchets ménagers 2010

Demande d'admission en non valeur de titres irrécouvrables (budgets annexes eau et assainissement)

Participation du Grand Toulouse au réseau d'acteurs de l'Education à l'Environnement vers le Développement durable : attribution d'une subvention (GRAINE)

Programme déchets ménagers 2010 : Demande de prêt sans intérêt au Conseil Général de la Haute-Garonne

Education à l'environnement — Accompagnement à la gestion différenciée des bases de loisirs : attribution d'une subvention (Association Reflets)

Travaux d'assainissement (Beauzelle) : Demande de subvention en annuités au Conseil Général de la Haute-Garonne

Convention quadripartite de fourniture d'eau potable pour les usagers de Saint-Orens : Adoption de l'avenant n°1 (IEMN/SIEMN/Lyonnaise des Eaux/GT)

Adhésion du Grand Toulouse à l'association AMORCE (réseau de collectivités et de professionnels compétents en matière de déchets) et désignation de représentants

Programme départemental 2008 — Travaux d'alimentation en eau potable : Approbation des projets et demande de subvention au Conseil Général de la Haute-Garonne

Contrat de concession du service public de l'assainissement collectif de la commune de Toulouse avec Véolia Eau - compostage et élimination des boues déshydratées en provenance de l'usine de l'Aussonnelle (Seilh) : Adoption de l'avenant n°17

6èmes journées du Cancéropôle Grand Sud Ouest - octobre 2010 : soutien du GT

Prix Galaxie 2010 — (Club Galaxie) : soutien du GT

Union Régionale des SCOP Midi — Pyrénées (URSCOP) : soutien du GT au titre de 2010

5ème congrès "Embedded Real Time Software and Systems" (ERTS), mai 2010, Toulouse : soutien du Grand Toulouse

Association du Cancéropôle Toulouse Midi-Pyrénées : soutien du GT au titre de 2010

Salon des Métiers de l'Industrie, octobre 2010, Blagnac : soutien du GT

Marathon 2010 : attribution des primes aux vainqueurs (abroge et remplace la délibération du 9 avril 2010)

Attribution de subventions aux associations au titre de la cohésion sociale (2ème tranche 2010)

Centre expert e — santé : désignation d'un représentant

Logement social — Programmation 2002 : régularisation des aides à l'OPH Toulouse

Programmation de l'offre et des évolutions du réseau de transports urbains : Adoption d'une méthodologie Tisséo / Grand Toulouse

Approbation de la clôture de liquidation amiable de la Société d'Economie Mixte des transports publics de voyageurs de l'agglomération toulousaine (S.E.M.V.A.T.)

Equipements sportifs : Adoption de tarifs

Associations Vélo Toulouse et Organisation des Bus Cyclistes (OBC) : Adoption d'une convention de partenariat

Association Maison du Vélo : Attribution d'une subvention au titre de 2010

Réseau bus urbain — aménagements de voirie et mise en accessibilité des points d'arrêts : Adoption de l'avenant 2010 à la convention de co-maîtrise d'ouvrage avec Tisséo

Convention de délégation des aides à la pierre : adoption des avenants au titre de 2010

Projet urbain " Matabiau " : convention de délégation à TISSEO SMTC de la maîtrise d'ouvrage de l'étude de programmation fonctionnelle des TC urbains : Adoption de l'avenant n°1

Procès — verbal de l'élection d'un Vice-Président

CPER 2000 — 2006 - 1% artistique La Fabrique culturelle : Adoption d'une convention de reversement à l'Université UT 2

CPER 2000 — 2006 - 1% artistique La Fabrique culturelle : Adoption d'une convention de reversement à l'Université UT 2

Groupes de délégués : création d'un emploi de collaborateur de groupe

ZAC Cancéropôle — adduction d'eau brute destinée à l'arrosage des espaces verts : Adoption de conventions

CPER 2000 — 2006 - Opération Université Ouverte (Université Toulouse II le Mirail) : Adoption d'une convention financière