21 octobre 1927
141
délibérations
55
Autres decisions
32
Finances & Budget
16
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (141)
Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Falba en qualité de veuve de Louis Coyne sapeur de 2° classe retraité de la compagnie des sapeurs pompiers de la ville de Toulouse p. 604
Envoi d'un délégué à Paris pour effectuer des démarches dans divers ministères p. 589
Alignement vieux chemin de Lasbordes — Jacques Espinasse pétitionnaire p. 574
Etablissements classés — Installation d'un atelier de dénaturation d'alcool - Demande Hennebicque p. 594
Envoi de délégués pour la visite des installations d'Ostende, Lille Rouen, Villeneuve Saint Georges, Paris et ses environs, en vue du projet d'assainissement de Toulouse et l'établissement du tout à l'égout p. 571
Vente d'une partie du Ramier e Pouvourville - M. Castéla pétitionnaire p. 610
Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Mme Arnal en qualité de veuve de M. Sudric ancien sergent fourrier retraité de la compagnie des sapeurs pompiers de la ville de Toulouse p. 605
Réclamation de Mme Scribe — Indemnité p. 595
Service du nettoiement — Traité Bordes p. 612
Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Buc veuve d'un ancien roulier du service du nettoiement p. 606
Ecole spéciale militaire de Saint Cyr — Demande de bourse Dedieu Laglande - Avis p. 612
Nettoiement et pompes funèbres — Fourniture de paille et de fourrage - Traités Dasque p. 612
Envoi d'un délégué à Paris pour effectuer des démarches dans divers ministères p. 590
Demande d'augmentation de secours annuel formée par Mme Peyrous née Pauline Cazes veuve d'un ancien surveillant au service du nettoiement p. 606
Lotissement Rivière — Quartier de la Croix de Pierre p. 577
La vitesse des automobiles — Question de M. Hyon p. 614
Hospices civils — Modification de l'emplacement de la station d'épuration de lhôpital suburbain p. 583
Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Deymie veuve de Guillaume Castaing ancien receveur des droits de place p. 601
Alignement Boulevard e la marquette — M. Salvy pétitionnaire p. 575
Eglise Saint Sernin — Confection d'une grille en fer aux deux porches latéraux p. 576
Remise de la majoration de 10% sur les cotes comprises dans le rôle supplémentaire de la ville de Toulouse du 24 janvier 1927 et recouvrées avant le 1er mai 1927 - Avis du conseil municipal p. 588
Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables (3° trimestre 1927) p. 615
VII° congrès national d'assistance publique et privée - Envoi de délégués p. 570
Ecole vétérinaire de Toulouse — Demandes de bourse Florence Avis p. 569
Service du nettoiement — Accident Terssié - Demande d'indemnité p. 593
Service des fourrages — Avenant à la convention du 5 août 1872 p. 609
Assistance aux femmes en couches (3° trimestre 1927) p. 615
Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Espinasse veuve d'un ancien cantonnier des chemins communaux p. 607
Ecole polytechnique — Demandes de bourses. Avis p. 569
Séance du 21 octobre 1927 p. 568
Création d'une place publique au quartier de Fontaine Lestang - Enquête publique p. 608
Instance Baqué — Autorisation de défendre p. 568
Pavillon du Jardin des Plantes — Location p. 610
Lotissement Bonsirven — Quartier de Griffoulet p. 577
Service des pompes funèbres — Frais d'inhumation admis en non valeur (deuxième trimestre 1927) p. 586
Pensions de retraites — Gratification spéciale p. 596
M. Rouch — Règlement de sinistre p. 611
Demande de secours annuel formée par Mme Fourès veuve d'un ancien cantonnier p. 605
Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Anglade en qualité de veuve de Laurent Feuillerat ancien préposé d'octroi de 1ère classe retraité de la mairie de Toulouse p. 604
Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Meynard veuve de Jacques Labeille ex directeur des jardins et promenades p. 600
Convocation du conseil municipal p. 568
Eclairage axial — Rues Constantine, Canal, place Dupuy, Saint Cyprien p. 572
Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Tougnes veuve de M. Lapalu ancien aide bourrelier au service du nettoiement p. 601
Vente d'un vacant communal avenue du Pont des Catalans et rue du Béarnais p. 592
Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables (3° trimestre 1927) p. 615
Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Auguste Laffage ex receveur de 3° classe à l'octroi de Toulouse p. 604
Pavillon du restaurant du parc toulousain - Location Dame Lauriau p. 609
Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Louis Subra ex préposé de 1ère classe à l'octroi de Toulouse p. 603
Demande d'augmentation de secours annuel formée par Adrien Bousigues ancien planton au service du nettoiement p. 606
Alignement chemin vicinal n° 13 — M. Gayraud pétitionnaire p. 574
Dommages causés par une camionnette de la ville - Réclamation Cohn p. 592
Procès verbal p. 568
Frais d'inhumation admis en non valeur (année 1922-1924) p. 586
Demande de majoration temporaire de rente, au titre de la loi du 9 avril 1898 sur les accidents de travail p. 596
Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Bénac veuve de M. Ruffat ancien receveur municipal p. 600
Union nationale des combattants — Demande de subvention p. 592
Chorale mixte toulousaine la vieille chanson - Demande de subvention p. 582
Association de mutilés, réformés et anciens combattants de la grande guerre, de leurs veuves, orphelins et ascendants. (Fédération départementale de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 596
Club athlétique de la Colonne — Demande de subvention p. 598
Chorale l'avenir de Bonhoure — Demande de subvention p. 580
Ligue régionale d'athlétisme des Pyrénées - Demande de subvention p. 599
Hospices civils (comptes administratifs de 1926) - Budget supplémentaire de 1927 p. 584
Club olympique de Bonnefoy — Demande de subvention p. 598
Société de musique symphonique la chanterelle - Demande de subvention p. 580
Fédération des sociétés musicales de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 579
Société l'école philharmonique — Demande de subvention p. 580
Fête du 11 novembre 1927 — Association de mutilés réformés et anciens combattants de la grande guerre de leurs veuves orphelins et ascendants (fédération départementale de la Haute-Garonne) - Demande de subvention p. 597
Responsabilité civile de M. le maire — Assurance p. 584
Société harmonie de Lardenne — Demande de subvention p. 580
Service vicinal — Budget de 1928 p. 583
Club bouliste toulousain — Demande de subvention p. 599
Chorale mixte de l'amicale laïque de Saint Simon - Demande de subvention p. 579
Fédération régionale des anciens prisonniers de guerre du Sud Ouest - Demande de subvention p. 596
Derby club toulousain — Demande de subvention p. 598
Société colombophile lhirondelle de Toulouse - Demande de subvention p. 597
Union des aveugles de guerre — Demande de subvention p. 587
Office public communal dhabitations à bon marché - Budget supplémentaire de 1927 p. 594
Standard olympique toulousain — Demande de subvention p. 598
White devils toulousains — Demande de subvention p. 599
Syndicat du personnel des services publics de Toulouse et de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 599
Service vicinal — Chapitres additionnels au budget de 1927 p. 582
Commission départementale du travail de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 574
Société orphéon de Lardenne — Demande de subvention p. 582
Société de gymnastique l'avant garde de Bonnefoy - Demande de subvention p. 598
Estudiantina la palladienne — Demande de subvention p. 582
Harmonie lyre de Saint Cyprien — Demande de subvention p. 581
Institut de puériculture — Demande de subvention p. 591
Société d'émulation nautique — Aménagement du terrain du parc toulousain au garage nautique p. 597
Oeuvre des logements insalubres p. 599
Usine d'incinération des gadoues — Règlement des travaux supplémentaires p. 573
Acquisition de l'ancien pensionnat Saint Joseph - Achat d'utilité publique p. 610
Construction d'un pont sur le bras de Banlève - Résultat du concours - Traité Barthe p. 574
Acquisition d'un parafoudre pour la ligne ramier Azote - Soumission Lambert p. 578
Classement de la rue Paul Bert — Acquisition de terrain p. 595
Succession Castex — Remploi des valeurs en rentes sur l'état p. 585
Aménagement des hâlettes de Saint Cyprien p. 589
Ateliers de construction Latécoère — Vente d'un terrain communal p. 576
Démolition d'immeubles sis place de la Daurade et rue Malbec - Traité société des charpentiers toulousains p. 593
