25 février 1921
29
délibérations
19
Autres decisions
3
Sécurité
2
Finances & Budget
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Délibérations (29)
Session ordinaire. Pompes funèbres. Fourniture de plomb. Règlement Daroux p. 53
Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Michel Crouzaté ancien surveillant du nettoiement p. 56
Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Maneville ancien cantonnier de première classe au service du nettoiement p. 57
Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Baptiste marie Second ancien cantonnier de première classe p. 57
Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à François Prosper Lucante ancien agent de la sûreté p. 59
Session ordinaire. Séance du 25 février 1921. Procès verbal p. 46
Session ordinaire. Demandes d'allocation militaire p. 50
Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Philippe Bonnet ancien cantonnier p. 58
Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Baptiste Delpech ancien receveur de première classe à l'octroi p. 59
Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Michel Crouzaté ancien surveillant au nettoiement p. 56
Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Coulon ancien brigadier garde promenades p. 56
Session ordinaire. Installation de kiosques vigie. Traités Taupiac p. 51
Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Germaine Mathilde Elisabeth Ferran veuve de Félix Louis Didier Demeur ancien inspecteur de l'éclairage de la ville de Toulouse p. 60
Session ordinaire. La question du chômage p. 46
Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Barthélémy Lasserre ancien brigadier paveur p. 58
Session ordinaire. Pompes funèbres. Inhumations admissions en non valeur. Mois de mai, juin, juillet et août 1920 p. 54
Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Bacou ancien cantonnier paveur de première classe p. 57
Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jacques Gorsse ancien cantonnier hors classe jardins et promenades p. 57
Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Antoine Pithorre ancien sous chef de poste à l'octroi de Toulouse p. 58
Session ordinaire. Bâtiments communaux. Assurance contre l'incendie. Avenant n° 8 p. 54
Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Françoise veuve de Jean Marie Paul ancien inspecteur de la police de sûreté p. 60
Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Antoine Amédée Molinié ancien agent de police cycliste p. 59
Session ordinaire. Taxe d'abatage. Frais de visite et de poinçonnage des viandes foraines p. 55
Session ordinaire. Modifications du règlement et tarifs du service des pompes funèbres p. 53
Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Lapenne ancien surveillant du service des eaux p. 56
Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Julien Vintrou ancien chef de bureau militaire p. 55
Session ordinaire. Théâtre des variétés. Prorogation de traité p. 54
Session ordinaire. Immeuble communal rue du May n° 9. Demande de location Vieu p. 55
Session ordinaire. Election du secrétaire p. 46
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