12 mars 1912

Session extraordinaire. Introductions. Instance Deljougla. Acquiescement à jugement. Règlement p. 475

Session extraordinaire. Rapports. Ramier de Braqueville. Occupation temporaire. Traité Chaumeil p. 489

Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours Bataille, veuve d'un ancien cantonnier p. 474

Session extraordinaire. Introductions. Demande Seube. Dérogation à la loi sur le repos hebdomadaire p. 475

Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Biens cultuels. Créance Fabre. avis p. 475

Session extraordinaire. Rapports. Entretien des appareils de chauffage des bâtiments communaux du 1er janvier 1913 au 31 décembre 1915 p. 488

Session extraordinaire. Rapports. Inhumations gratuites. Admissions en non valeur p. 476

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Françoise Roussel veuve de Joseph Izard ancien préposé d'octroi de 1re classe p. 478

Session extraordinaire. Rapports. Montage des foires de novembre, allées Lafayette p. 492

Session extraordinaire. Introductions. Legs Valette p. 474

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Brigitte Jeanne Arbois veuve de Paul Florentin ancien porteur au service des pompes funèbres p. 477

Session extraordinaire. Introductions. Installation de six cabines de bains douches, 73 rue Saint Michel. Règlement de comptes p. 475

Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite Jules Cantegril (mairie) p. 474

Session extraordinaire. Questions diverses. Procès verbal de la séance du 6 septembre 1912. Demande de rectification faite par M Poulard porté comme excusé bien qu'étant présent p. 502

Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite veuve Estève (mairie) p. 474

Session extraordinaire. Rapports. Pompes funèbres. Règlement de la gestion Caillié p. 493

Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite veuve Carrère Jean Paul (mairie) p. 474

Session extraordinaire. Rapports. Accident boulevard de Strasbourg. Réclamation Rosalie May p. 484

Session extraordinaire. Introductions. Inhumations gratuites (septembre 1912) p. 474

Session extraordinaire. Introductions. Indemnité pour dégâts à la voiture de M Hugounenc p. 474

Session extraordinaire. Rapports. Demande Peffaure. Installation d'un comptoir 38 rue du Languedoc p. 485

Session extraordinaire. Rapports. Fourniture en deux lots des articles de ferblanterie brosserie et autres, nécessaires aux divers services municipaux, pendant les années 1913, 1914, et 1915 p. 481

Session extraordinaire. Séance du 3 décembre 1912. Procès verbal p. 473

Session extraordinaire. Rapports. Inhumations gratuites. Admissions en non valeur p. 475

Session extraordinaire. Rapports. Fourniture de la houille nécessaire pour assurer le service des usines de l'abattoir et autres établissements communaux pendant l'année 1913 p. 489

Session extraordinaire. Révision de la liste électorale. Désignation des délégués p. 474

Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours veuve Constans (mairie) p. 474

Session extraordinaire. Rapports. Drague à vapeur. Réclamation Raynaud. Frais d'expertise p. 493

Session extraordinaire. Rapports. Projet de restauration de lhôtel de Loubens ou de Roquette Tournoër, rue d'Aussargues p. 490

Session extraordinaire. Rapports. Demande de M Lamazères ancien garde champêtre. Paiement du traitement du mois où il a cessé ses fonctions p. 478

Session extraordinaire. Rapports. Mise en état de viabilité de la rue Ozenne. Pavage. Règlement de comptes p. 488

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jules Blazy sergent de ville hors classe p. 477

Session extraordinaire. Introductions. Défense de Toulouse contre les inondations. Contribution de la ville p. 475

Session extraordinaire. Rapports. Réparation des calorifères de lhôtel ville. Règlement Darolles p. 487

Session extraordinaire. Rapports. Augmentation de l'indemnité de fonctions allouée aux conseillers prudhommes p. 480

Session extraordinaire. Rapports. Foires de novembre 1911 sur les allées Lafayette. Restes à payer p. 476

Session extraordinaire. Rapports. Ancienne caserne Dupuy. Offre de location Mayssonié p. 479

Session extraordinaire. Rapports. Inhumations gratuites. Admissions en non valeur p. 476

Session extraordinaire. Rapports. Etablissement entretien et réfection des pavages du 1er janvier 1913 au 31 décembre 1915. Cahier des charges p. 492

Session extraordinaire. Rapports. Fourniture des articles pour machines à écrire, nécessaires aux divers services municipaux, pendant les années 1913, 1914 et 1915 p. 482

Session extraordinaire. Rapports. Fourniture des huiles et matières diverses nécessaires pour l'entretien des machines des usines de la ville (années 1913-1914). Cahier des charges p. 492

Session extraordinaire. Rapports. Entretien des toitures et ramonage des cheminées des bâtiments communaux du 1er janvier au 31 décembre 1915 p. 488

Session extraordinaire. Rapports. Inhumations gratuites. Admissions en non valeur p. 475

Session extraordinaire. Introductions. Affaire Besse. Acquiescement partiel à l'arrêté du conseil de préfecture du 29 novembre 1910. Consignation p. 474

