CM

19 juillet 1923

Toul 18 délibérations

18

délibérations

5

Autres decisions

5

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (18)

Autres decisions 5 délibérations

Session extraordinaire. Séance du 19 juillet 1923. Procès verbal p. 256

Session extraordinaire. Eglise Saint Jérôme réparations aux toitures p. 271

Session extraordinaire. Compte de gestion du receveur municipal pour l'exercice 1923 p. 258

Session extraordinaire. Restauration des façades de l'observatoire. Traité Caujolle p. 272

Session extraordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Bénéficiaires à radier de la liste ou dont le taux de l'allocation doit être réduit p. 273

Finances & Budget 5 délibérations

Session extraordinaire. Budget supplémentaire de 1923 p. 259

Session extraordinaire. Institut de puériculture. Subvention p. 269

Session extraordinaire. Compte administratif de 1922 p. 257

Session extraordinaire. Budget voeu de M. le docteur Bezy p. 266

Session extraordinaire. Eglise Saint Nicolas. Restauration de vitraux. demande de subvention p. 272

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

Session extraordinaire. Ecole supérieure de jeunes filles. Appropriation et aménagement des locaux p. 270

Session extraordinaire. Construction des groupes scolaires Alphonse Peyrat, Croix Daurade et Matabiau. Emprunt de 3 millions p. 256

Événementiel & Tourisme 1 délibération

Session extraordinaire. Fête nationale. Feu d'artifice. Traité Lacroix p. 272

Éducation 1 délibération

Session extraordinaire. Entretien des bâtiments communaux et des écoles. Adjudication p. 271

Enfance & Jeunesse 1 délibération

Session extraordinaire. Comité national de l'enfance. Subvention p. 269

Parcs & Espaces verts 1 délibération

Session extraordinaire. Agrandissement des cimetières de banlieue. Construction de murs de clôture et aménagement. Création de crédits p. 270

Sécurité 1 délibération

Session extraordinaire. Règlementation nouvelle préconisée par l'administration municipale et ayant pour objet l'établissement de la remise des cartes grises des véhicules automobiles aux intéressés par les soins du maire, en attendant que l'autorité compétente ait décidé la création d'un livret à mutations qui remplacerait la carte grise p. 257

Social & Santé 1 délibération

Session extraordinaire. Bureau de bienfaisance d'Aspet. Domaine de Lalande. Réparations des dommages occasionnés à la propriété p. 272

📬 Suivre Toul

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.