11 septembre 1911

Session de droit. Rapports. Congrégation autorisée des petites soeurs des pauvres. Autorisation d'acceptation de legs p. 403

Session de droit. Voeux. Questions. Pétitions. Eclairage électrique p. 409

Session de droit. Rapports. Réparation de deux calorifères de la cave de lhôtel de ville. Traité Darolles p. 395

Session de droit. Introductions. Service du nettoiement. Fourniture de denrées pour la cavalerie. Entreprise de Boussac. Règlement de comptes p. 388

Session de droit. Rapports. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites p. 406

Session de droit. Rapports. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites p. 406

Session de droit. Introductions. Bourses communales à l'institut des jeunes aveugles (année 1911-1912) p. 387

Session de droit. Rapports. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites p. 406

Session de droit. Secours à des indigents de passage. Demande de crédit p. 387

Session de droit. Rapports. Usine élévatoire de Guilheméry. Réparations au moteur à gaz n° 2 p. 390

Session de droit. Rapports. Installation d'un pont bascule sur la petite place de la descente du Port Garaud p. 391

Session de droit. Rapports. Affaire Tourraton Lansac. Acquiescement à jugement p. 402

Session de droit. Voeux. Questions. Pétitions. Ecole vétérinaire. voeu p. 407

Session de droit. Introductions. Service des droits de place. Fourniture des chaises. Traité Sicre p. 388

Session de droit. Rapports. Affaire veuve Lozes. Règlement des frais p. 402

Session de droit. Voeux. Questions. Pétitions. Agents révoqués. Admission à la retraite ou remboursement des retenues opérées sur leur traitement au profit de la caisse des retraites p. 411

Session de droit. Voeux. Questions. Pétitions. Bulletin municipal. Question p. 412

Session de droit. Rapports. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites p. 406

Session de droit. Introductions. Pension de retraite veuve Héliès. Octroi p. 388

Session de droit. Introductions. Part contributive de la ville pour l'application de la loi du 5 avril 1910 p. 387

Session de droit. Voeux. Questions. Pétitions. Affichage sur les bâtiments communaux. Question p. 412

Session de droit. Introductions. Bourses communales à l'institut des sourds muets (année 1911-1912) p. 388

Session de droit. Voeux. Questions. Pétitions. Rue Adonis à la Salade. Pétition des habitants p. 412

Session de droit. Introductions. Fourniture de denrées pour l'alimentation de la cavalerie du service du nettoiement du 1er janvier au 31 décembre 1912 p. 388

Session de droit. Rapports. Instance Machicot. Borne fontaine. Règlement p. 394

Session de droit. Rapports. 17 rue du Rempart Saint Etienne. Location. Demande Alexis p. 393

Session de droit. Voeux. Questions. Pétitions. Rue de l'Industrie p. 410

Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à M Toulouse Charles, ancien inspecteur à l'octroi p. 396

Session de droit. Rapports. Hospices civils. Main levée partielle d'une hypothèque p. 394

Session de droit. Rapports. Eglise Saint Sernin. Réparations p. 398

Session de droit. Introductions. Remboursement de retenues. Demande Cros Antonin ancien préposé d'octroi p. 388

Session de droit. Introductions. Dérogation au repos hebdomadaire. Demande agence Rives p. 388

Session de droit. Introductions. Répartition des intérêts de la masse dhabillement des employés d'octroi p. 388

Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Cyprien Séglan ancien préposé de 1re classe p. 397

Session de droit. Introductions. Affaire Théron Jean. Accident de travail. Paiement d'une indemnité de 80 fr p. 388

Session de droit. Voeux. Questions. Pétitions. Quartiers Sainte Barbe, Saint Roch et des Saules. Pétition des habitants p. 412

Session de droit. Service des retraites ouvrières. Crédit supplémentaire p. 386

Session de droit. Introductions. Ecole supérieure de commerce de Toulouse. Bourses p. 387

Session de droit. Séance du 9 novembre 1911. Procès verbal p. 386

Session de droit. Introductions. Fourniture de cercueils par la Semeuse (année 1906). Injonction de la cour des comptes p. 883

Session de droit. Introductions. Rue des Rosiers. Pavage p. 387

Session de droit. Voeux. Questions. Pétitions. Impasse Sébastopol p. 411

Session de droit. Rapports. Vente de deux sapines et d'une vieille drague hors de service. Proposition Lanes p. 397

Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Claude Honoré Dreuilhe ancien préposé de 1re classe p. 397

Session de droit. Rapports. Ecole de filles Alexandre Fourtanier. Aménagement des anciens locaux du presbytère Saint Jérôme. Rue Duranti p. 393

Session de droit. Introductions. Boulevard Riquet. Démolition de parties d'immeubles acquis par la ville p. 387

Session de droit. Rapports. Faculté de médecine. Reconstruction des parties incendiées avec les modifications indiquées au projet. Exhaussement de l'aile droite p. 399

Session de droit. Introductions. Ecole Michelet. Transformation et aménagement de deux salles de classe p. 387

Session de droit. Introductions. Vente de terrain. Alignement du boulevard des Récollets. Affaire Carcy p. 388

Session de droit. Introductions. Terrain Suau place de la Daurade. demande Curvale adjudicataire p. 388

Session de droit. Rapports. Vente de terrain. Allée de Brienne. Affaire Barrau p. 398

Session de droit. Rapports. Acquisition de terrain. Alignement de la rue Tripière. Affaire Bégué p. 403

Session de droit. Rapports. Immeuble Ozenne 16 rue Saint Etienne. Location. Demande Fauré Dère p. 389