Session extraordinaire. Rapports. Fourniture des denrées pour la nourriture des chevaux du service du nettoiement du 1er janvier au 31 décembre 1913. Cahier des charges p. 492

Session extraordinaire. Introductions. Entrepôt du nettoiement. Règlement de mitoyenneté. Affaire Sarrère p. 474

Session extraordinaire. Introductions. Employés relevés de leurs fonctions. Paiement d'indemnités p. 474

Session extraordinaire. Introductions. Ancienne caserne Dupuy. Location Perreux p. 475

Session extraordinaire. Rapports. Galerie filtrante de Braqueville. Etablissement d'une usine élévatoire électrique p. 491

Session extraordinaire. Introductions. Ancienne caserne Dupuy. Location Sirié p. 475

Session extraordinaire. Introductions. Legs Cauvet p. 474

Session extraordinaire. Introductions. Instance Amouroux. Acquiescement à jugement. Règlement p. 474

Session extraordinaire. Rapports. Fourniture du plomb pour les cercueils destinés au service des pompes funèbres du 1er Janvier 1913 au 31 décembre 1914. Cahier des charges p. 491

Session extraordinaire. Rapports. Réparations aux toitures des bâtiments communaux. Demande de crédit p. 485

Session extraordinaire. Rapports. Inhumations gratuites. Admissions en non valeur p. 475

Session extraordinaire. Rapports. Nomination des répartiteurs pour l'année 1913 p. 494

Session extraordinaire. Rapports. Transfert de l'école des filles Alexandre Fourtanier dans les locaux de l'ancien presbytère Saint Jérôme. Demande de crédit pour le solde des travaux p. 479

Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Construction d'un égout dit du bas quartier des Minimes. Règlement de l'entreprise Bouichou et Séguy p. 487

Session extraordinaire. Introductions. Travaux supplémentaires à l'école primaire supérieure de garçons. Réclamation Séguy p. 475

Session extraordinaire. Introductions. Location d'une salle dans l'ancienne propriété du Petit Séminaire de Croix Daurade. Demande Seilhan p. 475

Session extraordinaire. Introductions. Matériel des fêtes publiques. Mise en état des mâts pour le pavoisement. Travaux de charpente p. 475

Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Construction d'un égout dans la rue Colbert prolongée. Demande de crédit p. 479

Session extraordinaire. Rapports. Création d'un institut de chimie, d'un institut de médecine légale, d'un institut dhygiène, d'un institut dhydrologie, d'un institut d'études méridionales. Travaux d'agrandissement à la faculté des sciences, à la faculté des lettres et à l'institut électrotechnique. Demande par l'université dune subvention de 200,000 fr p. 494

Session extraordinaire. Rapports. Vente de terrain rue Constantine. Offre Labit p. 476

Session extraordinaire. Rapports. Sources de Clairfont. Acquisition par voie d'expropriation. Inscription d'un crédit de 130,00 fr sur les fonds d'emprunt p. 490

Session extraordinaire. Rapports. Immeuble Ozenne 16 rue Saint Etienne. Location Breton. Admission en non valeur p. 478

Session extraordinaire. Introductions. Demandes de remboursement de retenues formée par M Larroque chef du 2me service des travaux p. 474

Session extraordinaire. Rapports. Immeuble communal 45 rue des Récollets. Demande de location Ribet p. 486

Session extraordinaire. Rapports. Aliénation d'immeubles communaux sis boulevard Matabiau. Adjudication p. 481

Session extraordinaire. Rapports. Immeuble communal 94 rue des Chalets. Location Mougnou p. 478

Session extraordinaire. Rapports. Entretien et construction des pavages des chemins vicinaux ordinaires pendant les années 1913,1914, 1915. Cahier des charges p. 492

Session extraordinaire. Introductions. Matériel des fêtes publiques. Mise en état des mâts pour le pavoisement. Travaux de peinture p. 475

Session extraordinaire. Rapports. Construction d'un abattoir et aménagement d'un marché aux bestiaux. Choix du terrain p. 494

Session extraordinaire. Rapports. Terrain communal place de la Daurade. Location. Demande Bordes p. 480

Session extraordinaire. Rapports. Défense de la galerie filtrante de Braqueville. Travaux en régie. Fourniture de chaux p. 493

Session extraordinaire. Introductions. Création d'une recette auxiliaire des postes à l'avenue de Lyon. Pétition p. 475

Session extraordinaire. Introductions. Stand municipal. tarif des munitions. Modification p. 474

Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Petit lycée de garçons. transformation des bâtiments p. 489

Session extraordinaire. Questions diverses. Question de M Bourthoumieu relative à la distribution tardive du projet de budget pour 1913 p. 502

Session extraordinaire. Rapports. Société coopérative la charpente moderne. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 479

Session extraordinaire. Rapports. Union des syndicats. Assemblée extraordinaire des actionnaires de la verrerie ouvrière d'Albi. Demande de subvention p. 486

Session extraordinaire. Introductions. Société de gymnastique le coquelicot. Congrès d'Albi. Subvention p. 474

Session extraordinaire. Introductions. Association syndicale des employés civils des établissements de la guerre. Subvention p. 474

