CM
1 décembre 2008
Toul
6 délibérations
6
délibérations
3
Autres decisions
1
Finances & Budget
1
Sécurité
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (6)
Autres decisions
3 délibérations
Compte — rendu des décisions prises par le Président (2008)
Ordre du jour du Conseil du 1er décembre 2008
Débat d'orientations budgétaires 2009
Finances & Budget
1 délibération
Décision modificative n°4 — exercice 2008 (budgets annexes Assainissement, Cancéropôle et Activités immobilières)
Sécurité
1 délibération
Gestion de la dette — Opérations de couverture des risques de taux et de change : Délégation d'attributions au Président
Administration
1 délibération
Procès — verbal du Conseil de Communauté du 1er décembre 2008
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