CM

12 septembre 1927

Toul 42 délibérations

42

délibérations

16

Autres decisions

7

Finances & Budget

5

Éducation

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Délibérations (42)

Autres decisions 16 délibérations

Elargissement du boulevard de la Blanquette - Enquête parcellaire p. 727

Demande de dérogation à la loi du 28 mars 1919 (travail de nuit dans les boulangeries et pâtisseries) p. 729

Lotissement du Pech — Société immobilière de l'industrie p. 725

Monument Jean Jaurès — Soumission Parayre et Vivent p. 721

Séance du 9 décembre 1927 p. 718

Envoi d'un délégué à Paris pour assister au congrès des maires et effectuer des démarches dans divers ministères p. 721

Lazaret de Lalande — Règlement du prix d'occupation par M. Cazelles p. 725

Hospices civils — Compte de gestion du receveur pour l'exercice 1926-1927 - Avis du conseil municipal p. 731

Procès verbal p. 718

Comité départemental du timbre antituberculeux p. 720

Allocation d'un secours exceptionnel à jean Rouquette ancien sous conducteur au service du nettoiement p. 728

Convocation du conseil municipal p. 718

Retraités municipaux — Majoration des pensions p. 718

Service des pompes funèbres — Frais d'inhumation admis en non valeur année 1927 (mois de juillet, août et septembre) p. 731

Ecole normale d'instituteurs de Toulouse - Demande de secours Galès p. 727

Envoi de délégués à Marseille, Toulon , Nice et Juan les Pins pour la visite des installations d'assainissement en vue de la préparation des projets d'assainissement de la ville de Toulouse p. 719

Finances & Budget 7 délibérations

Taxe vicinale 1925 — Admission en non valeurs p. 732

Budget primitif de 1928 p. 732

Hospices civils — Budget pour 1928 - Avis du conseil municipal p. 731

Société Toulouse Olympique Coquille — Demande de subvention p. 728

Impositions communales, centimes ordinaires, spéciaux et pour insuffisance de revenus à inscrire au budget de 1928 p. 739

Association d'escrimeurs toulousains — Demande de subvention p. 727

Abattoirs — Modifications des tarifs des droits de place et de leur mode de perception p. 731

Éducation 5 délibérations

Désignation de l'école de filles de la Croix de Pierre pour servir l'école d'application aux élèves de l'école normale d'institutrices p. 730

Lycée Fénelon de Paris — Demande de secours Mlle Klapper p. 727

Lycée de garçons — Complément de bourse. Georges Demun p. 730

Envoi d'un délégué à Paris pour la visite de l'exposition nationale du travail et des écoles Boulle p. 719

Lycée de garçons — Complément de bourse. Pierre Duriez p. 730

Environnement 4 délibérations

Adduction d'eau — Traité avec la société Desplats & Lefèvre p. 722

Envoi de délégués à Bordeaux pour la visite du marché aux bestiaux p. 720

Bureau de poste de Toulouse Saint Cyprien - Location p. 729

Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Cailhassou veuve d'un ancien chauffeur au service des eaux p. 728

Ressources humaines 4 délibérations

Ecoles primaires communales — Création d'emplois d'adjoints et adjointes p. 726

Ecole primaire communale de Bonhoure garçons - Création d'un cinquième emploi d'adjoint p. 726

Ecole primaire communale mixte de Fontaine Lestang - Création d'un cinquième emploi d'adjoint p. 726

Ecole primaire communale des Amidonniers filles- Création d'un quatrième emploi d'adjointe p. 726

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

Pompes funèbres — Acquisition de trois chars p. 721

Aménagement des voies privées susceptibles d'être classées - Majoration de crédit p. 729

Enfance & Jeunesse 1 délibération

Personnel municipal — Augmentation des indemnités pour charges de famille p. 718

Parcs & Espaces verts 1 délibération

Cimetière de Terre — Cabade - Galerie monumentale aux morts toulousains p. 724

Sport 1 délibération

Société Toulouse Juncasse sportif — Demande de subvention p. 728

Sécurité 1 délibération

Cavalerie municipale — Traité Basque p. 730

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