24 juin 1910

Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours annuel formée par M Laforie p. 293

Session extraordinaire. Rapports. Société anonyme des établissements de Madron. Pourvois contre les arrêtés préfectoraux du 24 février et du 5 avril 1910 p. 310

Session extraordinaire. Rapports. Ecole navale. demandes de bourses. avis p. 296

Session extraordinaire. Introductions. Fourniture de ligots et sarments pour le chauffage des établissements communaux p. 293

Session extraordinaire. Rapports. Instance Raynaud. Accident de travail p. 310

Session extraordinaire. Introductions. Instance Portet. Demande de radiation d'inscription hypothécaire p. 293

Session extraordinaire. Introductions. Indemnité de renvoi Armaing ex sous conducteur au service du nettoiement p. 294

Session extraordinaire. Rapports. Ecole polytechnique. Demande de bourses. Avis p. 298

Session extraordinaire. Rapports. Instance Délix. Accident de travail p. 310

Session extraordinaire. Introductions. Voeu relatif au changement du mode d'établissement des feuilles d'impôts p. 293

Session extraordinaire. Séance du 24 juin 1910. Procès verbal p. 292

Session extraordinaire. Rapports. Ramier de Pouvourville. Location p. 299

Session extraordinaire. Rapports. Instance Besse p. 308

Session extraordinaire. Rapports. Instance Mestre. intervention. Appel p. 310

Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils de Toulouse. Autorisation d'ester en justice p. 293

Session extraordinaire. Rapports. Service du nettoiement. Vente de fumier à M Blanc p. 298

Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Compte de M Ruffat receveur intérimaire pour l'année 1907 2me partie p. 294

Session extraordinaire. Rapports. Assistance aux vieillards. Hospitalisation d'indigents p. 311

Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Compte de gestion du receveur pour 1909 p. 294

Session extraordinaire. Rapports. Essai de pavage. Proposition JUles p. 300

Session extraordinaire. Jury criminel. lista préparatoire pour l'année 1911 p. 292

Session extraordinaire. Rapports. Demande Maurel. Indem,nité pour renvoi p. 311

Session extraordinaire. Salle des illustres. toile de Benjamin Constant p. 293

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Paul Monfraix surveillant des chemins vicinaux p. 302

Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours annuel faite par Mme Costes veuve de M Cazalé ancien préposé d'octroi p. 295

Session extraordinaire. Rapports. Ecole spéciale militaire de Saint Cyr. Bourses. Avis p. 298

Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite Licau commandant de la compagnie des sapeurs pompiers p. 294

Session extraordinaire. Introductions. Demandes de versements rétroactifs et de réunion des servives de préposé de l'octroi à ceux de receveur des droits de place formée par M Monestier p. 293

Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils de Toulouse. Projet d'aliénation p. 295

Session extraordinaire. Rapports. Demande de versements rétroactifs à la caisse de retraites des employés de la mairie faite par M Sirven sténographe du conseil municipal p. 299

Session extraordinaire. Rapports. Pompes funèbres. demandes d'inhumations gratuites. Avis p. 310

Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours annuel faite par Thomas Cancel ancien garde promenades p. 297

Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours annuel formée par M Fontanilles p. 293

Session extraordinaire. Introductions. Halte Saint Agne. Etablissement d'un édicule à l'usage d'urinoir p. 293

Session extraordinaire. Introductions. Fourniture de coke pour le chauffage des établissements communaux p. 293

Session extraordinaire. Rapports. Clinique d'observation des maladies mentales à lHôtel Dieu. Relèvement du prix de la journée. Avis p. 309

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite proportionnelle revenant à Edouard Peyrille sapeur pompier p. 301

Session extraordinaire. Rapports. Boulevard Matabiau. Démolition. demande Lucien Mas p. 304

Session extraordinaire. Introductions. Pompes funèbres. Inhumations gratuites. Avis p. 293

Session extraordinaire. Rapports. Boulevard des Minimes. Changement de dénomination p. 297

Session extraordinaire. Introductions. Observatoire de Toulouse. Réparations à la toiture p. 293

Session extraordinaire. Rapports. Instance Condret ancien employé de la ville. Indemnité p. 305

Session extraordinaire. Rapports. Demande d'indemnité de renvoi faite par divers employés p. 303