Session de droit. Rapports. Vente de terrains. Alignement rue des Récollets. Affaire Pardes p. 396

Session de droit. Rapports. Musée Saint Raymond. Salle Labit. Travaux d'appropriation p. 389

Session de droit. Rapports. Acquisition. Règlement de mitoyenneté. Construction de l'entrepôt du service du nettoiement avenue des Minimes. Affaire Bialar p. 390

Session de droit. Rapports. Démolition et reconstruction du pavillon de la bascule de Saint Michel p. 391

Session de droit. Rapports. Immeuble 18 rue Saint Rémesy. Location p. 394

Session de droit. Rapports. Vente de terrain rue Constantine. Intérêts dus par la société p. 398

Session de droit. Introductions. Ecole primaire supérieure. Travaux d'aménagement p. 387

Session de droit. Introductions. Capture de chiens. Achat d'une voiture. Traité J Cazac p. 388

Session de droit. Lycée de jeunes filles. Aménagement d'un dortoir p. 387

Session de droit. Rapports. Acquisition de terrain. Rue Cany. prise en charge par la ville. Alignement. Affaire Piquet p. 403

Session de droit. Rapports. Vente de terrain. Alignement de la rue des Récollets. Affaire Ducos Henri p. 391

Session de droit. Rapports. Service des fourneaux économiques. Fourniture de vin. Rabais supplémentaire p. 395

Session de droit. Introductions. Bureau de bienfaisance. Subvention complémentaire pour l'exercice 1910 p. 388

Session de droit. Rapports. Instances pour déversement direct des eaux pluviales et ménagères dans les égouts. Poursuites contre les débiteurs p. 400

Session de droit. Rapports. Musée dhistoire naturelle. Fourniture de deux velums. Traité Saint Frères p. 396

Session de droit. Rapports. Secours en faveur de M Barry professeur à l'école des Beaux Arts p. 396

Session de droit. Rapports. Ecole des beaux arts. Admission des jeunes filles p. 388

Session de droit. Rapports. Pétition des habitants de la route de Fronton, des quartiers de Lalande, Ginestous, les Sables, Petit Communal, Trois Cocus et la Salade. Création d'un bureau de poste, télégraphe et téléphone à Lande, route de Fronton p. 398

Session de droit. Rapports. Voirie. Rue des Saules. Ecoulement des eaux p. 391

Session de droit. Rapports. Muséum dhistoire naturelle. Installation de deux vitrines p. 390

Session de droit. Lycée de jeunes filles. Achat d'objets de literie p. 387

Session de droit. Rapports. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Fourniture du vin. Traité Andrieu p. 405

Session de droit. Rapports. Lycée de jeunes filles. Attributions de bourses (année scolaire 1911-1912) p. 400

Session de droit. Rapports. Groupe scolaire de la Croix de Pierre. Remplacement d'une partie du linolithe par du parquet en pin des Landes posé sur le bitume 2me lot p. 402

Session de droit. Introductions. Lycée de jeunes filles. Agrandissement p. 387

Session de droit. Introductions. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Fourniture de pain, de la viande de boucherie, des oeufs, de la charcuterie, du vin rouge, de l'épicerie, du lait, et du blanchissage pour l'année 1912. Approbation du cahier des charges p. 388

Session de droit. Introductions. Association amicale des employés de l'octroi de la ville de Toulouse. Congrès de Paris. Subvention p. 388

Session de droit. Rapports. Expropriation. Boulevard des Minimes (2me partie). Solde d'indemnité. Emprunt p. 389

Session de droit. Introductions. Organisation d'un service médical de jour. Demande de crédit à inscrire au budget primitif de 1912 p. 388

Session de droit. Introductions. Hospices civils. Subvention complémentaire pour solder les dépenses de 1909 p. 388

Session de droit. Introductions. Exposition internationale d'aviculture. Subvention p. 388

Session de droit. Rapports. Création d'une crèche municipale 7 rue des Amidonniers. Attributions de bourses au lycée de garçons (année scolaire 1911-1912) p. 400

Session de droit. Introductions. Appropriation des locaux de la maison de charité, sise Petite rue Saint Ursule, pour l'aménagement de l'école maternelle Lakanal. Bordereau de prix supplémentaire p. 388

Session de droit. Rapports. Emprunt de 1.008.000 fr. Désaffectation d'une somme de 245.150 fr nécessaire pour l'acquisition d'un immeuble situé petite 6 rue Sainte Ursule, et pour l'acquisition des terrains nécessaires et la construction d'une école de filles et d'une école maternelle au quartier Matabiau. Inscription dans le prochain emprunt d'une somme égale de 245.150 fr destinée à compléter le crédit de 1.008.000 fr p. 392

Session de droit. Rapports. Création d'un jardin public sur les souterrains de Guilheméry p. 406

Session de droit. Introductions. Création d'une place publique sur le terrain de l'ancien cimetière de Saint Roch p. 387

Session de droit. Rapports. Personnel du laboratoire municipal. Allocation en faveur de MM Meyer et Decaudin d'une indemnité égale au premier douzième de traitement p. 396

Session de droit. Introductions. Théâtre du Capitole. Eclairage de sécurité p. 387

Session de droit. Rapports. Matériel des fêtes. Achat de mâts servant au pavoisement des rues p. 394

Session de droit. Introductions. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. Bourses p. 387

Session de droit. Introductions. Ecole du service de santé de la marine de Bordeaux p. 387

Session de droit. Voeux. Questions. Pétitions. Suppression du tramway Capitole Amidonniers p. 411

Session de droit. Election d'un secrétaire p. 386

Session de droit. Introductions. Subvention à diverses sociétés sportives p. 388