12 décembre 2008

Opérations foncières — Collecteur de l'Aussonnelle : Acquisition d'une partie de la parcelle AC 160 (Seilh)

Révision du POS de la commune de Fenouillet devenu POS du Grand Toulouse, commune de Fenouillet : poursuite de la révision du POS en vue de sa transformation en PLU et approbation des nouvelles modalités de concertation

Contrat de concession du service public de l'assainissement collectif de la commune de Saint-Orens de Gameville : Adoption de l'avenant n°3 (modification des modalités d'établissement des frais de branchement)

ZAD Lasbordes — Balma : Adoption d'une convention de portage avec l'EPFL (parcelle BH42)

ZAC des Ramassiers — Convention d'avance sur trésorerie (SEM d'Aménagement Colomiers) : Adoption de l'avenant n°4

STEP Castelginest : Adoption d'un protocole transactionnel en vue du règlement du marché de travaux de construction de la station d'épuration (marché 98-013)

CPER 2007 — 2013 - Enseignement supérieur U3M - restructuration des salles de travaux pratiques de physique de l'UPS : Convention financière avec l'Université (travaux de désamiantage)

ZAC Andromède — Cahier des charges de cession des terrains (CCCT) de l'îlot 22 : Adoption de l'avenant n°1 (Promologis)

Commissions d'appel d'offres des SEM d'aménagement : Désignation de représentants

Opérations foncières — STEP Aussonnelle : Acquisition de la parcelle AI 140 (Seilh)

Contrat de concession du service public de l'assainissement collectif de la commune de TOULOUSE : Adoption de l'avenant n°15 (modification des modalités d'établissement des frais de branchement)

Etablissement public foncier du Grand Toulouse : Désignation d'un représentant

Aérodrome de Lasbordes — AOT Restaurant l'Envol : cession des droits d'occupation

Prescription de la révision simplifiée n°3 du PLU du Grand Toulouse, commune de Pibrac

Opérations foncières — LMSE : acquisition de la parcelle AR45 (Indivision PENAVAYRE)

Révision du POS de la commune de Castelginest devenu POS du Grand Toulouse, commune de Castelginest : poursuite de la révision du POS en vue de sa transformation en PLU et approbation des nouvelles modalités de concertation

Prescription de la révision simplifiée n°2 du PLU du Grand Toulouse, commune de Pibrac

Aménagement de la ZAC des Vitarelles (Terroir II) sur la commune de Saint-Alban : adoption de l'avenant n°4 au traité de concession

ZAD " extension ZAD AéroConstellation " — Cornebarrieu : Adoption d'une convention de portage avec l'EPFL (parcelle AI297)

Opérations foncières — chemin de fenouillet : acquisition des parcelles 829BD15 et 829BD29 (Copropriété Rodriguez/Hilaire/SCI Flonat)

Projet de PLU du Grand Toulouse, commune d'Aucamville : débat sur le PADD

ZAD AéroConstellation — Aussonne : Adoption de conventions de portage avec l'EPFL (parcelles ZK294, ZK103 et ZK249)

Adoption du budget primitif 2009 — Budget annexe ZAC Cancéropôle

Opération Bordelongue — Réalisation d'une voie principale : Adoption d'une convention de fonds de concours avec la Ville de Toulouse

Composition des Commissions du Grand Toulouse

Déclassement de routes nationales : adoption de l'avenant n°2 à la convention Etat (DDE) / Ville de Toulouse / Grand Toulouse

IMT — Liens concessifs : Programme prévisionnel 2008 et Estimation du programme 2009

Pibrac — PAE secteur En Saboyo ouest : Modification des participations

Modalités d'établissement et de calcul des frais de branchement

Syndicat mixte pour entreprendre et mettre en oeuvre le Schéma de cohérence territorial de l'agglomération toulousaine (SMEAT) : Désignation d'un représentant

Etudes métro ligne A Toulouse (mise à 52m des stations) : Convention de remboursement avec la SMAT

Création d'une voie reliant le chemin Salvy au chemin Salvayre (Aucamville) : lancement des procédures administratives

AUAT : Désignation d'un représentant

Règlement d'assainissement pluvial

Contrat d'affermage du service public de l'assainissement collectif de la commune de BLAGNAC : Adoption de l'avenant n°9 (modification des modalités d'établissement des frais de branchement)

Confluences Garonne Ariège : Désignation d'un représentant

Ordre du jour du Conseil du 12 décembre 2008

Contrat d'affermage du service public de l'assainissement collectif de la commune de PIN-BALMA : adoption de l'avenant n°6 (modification des modalités d'établissement des frais de branchement)