Session extraordinaire. Rapports. Réclamation Lasserre p. 305

Session extraordinaire. Introductions. Indemnité de renvoi Michel Larroche sous brigadier fossoyeur et Lormand employé aux pompes funèbres p. 294

Session extraordinaire. Introductions. Indemnité de renvoi Auriol ex employé à la mairie p. 294

Session extraordinaire. Introductions. Allée Saint Agne. Vente d'un vacant communal p. 293

Session extraordinaire. Rapports. Rue des Arcs Saint Cyprien prolongée. Changement de dénomination p. 304

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Louise Gilis veuve de M Lacaze ancien chef de division à la mairie p. 302

Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours annuel faite par Michel Jougla ancien fontainier de la ville p. 297

Session extraordinaire. Rapports. Jardin zoologique. Fourniture de viande de cheval. Cahier des charges p. 303

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean François Cayrole préposé de 1re classe p. 302

Session extraordinaire. Introductions. Salle Henri Martin. Modifications p. 293

Session extraordinaire. Rapports. Entretien des toitures des bâtiments communaux p. 300

Session extraordinaire. Introductions. Marché aux légumes place Dupuy p. 293

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jules Gaubert sergent de ville de 1re classe p. 302

Session extraordinaire. Introductions. Foires Lafayette. Mode d'exploitation p. 293

Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite veuve Tourinel (octroi) p. 294

Session extraordinaire. Rapports. Rue du dépôt de mendicité. Changement de dénomination p. 304

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Herminie Ancelin veuve de Paul Vitry ancien chef de division à la mairie p. 302

Session extraordinaire. Introductions. Demandes de versements rétroactifs formées par employés de la mairie p. 293

Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours annuel faite par Jean Amat ancien cantonnier des chemins vicinaux p. 298

Session extraordinaire. Rapports. Demande Lasserre p. 306

Session extraordinaire. Rapports. Photo club toulousain. Exposition internationale de photographie. Demande de subvention p. 299

Session extraordinaire. Rapports. Société de gymnastique les Toulousains. Concours de Brive. Demande de subvention p. 299

Session extraordinaire. Rapports. Hospices de Toulouse. Demande de subvention p. 307

Session extraordinaire. Rapports. Association des officiers de réserve de territoriale et en retraite. Demande de subvention p. 299

Session extraordinaire. Introductions. Ligue maritime française. Subvention p. 294

Session extraordinaire. Rapports. Subvention à divers syndicats p. 309

Session extraordinaire. Rapports. Budget des chemins vicinaux ordinaires pour l'année 1910 p. 296

Session extraordinaire. Rapports. Cercle orphéonique toulousain. Concours musical de Rodez. Société chorale de Croix Daurade. Concours musical de Gourdon. Demandes de subvention p. 309

Session extraordinaire. Introductions. Mont de piété. Comptes et budgets p. 294

Session extraordinaire. Introductions. Syndicat d'initiative de Toulouse et de la Haute Garonne. Subvention p. 294

Session extraordinaire. Rapports. Société de gymnastique de tir et de préparation militaire. La vaillante toulousaine. Concours de Brive. Demande de subvention p. 308

Session extraordinaire. Rapports. Association générale des étudiants de Toulouse. Demande de subvention pour frais d'impression des statuts p. 308

Session extraordinaire. Rapports. Budget de l'exercice 1910. Modifications. Questions de M Rieux p. 308

Session extraordinaire. Introductions. Syndicat des voyageurs et représentants de commerce. Subvention p. 294

Session extraordinaire. Introductions. Lycée de jeunes filles. internat. Compte d'administration de 1909. Compte de gestion de 1909. Budget supplémentaire de 1910. Budget primitif de 1911 p. 293

Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Compte administratif de 1909 et budget supplémentaire de 1910. Avis p. 294

Session extraordinaire. Rapports. Drague à vapeur. Acquisition de deux barques en fer p. 305

Session extraordinaire. Introductions. Ecole des filles de Montaudran. Travaux p. 293

Session extraordinaire. Rapports. Fourniture de denrées pour l'alimentation des chevaux du service de la voirie p. 309

Session extraordinaire. Rapports. Salle supérieure du Donjon. Archives. Construction de tables casiers, etc. Devis estimatif p. 311

Session extraordinaire. Introductions. Location de terrain. Bail avec l'autorité militaire p. 293