Session extraordinaire. Rapports. Bains douches de la Daurade. Restauration. Emprunt p. 480

Session extraordinaire. Rapports. Association amicale des employés de l'octroi. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 487

Session extraordinaire. Introductions. Union des syndicats ouvriers et bourse du travail. Conférence extraordinaire à Paris. Demande de subvention p. 474

Session extraordinaire. Introductions. Société le guidon Saint Cyprien. Fête de charité l'arbre de Noël. Subvention p. 474

Session extraordinaire. Rapports. Budget supplémentaire de 1912. Pourvoi en conseil d'état p. 492

Session extraordinaire. Rapports. Société coopérative toulousaine des ouvriers selliers de l'équipement militaire. Subvention p. 487

Session extraordinaire. Usine hydraulique de Bourrassol. transformation du matériel élévatoire. Emprunt p. 473

Session extraordinaire. Introductions. Ecole supérieure de filles. Création de deux nouveaux emplois de professeur p. 474

Session extraordinaire. Rapports. Fourneaux économiques. Cahier des charges p. 488

Session extraordinaire. Rapports. Moulin du Château. Bail Biny p. 487

Session extraordinaire. Rapports. Aliénation d'immeubles communaux sis rues Villenouvelle, de Cugnaux et du Chapeau Rouge. Cahier des charges p. 481

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Noël Brustier ancien surveillant expéditionnaire à l'école des beaux arts p. 478

Session extraordinaire. Introductions. Usine du Ramier du Château. Renouvellement du bail Espy p. 474

Session extraordinaire. Rapports. Concession d'eau. affaire Cau Abrial. Admission en non valeur d'une somme de 45 fr 50 p. 481

Ecole des beaux arts et des sciences industrielles. Modification au règlement p. 485

Session extraordinaire. Emprunt. Inscription d'une somme de 75.850 fr, désaffectée pour l'achèvement du pont des Amidonniers et destinée à compléter le crédit nécessaire pour l'achat des immeubles du bureau de bienfaisance. (Emprunt de 1008.000 fr) p. 474

Session extraordinaire. Rapports. Accident de voiture. Réclamation Charouleau p. 482

Session extraordinaire. Introductions. Demande Albert Célestin receveur contrôleur des fourneaux économiques. Interruption de service. Versements à la caisse des retraites p. 475

Session extraordinaire. Rapports. Assurances contre l'incendie. Règlement de sinistres. Ecole supérieure de filles et école maternelle Bonnefoy p. 482

Session extraordinaire. Rapports. Ecole maternelle de Fontaine Lestang. Installation de l'eau et du gaz p. 483

Session extraordinaire. Rapports. Crèches municipales. Fourniture de lait (année 1913). Cahier des charges p. 480

Session extraordinaire. Rapports. Construction de groupes scolaires. Ecole maternelle des Fontaines (Saint Cyprien). Demande de construction d'un trottoir en ciment p. 483

Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Ecole maternelle Lakanal. Somme due à la compagnie du gaz. Règlement de comptes. Demande de crédit complémentaire de 359fr. 39 p. 479

Session extraordinaire. Rapports. Construction de groupes scolaires. Ecole maternelle des Fontaines (Saint Cyprien). Dallage en linolithe p. 483

Session extraordinaire. Rapports. Lycée de jeunes filles. Cahier des charges. Marchés pour 1913. Pain, viande de boucherie, oeufs, charcuterie, vin rouge, épicerie, lait, blanchissage p. 488

Session extraordinaire. Rapports. Groupe scolaire de Saint Martin du Touch. Planchers en linolithe. Modification à la délibération du 28 décembre 1911 p. 484

Session extraordinaire. Rapports. Groupe scolaire de Saint Martin du Touch. Installation du gaz p. 484

Session extraordinaire. Rapports. Entretien des becs à incandescence dans les écoles et les bâtiments communaux p. 486

Session extraordinaire. Rapports. Mur de séparation entre l'école primaire supérieure de filles et l'institut élrctrotechnique. Paiement p. 488

Session extraordinaire. Introductions. Tramways électriques. Ligne U E de la place Dupuy au pont des Minimes. Mise en état de viabilité de certaines parties des boulevards extérieurs p. 475

Session extraordinaire. Rapports. Tramways électriques. Ligne U E. Variante entre le pont Bayard et le pont Matabiau p. 481

Session extraordinaire. Introductions. Fourniture d'ouvrages de musique au conservatoire. Cahier des charges p. 475

Session extraordinaire. Introductions. Conservatoire de musique. Location de pianos. Cahier des charges p. 475

Session extraordinaire. Rapports. Service des pompes funèbres des cimetières et de lhygiène. Fourniture des denrées pour l'alimentation des chevaux. Cahier des charges p. 492

Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Création d'une place publique sur le terrain de l'ancien cimetière de Saint Roch. Acquisition de terrain p. 486

Session extraordinaire. Rapports. Fêtes du carnaval de 1912. Indemnité à la société l'émulation nautique p. 483

Session extraordinaire. Rapports. Ecole du service de la santé de la marine de Bordeaux. Demande d'une première mise d'équipement. Avis p. 487

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Pierre Cazals brigadier de police p. 477