P.L.U. de la commune de Launaguet, devenu P.L.U. du Grand Toulouse, commune de Launaguet : Approbation de la 2ème modification

Contrat d'affermage du service public de l'assainissement collectif des communes de Gagnac sur Garonne et Fenouillet : Adoption de l'avenant n°11 (modification des modalités d'établissement des frais de branchement)

Adoption du budget primitif 2009 — Budget annexe Activités Immobilières

Fête de la science — 17ème édition, novembre 2008 : Attribution d'une subvention exceptionnelle

Adoption du budget primitif 2009 — Budget annexe Assainissement

Délégation des aides à la pierre — Opération Cité jardins "av Latécoère à Blagnac et Rte de Bayonne à Toulouse" : attribution de subventions exceptionnelles

Adoption du budget primitif 2009 — Budget annexe lotissement ELCA

Adoption du budget primitif 2009 — Budget annexe IMT

Adoption du budget primitif 2009 — Budget annexe Aérodrome Lasbordes

Recherche aéronautique — Colloque "vers des aéronefs encore plus électriques", Toulouse, janvier 2009 : attribution d'une subvention exceptionnelle

Collecteur EP jardins familiaux Blagnac : Demande de subvention au Conseil Général de la Haute Garonne

Adoption du budget primitif 2009 — budget principal

Adoption du budget primitif 2009 — Budget annexe Lotissement Bordelongue

Décision modificative n°4 — exercice 2008 (Budget principal)

Aéromart — édition 2008 : Attribution d'une subvention exceptionnelle (annule et remplace la délibération n°2008-10-PDE-13 du 16 octobre 2008)

Collecteur EP — Faubourg Bonnefoy à Toulouse - Demande de subvention au Conseil Général de la Haute Garonne

PLIE : Modalités de financement des postes de référents pour 2009

Adoption du taux de la TLE (taxe locale d'équipement) pour l'année 2009

Adoption du budget primitif 2009 — Budget annexe Aéroscopia

Tarifs de l'eau potable sur le territoire des communes de Balma, Beauzelle, Blagnac et Brax

Nouveaux Territoires de l'art — L'Usine : Adoption d'une convention de mise à disposition d'un ensemble immobilier

Adoption du budget primitif 2009 — Budget annexe Service public de production et distribution de l'eau potable

Commission Consultative pour l'Environnement de l'aérodrome de Francazal : Désignation de représentants (rectificatif)

Adoption du Budget primitif 2009 — Budget annexe Lotissement Fonbeauzard

Nouveaux territoires de l'art — Mix Art Myrys : Renouvellement de la convention d'occupation des locaux

Travaux 2009 réseau eau potable — Beauzelle (rue Latché) : Demande de subvention au Conseil Général de la Haute-Garonne

CPER 2000 — 2006 - Enseignement supérieur U3M - La Fabrique culturelle : Adoption du nouveau plan de financement

Compte — rendu du Bureau du 12 décembre 2008

Aérodrome de Lasbordes — Commission consultative pour l'environnement : Désignation d'un représentant

Procès — verbal de l'élection de nouveaux représentants du Grand Toulouse au sein de syndicats intercommunaux (eau, déchets, voirie)

Charte pour l'environnement — Agriculture périurbaine : adoption d'un protocole de coopération Grand Toulouse / Chambre d'Agriculture

Contrat d'affermage du service public de l'assainissement collectif des communes d'Aucamville, Fonbeauzard, Launaguet et Saint-Alban : Adoption de l'avenant n°1 (modification des modalités d'établissement des frais de branchement)

Ordre du jour du Bureau du 12 décembre 2008

Charte pour l'environnement — Schéma de valorisation des gravières : approbation de l'inventaire et du guide pratique de gestion

Procès — verbal de l'élection d'un Vice-Président

IMT — Convention de délégation de service public : Adoption de l'avenant n°9

Procès — verbal du Conseil du 12 décembre 2008

Délégation des aides à la pierre — année 2008 : Adoption d'avenants

Délégation des aides à la pierre : Adoption des avenants 2009

Détermination définitive de l'attribution de compensation 2008

Concours EUROPAN Xème édition — candidature de la commune de Seilh : soutien du Grand Toulouse

Renouvellement des emplois

PLIE : Adoption d'une convention de coopération GT/SICOVAL au titre de l'année 2009

Cancéropôle — Fondation InaBiosanté : participation du Grand Toulouse au fonctionnement provisoire de l'ITAV (annule et remplace la délibération du 14 décembre 2007)