CM

12 août 1911

Toul 25 délibérations

25

délibérations

13

Autres decisions

4

Urbanisme & Travaux

4

Finances & Budget

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Délibérations (25)

Autres decisions 13 délibérations

Session extraordinaire. Séance du 8 décembre 1911. Procès verbal p. 16

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à François Rémi sergent de ville hos classe p. 18

Session extraordinaire. Défense de la galerie filtrante de Braqueville. Dragage. Traité Daram p. 16

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Isidore Labadie inspecteur de la sûreté p. 18

Session extraordinaire. Rapports.Liquidation de la pension de retraite revenant à Bertrand Tardos sous brigadier à l'octroi p. 19

Session extraordinaire. Rapports. Octroi. Prorogation d'adjudication aux fournisseurs actuels p. 19

Session extraordinaire. Rapports.Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Pierre Piquemal préposé de 1re classe hors cadres p. 19

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Henri Charlas sergent de ville de 1re classe p. 18

Session extraordinaire. Révision de la liste électorale. Désignation des délégués p. 16

Session extraordinaire. Rapports. Renouvellement des traités de l'éclairage électrique p. 20

Session extraordinaire. Rapports. Fourniture de cercueils pour le service des pompes funèbres du 1er févier 1912 au 31 janvier 1915. Cahier des charges p. 20

Session extraordinaire. Rapports. Fourniture de denrées pour l'alimentation de la cavalerie du service du nettoiement du 1er janvier au 31 décembre 1912 p. 17

Session extraordinaire. Institut électrotechnique. Demandes de bourses p. 16

Urbanisme & Travaux 4 délibérations

Session extraordinaire. Emprunt de 1.000.000 fr pour la construction de lhôpital suburbain. Modification de convention p. 16

Session extraordinaire. Rapports. Acquisition de trois chevaux pour le service des pompes funèbres p. 20

Session extraordinaire. Ecole primaire supérieure de jeunes filles. Création de 10 heures supplémentaires d'enseignement et de dactylographie et concession de 10 machines à écrire. Avis p. 16

Session extraordinaire. Rapports.Rue Cany. Prise en charge par la ville. Alignement. Acquisition de terrain. Affaire Piquet p. 17

Finances & Budget 4 délibérations

Session extraordinaire. Modifications de taxes d'octroi p. 16

Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des ouvrières et ouvriers auxiliaires de la poudrerie nationale de Toulouse. Congrès corporatif. Demande de subvention p. 19

Session extraordinaire. Rapports. Fédération des sociétés de secours mutuels de la Haute Garonne. Congrès national des retraites ouvrières. Demande de subvention p. 19

Session extraordinaire. Modification au tarif des voitures de place p. 17

Environnement 2 délibérations

Session extraordinaire. Installation de cabines téléphoniques suburbaines 2me réseau p. 16

Session extraordinaire. Rapports. Fourniture des denrées nécessaires au fonctionnement des fourneaux économiques pendant l'année 1911. Cahier des charges p. 17

Transport & Mobilité 1 délibération

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Cambolives veuve de Louis Busca reveveur de 2me classe p.18

Sécurité 1 délibération

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à André Marc Lagasse sous inspecteur de la police municipale p. 18

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