CM

25 juillet 1924

Toul 27 délibérations

27

délibérations

9

Autres decisions

7

Finances & Budget

3

Social & Santé

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Délibérations (27)

Autres decisions 9 délibérations

Session extraordinaire. Chemin vicinal ordinaire N° 8. Classement au rang des voies d'intérêt commun p. 252

Session extraordinaire. Ecole spéciale militaire. Demandes de bourses p. 255

Session extraordinaire. Conseil municipal. Séance du 25 juillet 1924. Procès verbal p. 250

Session extraordinaire. Règlement de la caisse des retraites des sapeurs pompiers. Modifications p. 252

Session extraordinaire. Demande de secours annuel formée par Jean Baptiste Jouret ancien garde promenades p. 252

Session extraordinaire. Ecole navale. Demandes de bourses Hérisson et Saint Raymond p. 255

Session extraordinaire. Goudronnage de la route nationale N° 88 à Croix Daurade. Traité Letinie p. 254

Session extraordinaire. Ecole nationale vétérinaire de Toulouse. Demande de bourse Saladin p. 255

Session extraordinaire. Internats municipaux. Fourniture de houille. traité Delfau p. 253

Finances & Budget 7 délibérations

Session extraordinaire. Association des comptables de Toulouse. Congrès à Lyon. Demande de subvention p. 256

Session extraordinaire. Société la vaillante toulousaine. Concours régional. Demande de subvention p. 257

Session extraordinaire. Caisse de crédit municipal. Comptes administratif et de gestion de 1923. Budget supplémentaire de 1924. Budget primitif de 1925 p. 251

Session extraordinaire. Harmonie de Lardenne. Demande de subvention p. 257

Session extraordinaire. Société les virtuose de la chasse. Demande de subvention p. 254

Session extraordinaire. Colonie de vacances Sainte Germaine. Demande de subvention p. 253

Session extraordinaire. Stadium municipal du parc toulousain. Demande de subvention à l'état p. 251

Social & Santé 3 délibérations

Session extraordinaire. Ecole du service de santé de la marine. Demandes de bourses p. 255

Session extraordinaire. Ecole du service de santé militaire de Lyon. Demandes de bourses p. 255

Session extraordinaire. Ecole du service de santé militaire de Lyon. Demandes de bourses p. 255

Urbanisme & Travaux 3 délibérations

Session extraordinaire. Maison des orphelins toulousains de la guerre. Aménagement de l'immeuble du calvaire p. 250

Session extraordinaire. Travaux de grande édilité. Emprunt p. 257

Session extraordinaire. Projet de construction d'un groupe scolaire à Croix Daurade p. 251

Sport 2 délibérations

Session extraordinaire. Intime sportive toulousaine. Demande de subvention p. 256

Session extraordinaire. Fédération française de natation et de sauvetage. Demande de subvention p. 254

Environnement 1 délibération

Session extraordinaire. Fourneaux économiques. Traités de gré à gré avec divers fournisseurs p. 256

Transport & Mobilité 1 délibération

Session extraordinaire. Modifications à l'arrêté du 15 mars 1909 concernant la circulation et le stationnement sur la voie publique des voitures automobiles de place p. 253

Enfance & Jeunesse 1 délibération

Session extraordinaire. Société de la charité maternelle. Demande de subvention p. 254

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