26 juin 1911

Session extraordinaire. Rapports. Chauffage au coke des établissements municipaux p. 249

Session extraordinaire. Rapports. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites p. 254

Session extraordinaire. Introductions. Affaire Besse. Règlement des frais d'expertise et de l'instance en conseil de préfecture p. 237

Session extraordinaire. Rapports. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites p. 254

Session extraordinaire. Introductions. Instance Pendaries. Arrêt du conseil d'état. Règlement p. 236

Session extraordinaire. Introductions. Erection d'un monument commémoratif à la gloire des défenseurs de Belfort. Souscription p. 237

Session extraordinaire. Rapports. Ecole spéciale militaire de Saint Cyr. Demande de bourse. Avis p. 257

Session extraordinaire. Introductions. Secours Jules. Réversibilité p. 237

Session extraordinaire. Introductions. Jury criminel. Liste préparatoire pour l'année 1912 p. 237

Session extraordinaire. Séance du 26 juin 1911. Procès verbal p. 236

Session extraordinaire. Rapports. Fourniture de ligots et sarments pour le chauffage des bâtiments communaux p. 249

Session extraordinaire. Introductions. Accident à la barrière des Fontaines. Demande d'indemnité Daussonne p. 237

Session extraordinaire. Rapports. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites p. 254

Session extraordinaire. Introductions. Erection d'un monument à Esclarmonde de Foix. Souscription p. 237

Session extraordinaire. Rapports. Stand de tir municipal. Réparations p. 255

Session extraordinaire. Introductions. Secours Jules 2me semestre 1911. Demande de Mme veuve Jules p. 237

Session extraordinaire. Rapports. Etablissement d'une passerelle sur le canal du Midi. Marché Besse. Paiement du complément des droits d'enregistrement p. 257

Session extraordinaire. Rapports. Fourniture de denrées pour l'alimentation de la cavalerie du service du nettoiement pendant le 2me semestre de l'année 1911 p. 254

Session extraordinaire. Rapports. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites p. 254

Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils de Toulouse. Legs Naudin. Main levée des inscriptions hypothécaires p. 237

Session extraordinaire. Rapports. Boulevard Matabiau. Demande Arnaud Madeleine p. 252

Session extraordinaire. Rapports. Rue Rousse. Demande de location p. 247

Session extraordinaire. Introductions. Révision de la liste électorale consulaire. Désignation des délégués p. 237

Session extraordinaire. Rapports. Ecoles communales. Fixation de la date des vacances p. 256

Session extraordinaire. Introductions. Cours municipaux de dessin à l'usage des jeunes filles. Indemnité pour suppléance p. 236

Session extraordinaire. Introductions. Veuve Sicard. Liquidation de pension (sapeurs pompiers) p. 237

Session extraordinaire. Introductions. Instance Beltramé. Pourvoi en conseil d'état p. 236

Session extraordinaire. Rapports. Legs Bastide d'Izar. Répartition des intérêts p. 249

Session extraordinaire. Rapports. Instance Séguéla. Révocation. Pourvoi en conseil d'état p. 257

Session extraordinaire. Rapports. Instance Rouart. Acquiescement au jugement p. 257

Session extraordinaire. Rapports. Compte de gestion du receveur municipal pour l'exercice 1911 p. 240

Session extraordinaire. Introductions. Octroi. Prorogation d'adjudication aux fournisseurs actuels p. 237

Session extraordinaire. Introductions. Défense de la galerie filtrante de Braqueville. Fourniture de bois. Traité de gré à gré p. 237

Session extraordinaire. Introductions. Mise en état de viabilité des boulevards extérieurs. Demande de crédit p. 237

Session extraordinaire. Introductions. Secours Eymès. Réversibilité p. 237

Session extraordinaire. Rapports. Syndicat professionnel des employés et ouvriers du dépôt de matériel d'artillerie. Délégation au ministère de la guerre. Demande de subvention p. 253

Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils. Comptes administratifs de 1910. Budgets supplémentaires de 1911. Avis p. 239

Session extraordinaire. Introductions. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Budget supplémentaire de 1911 p. 237

Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des employés civils techniques et administratifs des établissements et services militaires (groupe de Toulouse). Congrès de Paris. Demande de subvention p. 253

Session extraordinaire. Rapports. Syndicat de l'arsenal et cartoucherie. Congrès de Paris. Subvention p. 252

Session extraordinaire. Rapports. Taxe sur les chiens. Fourniture des plaques p. 248

Session extraordinaire. Rapports. Union amicale des commis d'enregistrement et dhypothèques (comité de Toulouse). Congrès de Paris. Demande de subvention p. 253

Session extraordinaire. Introductions. Syndicat de l'avenir des ouvrières de la manufacture des tabacs . Congrès de Paris. Demande de subvention p. 237

Session extraordinaire. Rapports. Orphéon de Lardenne. Concours musical de Nîmes. Demande de subvention p. 252

Session extraordinaire. Rapports. Société chorale de Lafourguette. Concours musical de Marseille. Demande de subvention p. 252

Session extraordinaire. Rapports. Société les virtuoses de la chasse de la Haute Garonne. Concours de Saint Denis. Demande de subvention p. 253

Session extraordinaire. Introductions. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Budget primitif de 1912 p. 237

Session extraordinaire. Introductions. Association des officiers de réserve et de territoriale. Congrès de Toulouse. Demande de subvention p. 237

Session extraordinaire. Rapports. Budget supplémentaire de l'exercice 1911 p. 241

Session extraordinaire. Rapports. Salon des poètes méridionaux. Organisation de fêtes. Demande de subvention p. 248

Session extraordinaire. Rapports. Fédération républicaine des sociétés de tir et de préparation militaire de l'Ariège et de la Haute Garonne. Demande de subvention p. 253

