29 février 1912

Session de droit. Rapports. Amélioration des conditions d'abonnement au téléphone. Voeu p. 134

Session de droit. Séance du 29 février 1912. Procès verbal p. 125

Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Palaudier (octroi) p. 127

Session de droit. Introductions. Demande de secours veuve Baux. Mairie p. 127

Session de droit. Agrandissement de la gare Matabiau. Amélioration des voies d'accès aux abords. Enquête d'utilité publique p. 126

Session de droit. Rapports. Service télégraphique et téléphonique. Voeu p. 134

Session de droit. Introductions. 19me grand concours national de tir et matches internationaux Bayonne Biarritz, 16 juillet, 5 août 1912. Demande de prix p. 127

Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Louis Tajan (octroi) p. 127

Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Pezou brigadier d'octroi de 1ère classe p. 133

Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite François Costes(octroi) p. 127

Session de droit. Rapports. Admission en non valeur des droits de place irrécouvrables de 1909 à 1910 p. 135

Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Moulas (sapeurs pompiers) p. 127

Session de droit. Introductions. Eclairage électrique. Traité d'éclairage public p. 127

Session de droit. Rapports. Institut électrotechnique. Demandes de bourses p. 142

Session de droit. Rapports. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables loi du 14 juillet 1905. Révision de la ventilation des ressources propres des hospices p. 137

Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Loze receveur d'octroi de 2me classe p. 133

Session de droit. Rapports. Ponts des Amidonniers. Eclairage. Fourniture de candélabres p. 128

Session de droit. Rapports. Achat d'une machine à écrire pour le commissariat central p. 138

Session de droit. Introductions. Compagnie du gaz. Demande d'application des articles 16 et 17 du traité de 1854 p. 128

Session de droit. Rapports. Affaire Danjou Noël. Accident. Demande d'Indemnité p. 135

Session de droit. Rapports. Pompes funèbres. Inhumations gratuites. Avis p. 139

Session de droit. Rapports. Bourses communales à l'institut des jeunes aveugles années 1911-1912 p. 140

Session de droit. Introductions. Secours à divers anciens employés, à leurs veuves, orphelins. Demande veuve Lagrange p. 127

Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Paule Mercadier veuve de Edouard Sudre ancien ordonnateur au service des pompes funèbres p. 133

Session de droit. Rapports. Pompes funèbres. Inhumations gratuites. Avis p. 139

Session de droit. Rapports. Ecole supérieure de commerce de Toulouse. Demandes de bourses p. 140

Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Frédéric Sidobre (octroi) p. 127

Session de droit. Rapports. Marché des Carmes. Réfection de la Marquise p. 130

Session de droit. Rapports. Emprunt. Ancienne faculté des lettres. Dégagement de l'amphithéâtre p. 139

Session de droit. Rapports. Révision du tarif et règlement des voitures de placxe p. 135

Session de droit. Introductions. Les gavroches toulousains. Subvention p. 128

Session de droit. Introductions. Union amicale des sous agents techniques des poudres et salpêtres section de Toulouse. Congrès de Paris. Subvention p. 128

Session de droit. Introductions. Société de préparation militaire de la Haute-Garonne. Subvention p. 128

Session de droit. Rapports. Elargissement du pont des Demoiselles. Emprunt p. 139

Session de droit. Rapports. Emprunt. Assainissement du quartier du Calvaire p. 136

Session de droit. Rapports. Société la vaillante toulousaine. Subvention p. 141

Session de droit. Rapports. Ordre des chevaliers sauveteurs de France. Demande de subvention p. 141

Session de droit. Introductions. Ecole professionnelle des coupeurs chemisiers et ouvrières chemisières de Toulouse. Subvention p. 128

Session de droit. Introductions. Société Toulouse olympique. Subvention p. 128

Session de droit. Rapports. Dépenses imprévues de l'exercice 1911. Justification des sommes ordonnancées p. 140

Session de droit. Introductions. Syndicat des ouvriers et parties similaires travaillant le bois mécaniquement . Congrès de Lyon. Subvention p. 128

