CM

26 février 1921

Toul 46 délibérations

46

délibérations

20

Autres decisions

6

Finances & Budget

5

Environnement

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Délibérations (46)

Autres decisions 20 délibérations

Session ordinaire. Service du nettoiement p. 75

Session ordinaire. Fourniture de cercueils aux pompes funèbres. Cahier des charges p. 64

Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à François Landet ancien égoutier p. 68

Session ordinaire. Demande de secours formée par Joseph Rigaud ancien cantonnier au service des promenades p. 67

Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Pierre Caujolle, ancien ouvrier auxiliaire au service du nettoiement p. 72

Session ordinaire. Séance du 26 février 1921. Procès verbal p. 60

Session ordinaire. Question de l'électricité p. 73

Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Guillaume Samson ancien cantonnier au service des promenades p. 67

Session ordinaire. Charrettes à bœufs du parc toulousain. Offre d'achat de M. Lafont p. 65

Session ordinaire. Secours aux anciens employés de la ville p. 75

Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jacques Jean Guilhaumès ancien cantonnier des jardins et promenades p. 68

Session ordinaire. Secours annuel veuve Godin. Demande d'augmentation p. 66

Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants résidant dans la commune p. 79

Session ordinaire. Question du gaz p. 74

Session ordinaire. Assistance aux femmes en couches p. 80

Session ordinaire. Pompes funèbres. Voiture automobile. Traité Rogalle p. 66

Session ordinaire. Abonnement consenti à la corporation des miroitiers. Renouvellement du traité p. 63

Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 79

Session ordinaire. Demande de M. Etienne Monestier contrôleur des droits de place relative à l'admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 69

Session ordinaire. Cabine téléphonique de Saint Martin du Touch. Gérance p. 64

Finances & Budget 6 délibérations

Session ordinaire. Office économique. Reports de crédits p. 63

Session ordinaire. Amitié des aveugles de France. Demande de subvention p. 68

Session ordinaire. Syndicat indépendant des employés de banque et de bourse de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 68

Session ordinaire. Service du nettoiement. Prélèvement de dépenses d'entretien sur le crédit affecté au personnel p. 61

Session ordinaire. Taxe équivalente à deux journées de prestations pour chemins vicinaux p. 69

Session ordinaire. Oeuvre Grancher (préservation de la tuberculose). Demande de subvention p. 71

Environnement 5 délibérations

Session ordinaire. Voeu en faveur de l'installation d'une cabine téléphonique au bureau auxiliaire des postes au Pont des Demoiselles p. 64

Session ordinaire. Fourniture des denrées nécessaires aux fourneaux économiques. Marché de gré à gré. Traité p. 67

Session ordinaire. Location des terrains de culture du Ramier du Château. Bail Sérièges p. 70

Session ordinaire. Bureau de bienfaisance. Mainlevée d'inscription hypothécaire. Succession Fauré veuve Bacquié p. 72

Session ordinaire. Bureau de bienfaisance. Mainlevée d'inscription hypothécaire. Succession Valette p. 72

Urbanisme & Travaux 4 délibérations

Session ordinaire. Acquisition d'immeuble par mesure d'alignement. Paiement d'intérêts. Affaire Dame Messin p. 62

Session ordinaire. Concessions de jouissance sur le domaine public augmentation du taux de la redevance p. 65

Session ordinaire. Construction de l'égout de la Patte d'Oie. Entreprise Pascal Petit. Règlement p. 69

Session ordinaire. Construction d'un égout pour l'assainissement du quartier de la Salade p. 71

Enfance & Jeunesse 3 délibérations

Session ordinaire. Assistance aux familles nombreuses p. 80

Session ordinaire. Prise en charge par la ville des frais d'entretien de divers enfants détenus à la maison d'arrêt par mesure de correction paternelle p. 62

Session ordinaire. Location de la crèche de l'arsenal p. 61

Culture & Patrimoine 2 délibérations

Session ordinaire. Conservatoire de musique. Secours à la veuve d'un ancien professeur p. 72

Session ordinaire. Conservatoire de musique. Utilisation de crédits disponibles p. 73

Sécurité 2 délibérations

Session ordinaire. Assurances contre l'incendie. Règlement de sinistre p. 66

Session ordinaire. Fourniture de bicyclettes à la police municipale. Traité Brémond p. 63

Parcs & Espaces verts 1 délibération

Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par François Gaubert ancien fossoyeur au cimetière de Terre-Cabade p. 67

Éducation 1 délibération

Session ordinaire. Groupe scolaire de la Patte d'Oie. Classes supplémentaires. Traité Barthe p. 69

Transport & Mobilité 1 délibération

Session ordinaire. La question des tramways p. 77

Événementiel & Tourisme 1 délibération

Session ordinaire. Erection de la ville de Toulouse en station de tourisme p. 64

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