Chemins vicinaux — Traité avec la société pour la construction et l'entretien des routes p. 583
Société générale foncière — Acquisition de terrains p. 576
Crédit foncier de France — Emprunt de deux millions de francs p. 587
Travaux d'aménagement des justices de paix des cantons Centre et Nord - Adjudication p. 590
Acquisition d'immeubles — Piaement d'acompte p. 609
Société d'études et de documentation municipale - Adhésion de la ville de Toulouse p. 568
Cavalerie municipale — Traité Viguié p. 613
Société de gymnastique la municipale — Autorisation spéciale de recettes et de dépenses p. 569
Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Pierre Rouquet ex sergent de ville hors classe de la police municipale p. 602
Lavoir du Faubourg Bonnefoy — Assurance contre l'incendie p. 579
Cavalerie municipale — Traités Dasque et Bordes p. 613
Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Chenevrier Charles ancien fondé de pouvoirs à la recette municipale p. 600
Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Antoine Marty ex inspecteur de la sûreté de la police municipale p. 603
Fourniture de vin aux fourneaux économiques à la maison municipale des mères et aux internats municipaux p. 608
Pompes funèbres municipales — Exploitation du service dans les banlieues de la commune p. 569
Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Pierre Casse ex brigadier chef de la police municipale p. 602
Cavalerie municipale — Traités Dasque p. 613
Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Lanes en qualité de veuve de Jean Brunel ancien agent de la police de la sûreté retraité de la mairie de Toulouse p. 603
Fourniture d'énergie électrique au laboratoire dhydraulique de l'université de Toulouse p. 593
Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Frézières veuve d'un ancien médecin inspecteur du bureau municipal de lhygiène p. 607
Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Bourrel en qualité de veuve de Léonce Cabeau, surveillant général au Moulin du Château p. 601
Eclairage axial électrique — Poste de transformation du Capitole - Fourniture du tableau basse tension - Soumission Robert p. 578
Demande de secours annuel formée par Mme Simonetti née Germaine Morère veuve d'un ancien inspecteur du service des eaux p. 606
Envoi d'un délégué à Paris pour étudier les divers systèmes d'adduction d'eau à Paris et aux environs p. 589
Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Frézières veuve d'un ancien médecin inspecteur du bureau municipal de lhygiène p. 608
Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Faure en qualité de veuve de M. Bourrely ancien médecin inspecteur du bureau municipal de lhygiène retraité de la mairie de Toulouse p. 602
Service des eaux — Fourniture de tuyaux de plomb et soudure - Adjudication p. 594
Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Buchens mère de André Buchens ancien chef de tableau à l'usine hydroélectrique du ramier du Château p. 607
Beaux Arts — Legs Marc Lafargue p. 611
Lycée de garçons — Agrandissement de locaux - Part contributive de la ville p. 591
Lycée de jeunes filles — Bourses 1927-1928 - Délibération mentionnée dans le sommaire du bulletin municipal mais inexistante
Lycée de garçons — Bourses 1927-1928 - Délibération mentionnée dans le sommaire du bulletin municipal mais inexistante
Service de l'économat — Fourniture de coke aux écoles communales et aux établissements municipaux p. 611
Lycée de jeunes filles — Internat municipal - Compte de gestion 1926 p. 588
Harmonie des gymnastes et sportifs toulousains p. 580
Désaffectation de crédit — Paiement des frais de transport de pavés d'échantillon p. 590
Société étoile sportive Saint Sylve — Demande de subvention p. 599
Théâtre du capitole — Cahier des charges - Question de M. Hyon p. 615
Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Messin veuve de Marie Jean Pigny sous bibliothécaire à la bibliothèque populaire p. 602
Agrandissement de la gare Matabiau — Transformation des voies d'accès - Déplacement de l'école vétérinaire p. 571
Transformation du Pont Saint Pierre — Modifications au projet approuvé p. 585
Assistance aux familles nombreuses (loi du 14 juillet 1913) p. 616
Pensions de retraites — Dispositions transitoires p. 595
📬 Suivre Toul
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.