Session extraordinaire. Rapports. Vente de terrain. Alignement du chemin vicinal n° 20 de Rangueil. Cession Julien Jean p. 296

Session extraordinaire. Introductions. Etablissement d'une conduite souterraine au rond point de Lardenne. Redevance p. 293

Session extraordinaire. Rapports. Immeuble insolide rues Arnaud Vidal et Bachelier. Démolition. Traité Dellac p. 300

Session extraordinaire. Rapports. Immeuble 13 rue Saint Rome. Vente p. 306

Session extraordinaire. Rapports. Ecoles primaires communales. Indemnité représentative de logement du personnel enseignant p. 297

Session extraordinaire. Rapports. Acquisition du groupe Griffoul Dorval. Paiement du prix p. 295

Session extraordinaire. Rapports. Demande de liquidation de la pension de retraite proportionnelle revenant à M Sambres ancien conducteur des travaux communaux p. 307

Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite Rumeau (pompiers) p. 294

Session extraordinaire. Rapports. Boulevard Matabiau. Démolition. demande Lebeau p. 303

Session extraordinaire. Rapports. Moulin du Château. Rectification du chemin d'accès du parc toulousain p. 296

Session extraordinaire. Introductions. Ecole primaire supérieure de garçons. Bordereau des prix supplémentaires. Logement pour un professeur. Réparations diverses p. 293

Session extraordinaire. Introductions. Concession d'eau. Demande Caillasson et Hustel p. 293

Session extraordinaire. Rapports. Moulin du Château Narbonnais. Créance Lagrange p. 299

Session extraordinaire. Rapports. Marché des Carmes. Réparations. Demande de M Vigneau p. 297

Session extraordinaire. Rapports. Interruption de services Guillaume Laffon employé au bureau des élections. Versements à la caisse des retraites p. 308

Session extraordinaire. Introductions. Bureau de bienfaisance. vente d'une parcelle de terrain. Avis p. 293

Session extraordinaire. Rapports. Place du Capitole. Travaux de transformation. Bordereaux des prix supplémentaires p. 300

Session extraordinaire. Rapports. Conservatoire de musique. Location de pianos. Cahier des charges p. 298

Session extraordinaire. Rapports. Fournitures d'ouvrages de musique au conservatoire. Cahier des charges p. 298

Session extraordinaire. Introductions. Ecole centrale des arts et manufactures. Bourse. Avis p. 293

Session extraordinaire. Rapports. Attribution des patrimoines ecclésiastiques aux établissements d'assistance publique p. 294

Session extraordinaire. Rapports. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. Bourses. Avis p. 299

Session extraordinaire. Introductions. Cirage et entretien des parquets des musées des Augustins etc... p. 293

Session extraordinaire. Introductions. Assurances contre l'incendie. Avenant p. 293

Session extraordinaire. Rapports. Achat d'un matériel automobile d'incendie p. 309

Session extraordinaire. Rapports. Marché des Carmes. Incendie. Règlement de sinistre p. 297

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Juliette veuve de Louis Gaudin secrétaire de police p. 301

Session extraordinaire. Ecoles primaires communales. fourniture de couronnes à distribuer aux lauréats des écoles primaires communales. Marché de gré à gré p. 293

Session extraordinaire. Introductions. Lycée de jeunes filles. traité Pons p. 293

Session extraordinaire. Rapports. Agrandissement du cimetière de Saint Simon p. 298

Session extraordinaire. Rapports. Modification à apporter au règlement et au tarif du service des cimetières p. 305

Session extraordinaire. Rapports. Académie des sciences, inscriptions et belles lettres. Attribution du nom de Roschach à une des rues de Toulouse p. 303

Session extraordinaire. Rapports. Attribution à une des rues de Toulouse du nom de Henry Russel p. 304

Session extraordinaire. Rapports. Société de gymnastique de tir les enfants de Saint Cyprien. La vaillante toulousaine. Concours de Brive. Demande de subvention p. 308

Session extraordinaire. Rapports. Déviation du chemin vicinal n° 73 dit de Périole. Communication de la décision de la commission départementale p. 296

Session extraordinaire. Rapports. Nouvelle foncière. Taxes de stationnement p. 301

Session extraordinaire. Introductions. Ecole du service de santé militaire de Lyon. Bourse. Avis p. 293