9 juillet 1923
24
délibérations
14
Autres decisions
4
Finances & Budget
2
Culture & Patrimoine
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Délibérations (24)
Session extraordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Bénéficiaires à radier de la liste ou dont le taux de l'allocation doit être réduit p. 369
Session extraordinaire. Exposition de 1924. Congrès, réceptions, manifestations etc... pendant la durée de l'exposition. Crédit p. 363
Session extraordinaire. Exposition de 1924 p. 360
Session extraordinaire. Séance du 7 septembre 1923. Procès verbal p. 356
Session extraordinaire. Exposition de 1924. Avant projet p. 361
Session extraordinaire. Rectification du chemin des Sept Deniers p. 367
Session extraordinaire. Etablissement d'un kiosque abri à la station de Saint Agne p. 364
Session extraordinaire. Tremblement de terre au Japon. Secours aux victimes. Suspension de séance en signe de deuil p. 356
Session extraordinaire. Secours annuel veuve Tranier. demande d'augmentation p. 359
Session extraordinaire. Sursis d'incorporation p. 356
Session extraordinaire. Service de l'architecture. Désaffection de crédits p. 358
Session extraordinaire. Ravitaillement civil. Compte des blés. Réclamation de l'état p. 368
Session extraordinaire. Demande de dérogation à la loi sur le repos hebdomadaire p. 358
Session extraordinaire. Atelier de distillation à Croix Daurade p. 368
Session extraordinaire. Conseil de prudhommes. Congrès à Paris. demande de subvention p. 367
Session extraordinaire. Hospices civils. Compte administratif de l'exercice 1922 et budget supplémentaire de 1923. Avis du conseil municipal p. 357
Session extraordinaire. Hospices civils. Demande d'une subvention en faveur de lhôpital Ramel de Luchon p. 357
Session extraordinaire. Automobiles. Assurances accidents aux tiers compagnie la protectrice p. 359
Session extraordinaire. Théâtre du Capitole - Locaux des artistes. Plomberie et zinguerie complément de chauffage et ventilation p. 367
Session extraordinaire. Exploitation du foyer. Buvette au théâtre du Capitole. Crédit p. 360
Session extraordinaire. Assurance incendie. Immeuble rue Sainte Lucie. Maison des mères p. 358
Session extraordinaire. Assurance incendie. Théâtre du Capitole p. 359
Session extraordinaire. Maison des mères. Aménagement et appropriation p. 370
Session extraordinaire. Création de lignes d'autobus p. 364
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