30 septembre 2010

Révision des autorisations de programme/crédits de paiement (3)

Voie des Graves (Castelginest) : Lancement de la concertation

Grand Projet de Ville — Bagatelle - Prolongement de la rue du Lot (Toulouse) : Déclaration de projet

Désignation de représentants au SMEAT

Validation de principe de la perspective d'adhésion des communes de Bruguières, Gratentour et Saint-Jory à la Communauté urbaine du Grand Toulouse à compter du 1er janvier 2011

Réalisation de 2 emplacements réservés rue Alaric II (Toulouse) : Adoption d'une convention d'offre de concours avec la DREAL

Composition des Commissions du Grand Toulouse

Constitution de la SEML Grand Toulouse

Modification de la cotisation minimum de Cotisation Foncière des Entreprises (CFE)

Groupement de commande entre la ville de Toulouse et le Grand Toulouse pour répondre aux besoins en fourniture et services de la DSI : Adoption de l'avenant n°1 à la convention

Prise en charge partielle des frais de déplacement domicile/travail pour les agents du Grand Toulouse

Indemnités de fonction des élus

Ordre du jour du Conseil de communauté du 30 septembre 2010

Avis du Grand Toulouse sur le projet de SCoT de la Grande Agglomération Toulousaine arrêté

Retrait de l'intérêt communautaire de certains équipements : Bases de loisirs de Pech David et des Argoulets (Toulouse), Pinot (Blagnac), "Aéroscopia" et "Skate Park"

Desserte sud du Quartier de Bellefontaine (Toulouse) : Lancement de l'enquête publique

Désignation d'un représentant à l'Institut national Polytechnique de Toulouse

GIP Réussite éducative : Contribution du Grand Toulouse au titre de l'année 2010

ZAD AéroConstellation (Aussonne) — Déclaration d'Utilité Publique pour la création d'une réserve foncière : Lancement de l'enquête parcellaire

Compostage individuel : Adoption des modalités de mise en oeuvre de l'opération de valorisation sur le territoire du Grand Toulouse

Procès verbal du Conseil du 30 septembre 2010

Prescription de la révision du POS du Grand Toulouse, commune de Gagnac sur Garonne

Projet urbain partenarial (PUP) entre le Grand Toulouse et l'aménageur Garona (commune de Cugnaux) : Adoption d'une convention

Proposition de transfert à la Communauté urbaine de compétences facultatives supplémentaires

PLIE de l'agglomération toulousaine — Mise en œuvre 2010 : Adoption de conventions internes

Révision du POS du Grand Toulouse, commune d'Aucamville : réouverture de la concertation

Compte rendu des décisions prises par le Président (2010)

Programme 2010 Travaux électriques et génie civil : Adoption de la 13ème Convention locale GT/ERDF

Projet urbain Pôle d'échanges multimodal Toulouse Matabiau - Prise en considération de la mise à l'étude d'une opération d'aménagement (article L111-10 du CU) : Instauration du périmètre d'études correspondant

ZAC Andromède — CPA : Adoption d'une nouvelle convention d'avance avec la SEM Constellation

Opérations foncières — LMSE : Acquisition de terrains (Sté Carnaud Metalbox)

Dispositions relatives au PLU du Grand Toulouse, commune d'Aussonne : approbation de la majoration de COS

Lancement de la révision simplifiée du PLU du Grand Toulouse, commune de Toulouse, sur le site de l'UT1 Capitole (construction de Toulouse School of Economics)

Approbation de la 2ème modification du PLU du Grand Toulouse, commune de Quint Fonsegrives

Accès au foncier : Aides aux bailleurs sociaux

Aménagement Izards Trois Cocus (Tlse) — Consultation par voie de procédure négociée en vue de la passation d'un accord cadre mono attributaire pour les prestations de maîtrise d'œuvre urbaine - Constitution d'un Jury : Election des membres

ZAC Cancéropôle (Toulouse) : Approbation de la 3ème modification du dossier de réalisation

1ère modification simplifiée du PLU du Grand Toulouse, commune de Colomiers : retrait de la délibération du 9 avril 2010

Opérations foncières — Commune de Toulouse rte de Bayonne : Cession d'un ensemble immobilier à la SA HLM Cité Jardins

Salons de l'Immobilier d'entreprises (SIMI et MIPIM) - Participation du Grand Toulouse : Adoption de conventions triennales 2011-2013 pour les MIPIM et SIMI et soutien du Grand Toulouse à l'édition SIMI 2010

Approbation de la 2ème modification du PLU du Grand Toulouse, commune de Villeneuve-Tolosane

Suppression de l'exonération de taxe foncière de 2 ans pour constructions nouvelles (annule et remplace la délibération du 18 juin 2010)

