22 décembre 2006

Ordre du jour du Conseil de Communauté du 22 décembre 2006

Adoption d'une convention de mise à disposition d'une Assistante administrative (PLIE)

Créations de postes au titre de l'année 2007

Jonction Est — Etudes d'avant-projet : Objectifs et modalités de la concertation

Décision modificative n°3

Contrat d'agglomération — Programme opérationnel : Récapitulatif année 3

Jonction Est : Approbation du pré — programme fonctionnel

Création d'un emploi de Chargé de mission "Agenda 21"

Renouvellement d'un emploi de Chargé de mission PLIE - entreprises (service Habitat et Politique de la Ville)

Renouvellement d'un emploi de technicien (Bâtiments communautaires)

Création d'emplois non titulaires (vacataires)

Création d'un emploi de Chargé de mission PLIE - secteur nord-est (service Habitat et Politique de la Ville)

Création d'un emploi de catégorie A (service Habitat)

Demande d'admission en non valeur (budget annexe assainissement)

Indemnités de conseil au Receveur des Finances

Journées des Métiers d'art organisées par la Chambre des Métiers : Attribution d'une subvention

Autorisations de paiement avant l'adoption du budget primitif 2007

Projet de rénovation du Centre d'Education spécialisé pour Déficients visuels : Attribution d'une subvention

Liaison multimodale Sud — est - Construction d'un pont rail : Adoption d'une convention de financement

Frais de déplacement de M. MERONO — Rencontres nationales associations commerciales - Paris, octobre 2006

Frais de déplacement de Monsieur GUERIN — Comité exécutif du Forum Français pour la Sécurité Urbaine - Paris, septembre 2006

Procès — verbal du Conseil de Communauté du 22 décembre 2006