Session extraordinaire. Introductions. Dépenses imprévues de l'exercice 1911. Justification des sommes ordonnancées p. 237

Session extraordinaire. Rapports. Comité Pasteur. Demande de subvention p. 253

Session extraordinaire. Introductions. Fédération nationale des tabacs (section de Toulouse). Congrès de Paris. Demande de subvention p. 237

Session extraordinaire. Rapports. . Compte administratif du maire pour l'exercice 1910 p. 240

Session extraordinaire. Rapports. Sociétés de préparation militaire de la Haute Garonne. Congrès de Roubaix. Demande de subvention p. 253

Session extraordinaire. Introductions. Syndicat du personnel de la banque de France. Congrès de Marseille. Demande de subvention p. 237

Session extraordinaire. Rapports. Société chorale toulousaine. Subvention p. 254

Session extraordinaire. Rapports. Mont de piété. Compte de gestion de 1910, compte administratif de 1910, budget supplémentaire de 1911, budget primitif de 1912. Avis p. 239

Session extraordinaire. Rapports. Planton du bureau dhygiène. Indemnité dhabillement p. 252

Session extraordinaire. Rapports. Concessions d'eau de 1906. Admission en non valeur p. 247

Session extraordinaire. Rapports. Moulin du Château. Prolongation du bail de M. Capus p. 238

Session extraordinaire. Rapports. Bureau de bienfaisance. Autorisation d'un emprunt de 500.000 fr p. 249

Session extraordinaire. Rapports. Fourneau économique rue des Amidonniers. Demande d'un crédit supplémentaire p. 247

Session extraordinaire. Rapports. Canalisation d'eau. Prolongement de la canalisation de l'allée Saint Agne p. 250

Session extraordinaire. Rapports. Concessions d'eau Admission en non valeur p. 248

Session extraordinaire. Rapports. Admission en non valeur. Concession d'eau pour 1909 et 1910. p. 252

Session extraordinaire. Rapports. Bureau de bienfaisance. Comptes administratif et de gestion de 1910, chapitres additionnels de 1911, budget de 1912. Avis p. 240

Session extraordinaire. Rapports. Création d'un bureau de poste place Rouaix. Pétition des habitants p. 257

Session extraordinaire. Rapports. Mont de piété. Attribution d'une partie des bénéfices annuels aux hospices et au bureau de bienfaisance p. 250

Session extraordinaire. Introductions. Succession Bacquié Fonade. Bureau de bienfaisance. Demande de délivrance de ce legs. Autorisation d'ester en justice p. 236

Session extraordinaire. Introductions. Bureau du travail. Etablissement de la liste des assujettis à la loi sur les retraites ouvrières et paysannes p. 237

Session extraordinaire. Rapports. Vente aux enchères publiques de deux sapines et de la carcasse du bateau dragueur. Cahier des charges p. 254

Session extraordinaire. Introductions. Veuve Mirabail. Liquidation de pension (mairie) p. 237

Session extraordinaire. Rapports. Acquisition d'immeubles. Vente d'excédent de terrain. affaire Gardès, Messin et Audiguier p. 258

Session extraordinaire. Rapports. Construction d'un entrepôt pour le service du nettoiement aux Minimes. Indemnité Lafont entrepreneur du 5me lot p. 256

Session extraordinaire. Rapports. Pont des Amidonniers sur la Garonne. Additions aux travaux du 2me lot. Entreprise Considère, Pelnard, Lossier et Mural Ambroise p. 250

Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils. Emprunt au crédit foncier p. 250

Session extraordinaire. Introductions. Immeuble 9 rue du May. demande de location de Mme veuve Bastié p. 237

Session extraordinaire. Rapports. Immeuble Portet. Demande de radiation d'inscription hypothécaire et de dommage et intérêts p. 256

Session extraordinaire. Rapports. Expropriations. Groupes scolaires. Immeuble Gabolde situé à la Croix de Pierre. Réclamation Dorléac p. 255

Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à M Lafforgue Jean ancien surveillant de travaux p. 237

Session extraordinaire. Rapports. Voirie. Accident survenu le 23 décembre 1910 à M Ninet, laitier p. 251

Session extraordinaire. Introductions. Immeuble 17 rue du Rempart Saint Etienne. Demande de location de M Roumens p. 236

Session extraordinaire. Rapports. Expropriation. Affaire Dupiech. Immeuble rue de Cugnaux p. 255

Session extraordinaire. Introductions. Internat municipal. Annexe au lycée de jeunes filles de Toulouse. Fournitures de tramways en 1911. Renouvellement du traité p. 237

Session extraordinaire. Introductions. Foncière toulousaine. Taxes de stationnement. Acquiescement à jugement. Admission en non valeur p. 236

Session extraordinaire. Erratum. Tramway Capitole Amidonniers p. 258

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Françoise Ourleau veuve de François Ferrage ancien inspecteur de la police municipale p. 248

Session extraordinaire. Rapports. Assurance contre l'incendie. Immeuble rue des Amidonniers. Avenant p. 256

Session extraordinaire. Rapports. Assurances contre l'incendie. Immeubles à Croix Daurade. Avenants p. 256

Session extraordinaire. Introductions. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Compte de gestion de 1910 p. 237

Session extraordinaire. Introductions. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Compte d'administration de 1910 p. 237

Session extraordinaire. Rapports. Ecole du service de santé militaire de Lyon. Demande de bourses. Avis p. 257

Session extraordinaire. Rapports. Rue de la Pomme et rue des Arts. Modification au plan d'alignement de 1842 p. 258

Session extraordinaire. Rapports. Installation et fonctionnement de la crèche municipale 7 rue des Amidonniers. Demande de crédit p. 247