CM

6 juillet 1915

Toul 8 délibérations

8

délibérations

5

Autres decisions

1

Environnement

1

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (8)

Autres decisions 5 délibérations

Session extraordinaire. La question du gaz p. 107

Session extraordinaire. La question du pain p. 115

Session extraordinaire. Séance du 7 juin 1915. Procès verbal p. 105

Session extraordinaire. Mort de Mr Camille Pelletan p. 115

Session extraordinaire. Fourniture de bois et fagots à la boulangerie toulousaine. Crédit d'ordre et de prévision p. 106

Environnement 1 délibération

Session extraordinaire. Cession de terrain à l'état pour l'établissement d'un nouveau pont à la poudrerie p. 106

Urbanisme & Travaux 1 délibération

Session extraordinaire. Théâtre du Capitole. Cession par le directeur des décors neufs confectionnés pendant la saison 1911-1912. Demande de paiement d'un acompte p. 106

Parcs & Espaces verts 1 délibération

Session extraordinaire. Agrandissement du cimetière de Terre-Cabade p. 107

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