Session de droit. Rapports. Emprunt. Demande de la faculté de médecine. Solde de la subvention accordée par la vilee pour dépznses de première installation de matériel et des collections de la bibliothèque p. 137

Session de droit. Rapports. Syndicat de l'équipement militaire section chaussures. Délégation à Paris. Subvention p. 141

Session de droit. Introductions. Pompes funèbres. Acquisition d'un cheval p. 127

Session de droit. Introductions. Boulevards Matabiau et des Minimes. Vente de terrain appartenant à la ville p. 127

Session de droit. Rapports. Vente de terrain situé boulevard des Récollets. Affaire Sartou p. 135

Session de droit. Rapports. Acquisition. Terrain rue Larrey. Affaire Galimel p. 141

Session de droit. Rapports. Vente d'un terrain communal boulevard Lascrosses p. 142

Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Brana veuve de Lucien Gautié ancien conducteur des travaux de la ville p. 133

Session de droit. Rapports. Service des travaux. Achat d'une machine à écrire p. 139

Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Lantrès ancien contrôleur général des droits de voirie p. 132

Session de droit. Rapports. Demande de secours formée par Mme Valès veuve d'un ancien surveillant de travaux p. 138

Session de droit. Introductions. Paiement de deux mandants délivrés le 26 janvier 1907. Demande e Paul Azéma ancien surveillant de travaux p. 127

Session de droit. Rapports. Lycée de jeunes filles. Réparation à l'immeuble de Croix Daurade p. 134

Session de droit. Introductions. Laboratoire municipal. Facture Baillaud p. 127

Session de droit. Introductions. Eclairage électrique. Désignation du concessionnaire p. 127

Session de droit. Introductions. Boulevards Matabiau et des Minimes. Vente des immeubles appartenant à la ville p. 127

Session de droit. Rapports. Redevance pour déversement des eaux pluviales et ménagères dans les égouts. Réclamation Regraffé p. 142

Session de droit. Rapports. Bureau de bienfaisance. Vente de vieilles boiseries et ustensiles de pharmacie hors d'usage. Demande d'autorisation p. 137

Session de droit. Introductions. Eclairage électrique. Traité pour la fourniture de l'énergie électrique pour les usines communales p. 127

Session de droit. Rapports. Demande de secours formulée par Mme Rocamir veuve d'un chef de bureau retraité p. 140

Session de droit. Introductions. Ecole des beaux arts . Demande de secours Privat p. 127

Session de droit. Introductions. Ecole des Beaux arts. Demande de secours Sarabezolles p. 128

Session de droit. Rapports. Bureau de bienfaisance. Vente d'objets de fer, tôle et cuivre hors d'usage p. 140

Session de droit. Introductions. Demande de concession pour la fourniture de l'énergie électrique aux particuliers p. 127

Session de droit. Rapports. Moulin du Château. Renouvellement de bail. Demande Gay et Rachou p. 141

Session de droit. Rapports. Police administrative. Prorogation de la durée des foires Lafayette p. 140

Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Barthélémy Desplax brigadier de police p. 132

Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Andrieu sous inspecteur à la police municipale p. 130

Session de droit. Rapports. Théâtre du Capitole. Cautionnement Broca p. 136

Session de droit. Rapports. Demande de secours formée par Mme Valès veuve d'un ancien cantonnier et concierge de l'école des arts p. 138

Session de droit. Introductions. Conservatoire de musique. Demande de secours p. 128

Session de droit. Introductions. Demande Bachou employé au service des cimetières. Réunion des services de l'octroi à ceux de la mairie p. 127

Session de droit. Introductions. Demande de secours annuel Paul Besset ancien gardien des cimetières p. 127

Session de droit. Rapports. Musée des Augustins. Fonte en bronze d'une oeuvre du sculpteur Marqueste (buste de Falguière) p. 135

Session de droit. Omnibus et tramways. Durée de la circulation. Voeu p. 125

Session de droit. Ouverture de la 1re session de droit de l'année 1912. Election du secrétaire p. 125

Session de droit. Soutiens indispensable de famille p. 125