5 août 1924
51
délibérations
25
Autres decisions
10
Finances & Budget
5
Environnement
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Délibérations (51)
Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Gervais Bosc ancien cantonnier au service du nettoiement p. 153
Session ordinaire. Jardin des plantes. Démontage et remontage de la serre Besaucèle p. 146
Session ordinaire. Bains douches de Saint Michel. Règlement Jalabert p. 154
Session ordinaire. Marché Arnaud Bernard. Question de M. Brustier p. 160
Session ordinaire. Création d'un débit de tabac au rond point de Purpan p. 155
Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Pierre Lebreton ancien cantonnier au service du nettoiement p. 153
Session ordinaire. Hospices civils. Clinique des maladies mentales. Relèvement du prix de la journée. Prolongation de la période d'observation p. 157
Session ordinaire. Service des droits de place. Fourniture des chaises de fer p. 154
Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants résidant dans la commune p. 162
Session ordinaire. Hospices civils . Vente amiable d'une partie du presbytère de la Daurade p. 156
Session ordinaire. Usine hydro électrique. Décompte des intérêts moratoires dus à M. Tixeire p. 146
Session ordinaire. Demande de dérogation à la loi du 28 mars 1919 (suppression du travail de nuit dans les boulangeries) de Marie Duplé 20 place du Capitole p. 145
Session ordinaire. Assistance aux femmes en couches. Deuxième trimestre 1924 p. 164
Session ordinaire. Nettoiement et pompes funèbres. Traités Dasque et Rouzaud p. 150
Session ordinaire. Asile des petites soeurs des pauvres. Legs Besse Paul p. 156
Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 163
Session ordinaire. Institut des jeunes aveugles de Toulouse. Demande de bourse communale Elise Cagné p. 156
Session ordinaire. Service de l'octroi. Fourniture des coiffures et des effets dhabillement. demandes Carayon et Rouède p. 150
Session ordinaire. Rue de l'industrie (Amidonniers) changement de dénomination p. 160
Session ordinaire. Séance du 8 mai 1924. Procès verbal p. 145
Session ordinaire. Service des pompes funèbres. Frais d'inhumation admis en non valeur. Année 1924, mois de janvier, février et mars p. 151
Session ordinaire. Sapeurs pompiers. Fourniture de chaussures et vêtements. Traités Peyreblanques et Rouède p. 151
Session ordinaire. Ecole primaire supérieure de gerçons Berthelot. Fourniture de machines à écrire. Traité Ferrer p. 152
Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Charles Roux ancien cantonnier au service du nettoiement p. 153
Session ordinaire. Installation d'une porcherie rue Saint Antoine de Padoue p. 155
Session ordinaire. Syndicat des commis de perception. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 157
Session ordinaire. Union des sociétés d'éducation physique et de préparation militaire. Demande de subvention p. 157
Session ordinaire. Société Des pêcheurs à la ligne de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 152
Session ordinaire. Union olympique toulousaine. Demande de subvention p.154
Session ordinaire. Centre de préparation aux armes à cheval de la Haute-Garonne. Demande de subvention p.155
Session ordinaire. Société la fraternelle des Minimes. Demande de subvention p. 152
Session ordinaire. Hospices civils de Toulouse et hôpital Ramel de Luchon. Budgets primitifs de 1924 et subventions diverses p. 158
Session ordinaire. Fédération des sociétés de gymnastique de tir et de préparation militaire de la Haute-Garonne et de l'Ariège. Demande de subvention p.155
Session ordinaire. Société de gymnastique l'étoile d'Orient. Demande de subvention p.154
Session ordinaire. Syndicat des agents de trésoreries générales et des recettes des finances. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 157
Session ordinaire. Usine hydro électrique du Ramier du Château du Moulin. Réclamation Tixeire relative au troisième lot p. 148
Session ordinaire. Ecole nationale professionnelle de Vierzon. Dégrèvement de frais de trousseau Sirven p. 160
Session ordinaire. Bureau de bienfaisance. Legs Astrié p. 156
Session ordinaire. Ramier du Château. Etablissement de bancs pour les promeneurs p. 160
Session ordinaire. Usine hydro électrique . Enduits et ragréments des murs, cloisons et hourdis du tableau. Réclamation Tixeire entrepreneur p. 149
Session ordinaire. Construction de groupes scolaires. question de M. Salamon p. 162
Session ordinaire. Immeuble communal 9 rue du May. Location veuve Soulès p. 152
Session ordinaire. Lycée de garçons. Travaux d'aménagement. Demande de crédit p. 149
Session ordinaire. Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique. Renouvellement de traité p. 155
Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Affichage des spectacles. Traité Sarraut p. 159
Session ordinaire. Cimetière de Terre — Cabade. Monuments aux morts. Travaux complémentaires p. 150
Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Sylvain Bouissou ancien garde cimetières p. 153
Session ordinaire. Assistance aux familles nombreuses (loi du 14 juillet 1913) p. 164
Session ordinaire. Société les enfants de Saint Cyprien. Demande de subvention p. 157
Commission de réforme des agents du réseau des tramways de Toulouse. Désignation d'un délégué p. 145
Session ordinaire. Relèvement des salaires du personnel de la compagnie du gaz. Question de M. Castex p. 160
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