Approbation de la 1ère modification simplifiée du PLU du Grand Toulouse, commune de Colomiers : modalités de la mise à disposition du public

Opérations foncières — Commune de Toulouse 20 rue de Belfort : Cession d'un ensemble immobilier à Habitat Toulouse

Opérations foncières — Commune de Toulouse rue Germinal : Cession d'un ensemble immobilier à la SA HLM des Chalets

Aménagement Porte sud Bordelongue — Langlade (Toulouse) - Constitution d'une Commission d'avis sur les candidatures

Opérations foncières — Commune de Toulouse secteur Atlanta : Acquisition d'un terrain (Mmes GAY et MASSONNIER)

Abattements de la taxe dhabitation

Exonération de la fiscalité professionnelle en faveur des librairies indépendantes de référence

Association pour le Droit à l'Initiative Economique (ADIE) : Adoption d'une convention de partenariat au titre de l'année 2010

Exonération de la fiscalité professionnelle en faveur des établissements de spectacles cinématographiques

Club de la Com — Organisation de la Fête des 30 ans, sept 2010 à Tournefeuille : Attribution d'une subvention exceptionnelle

Exonération de la Taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)

Quinzaine de l'économie solidaire, oct 2010 : Soutien du Grand Toulouse (La Gargouille)

Association TGV Sud — Ouest : Attribution d'une subvention exceptionnelle

Amortissement des biens transférés sur le budget principal et budgets annexes

Budgets supplémentaires 2010 (budget principal et budgets annexes) et décision modificative n°1 du budget annexe eau potable

Approbation du projet " Garonne nord " de raccordement des effluents des communes de Fenouillet et Gagnac sur l'usine d'épuration des eaux de Ginestous Garonne

Conditions d'occupation des hôtels d'entreprises Canal Biotech 1 et 2 : Adoption de nouveaux tarifs

Adoption d'une convention tripartite de fourniture d'eau potable (commune de Pin Balma) entre le Grand Toulouse, le SIEMN et l'IEMN

Collecte des déchets ménagers : Adoption des modalités de mise en oeuvre de colonnes enterrées sur le territoire du Grand Toulouse

Procès verbal de l'élection d'un membre du Bureau

Aeromart 2010 — nov 2010 à Toulouse : Soutien du Grand Toulouse

1er Congrès des Jeunes entreprises innovantes - nov 2010 à Toulouse : Soutien du Grand Toulouse

Association Urgence Ligne POLT (Paris Orléans Limoges Toulouse) : Adhésion du Grand Toulouse et désignation d'un représentant

Fixation du montant de l'attribution de compensation 2010

FNILL — Organisation de l'Open Source Software Industry Forum, mai 2010 à Toulouse : Soutien du Grand Toulouse

Participation du Grand Toulouse au dispositif d'insertion "Egalité des chances"

Association " Conférence permanente des sciences sociales de l'urbanisme et de la construction " : Attribution d'une subvention au titre de l'année 2010

Mise en place d'un dispositif d'insertion par l'emploi " CAE Passerelle "

Dotation de solidarité communautaire 2010

Financement des transports publics : Attribution de compensation de la ville de Toulouse

Institut de Technologie des Transports et des Communications (ITTC) : Attribution d'une subvention au titre de l'année 2010 et désignation de représentants à l'association

Boulevard urbain nord — Voie de liaison des Ramassiers : Demande de subventions au titre du 2e appel à projets "transports urbains" dans le cadre du Grenelle de l'Environnement

GPV — Définition d'un projet de rénovation urbaine (Reynerie Toulouse) : Information sur la désignation du lauréat suite au concours de maîtrise d'oeuvre

Coopérative d'activités et d'emplois Maison de l'Initiative : Soutien du Grand Toulouse au titre de l'année 2010

Coopérative d'activités et d'emplois Coop'Action : Soutien du Grand Toulouse au titre de l'année 2010

International RFID Congress — sept 2010 à Toulouse : Soutien du Grand Toulouse

Désignation d'un représentant à l'association de coopération de l'aire métropolitaine

Plan de mobilité des employés (PME)

Parking Catalogne (Blagnac) : Adoption de tarifs

Désignation d'un représentant à l'Université du Mirail (UT2)

PRES — Structure de valorisation de la recherche de l'Université de Toulouse : Soutien du Grand Toulouse au titre de l'année 2010

La Mêlée numérique — 14ème édition, avril 2010 à Labège : Soutien du Grand Toulouse

PLIE de l'agglomération toulousaine — assistance technique et animation : Adoption de conventions de régularisation (2008 et 2009)

Association Sécurité routière : Attribution d'une subvention au titre de l'année 2010