15 décembre 2006

P.L.U. de Mondonville : Avis du Grand Toulouse

P.L.U. de Gagnac : Avis du Grand Toulouse

Zone d'activités de Gratian : Reconnaissance de l'intérêt communautaire

P.L.U. de Tournefeuille : Avis du Grand Toulouse

Lotissement ELCA : Demande de permis modificatif de lotir

Cancéropôle — Etude de faisabilité d'une centrale photovoltaïque : complément à la délibération du 9 décembre 2005

P.L.I.E. 2007 — 2013 : Adoption du programme d'actions

P.L.U. de Pibrac : Avis du Grand Toulouse

Opération Bordelongue : Adoption d'une convention avec la ville de Toulouse pour le déplacement d'un transformateur

Compte rendu des décisions prises par le Président (2006)

Equipements des Bases de loisirs : Adoption de conventions de mise à disposition avec la Ville de Toulouse

Pôle de compétitivité AESE — participation du Grand Toulouse : Adoption d'un avenant à la convention

Projet ECOPOLE : Création d'un périmètre d'étude

Opérations foncières et immobilières — Canal Biotech 2 : Adoption d'un avenant au contrat de sous-location avec le CNRS

Ordre du jour du Conseil de Communauté du 15 décembre 2006

Transfert de l'aérodrome de Lasbordes au 1er janvier 2007

Contrat de ville — Programmation 2006 (tranche complémentaire)

Cancéropôle — Desserte gaz de l'île du Ramier - Participation du Grand Toulouse : Modification de la délibération du 19 mai 2006

ZAC Monges Croix du Sud : Avenant n°1 à la convention d'avances (SEM Constellation)

Cancéropôle — Travaux d'aménagement : Déclaration de projet et avis sur la mise en compatibilité du SDAT

Travaux EP Mondonville (Rte de Bouconne) : Demande de subvention au Conseil général de Haute-Garonne

ZAC de Tucard : Reconnaissance de l'intérêt communautaire

ZAC des Ramassiers : Complément au dossier de réalisation

Travaux EP Cugnaux (Bassin Cressonnière) : Demande de subvention au Conseil Général de Haute-Garonne

ZAC Monges Croix du Sud — 3ème modification du dossier de réalisation et avenant n°6 à la Convention publique d'aménagement (SEM Constellation)

Opérations foncières — Acquisition des parcelles BS11, BS23, BS18, BS22 (partie) et BS10 (partie) (Toulouse - Cancéropôle)

CPER — reconstruction de l'ENSIACET : participation du Grand Toulouse

Etablissement Public Foncier du Grand Toulouse : Désignation des représentants

ZAC Gramont — Balma - 2ème modification du dossier de création : Approbation du bilan de la concertation

Opérations foncières — Cession de partie des parcelles BS8 et BY5 (Toulouse - Cancéropôle)

Opérations foncières — Acquisition de la parcelle CH12 (ZAD Gramont) : modification de la délibération du 30 juin 2006

ZAC des Ramassiers — Réalisation d'une voie de liaison entre la RN124 et la ZAC (ligne C) : Reconnaissance d'intérêt communautaire et engagement des travaux

Travaux EP Cornebarrieu (RD65) : Demande de subvention au Conseil Général de la Haute-Garonne

ZAC Gramont — Balma : 2ème modification du dossier de création

Collecteur Aussonnelle — Déviation d'un réseau eau potable : Adoption d'une convention avec le SIEPOT

Adhésion à l'Association Scientifique et Technique pour l'Eau et l'Environnement (ASTEE)

Schéma directeur Réseau cyclable et vert - Programmation 2006 : Opération "Rte de Léguevin" (Brax) : Complément financier aux travaux d'aménagement

Adoption de conventions d'occupation temporaire du domaine public fluvial avec VNF pour prise et rejet d'eau ouvrages hydrauliques

Schéma directeur Réseau cyclable et vert - programmation 2007 : Adoption de conventions de maîtrise d'ouvrage

Schéma directeur Réseau cyclable et vert - Acquisition foncière commune de Quint (RD18 RD57) - programmation 2007 : Adoption d'une convention de fonds de concours

CPER 2000 — 2006 - Enseignement supérieur U3M - Construction de 97 logements (Ponsan Bellevue) gérés par le CROUS - Participation du Grand Toulouse : Convention avec la SA Nouveau Logis Méridional

SMTC — Réforme statutaire : Adoption des nouveaux statuts

P.L.U. de Beauzelle : Avis du Grand Toulouse

Schéma directeur Réseau cyclable et vert - RV 2001 (Toulouse) et RC 2001 (Seilh) : versement du solde des fonds de concours

Logement social — Programmation 2006 : Engagement des subventions Grand Toulouse (ANRU et Hors ANRU)

Equilibre social de lhabitat : Adoption d'une convention d'objectifs avec l'association Foncière Logement (hors territoire ANRU)

Logement social — Parc privé : Programmation 2006 (3ème tranche)

Contrat urbain de cohésion sociale : Approbation du projet

Equilibre social de lhabitat : Adoption d'une convention avec l'Union Régionale des Foyers de Jeunes Travailleurs

Logement social — Programmation 2004-2005 : Engagement des subventions (PLAi et surcoût foncier - hors territoire ANRU)

Equilibre social de lhabitat : Adoption d'une convention avec l'Union d'Economie Sociale pour le Logement

Fonds d'Industrialisation de l'Agglomération Toulousaine (FIAT) - Projet SITEEG (navigation par satellite) : soutien du Grand Toulouse à la société Ergospace

Lacs de La Ramée et Sesquières — protection et gestion du milieu aquatique : Adoption d'une convention avec l'association pour la pêche et la protection du milieu aquatique

Société Freescale : soutien du Grand Toulouse au projet MEMS RF200

Fonds d'Industrialisation de l'Agglomération Toulousaine (FIAT) - Projet SITEEG (navigation par satellite) : soutien du Grand Toulouse à la société Navocap

Fonds d'Industrialisation de l'Agglomération Toulousaine (FIAT) - Développement de la société Praxcell : soutien du Grand Toulouse

Fonds d'Industrialisation de l'Agglomération Toulousaine (FIAT) - Développement de la société Intexis : Soutien du Grand Toulouse

Marathon du Grand Toulouse : Principes de mise en oeuvre et adoption d'une convention de partenariat (Comité départemental d'athlétisme)

Délégation des aides à la pierre : programmation 2007 (hors territoire ANRU)

Délégation des aides à la pierre : Avenant 2007 à la convention

Procès — verbal du Conseil de Communauté du 15 décembre 2006

Utilisation des installations sportives par les établissements d'enseignement secondaire privés : Adoption des tarifs et d'une convention type

Utilisation des installations sportives des Bases de loisirs par les lycées publics - actualisation des tarifs : Adoption d'une convention type avec le Conseil régional

Equipements sportifs : Adoption des conditions de mise à disposition à titre gratuit aux associations et communes membres du Grand Toulouse

Opérations foncières — Cession des parcelles CB60 et CB68 à Airbus (Blagnac - Aéroconstellation)

Travaux parking métro (Argoulets — Toulouse) : Adoption d'une convention avec la SMAT

Création de La Maison du Vélo : Participation du Grand Toulouse et Désignation d'un représentant au conseil d'administration de l'association

ZAC AéroConstellation — Réseaux eau potable et protection incendie : Adoption des conventions de remise et de cession (commune de Blagnac et SIEPOT)

Contrat d'agglomération — Création d'une Auberge de Jeunesse : participation du Grand Toulouse