CM

13 mai 1910

Toul 48 délibérations

48

délibérations

23

Autres decisions

10

Finances & Budget

5

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (48)

Autres decisions 23 délibérations

Session de droit. Rapports. Changement de dénomination de la rue neuve Montplaisir p. 266

Session de droit. Pétitions — Questions - Demande. Eclairage électrique. Question p. 276

Session de droit. Introductions. Ecole polytechnique Demande de bourses. Avis p. 265

Session de droit. Rapports. Fourniture des articles pour machines à écrire nécessaires aux divers services municipaux p. 268

Session de droit. Rapports. Défense de Toulouse contre les inondations p. 274

Session de droit. Introductions. Demande de versements rétroactifs à la caisse des retraites des employés de la mairie, faites par Guillaume Laffon p. 265

Session de droit. Rapports. Compagnie des sapeurs pompiers. Fourniture de la chaussure p. 269

Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Mestre préposé d'octroi de 2me classe p. 270

Session de droit. Séance du 13 mai 1910. Procès verbal p. 265

Session de droit. Rapports. Legs Pujol. Paiement des intérêts p. 269

Session de droit. Rapports. Pont des Amidonniers. Terrassements. Pont sur le canal de Brienne. Adjudication p. 267

Session de droit. Rapports. Ancien couvent des Bénédictines. Paiement du loyer p. 267

Session de droit. Rapports. Création d'une place publique à la Côte Pavée. Voies d'accès p. 268

Session de droit. Introductions. Pompes funèbres. Inhumations gratuites. Avis p. 265

Session de droit. Rapports. Chemin de la Baraquette. fossé mère p. 268

Session de droit. Rapports. Ancienne caserne Valade. Location veuve Maigné. Expulsion p. 269

Session de droit. Pétitions — Questions - Demande. Pavage du quartier Belfort. Pétition des habitants p. 275

Session de droit. Introductions. Archives du Donjon. Tables, pupitres et casiers. Devis estimatif p. 265

Session de droit. Introductions. Ecole navale. Demande de bourses. Avis p. 265

Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Raymond Loupiac sergent de ville de 1re classe p. 270

Session de droit. Pétitions — Questions - Demande. Pavage de la rue Compans et de la rue du Dix Avril. Demande de M Delaud p. 276

Session de droit. Introductions. Marché Victor Hugo. Peinture de l'intérieur du marché p. 265

Session de droit. Rapports. Demande de versements rétroactifs faites par Jean Paul Birbes brigadier chef cantonnier au service des promenades p. 270

Finances & Budget 10 délibérations

Session de droit. Rapports. Cercle toulousain de la ligue de l'enseignement. Subvention p. 271

Session de droit. Introductions. Société de gymnastique et de tir la vaillante toulousaine. Subvention p. 265

Session de droit. Rapports. Fourniture de matelas funéraires antiseptiques. Tarifs p. 267

Session de droit. Pétitions — Questions - Demande. Budget. Question de M Rieux p. 275

Session de droit. Rapports. Emprunts de liquidation. Observations du conseil d'état p. 271

Session de droit. Rapports. Demandes de subventions formées par diverses sociétés p. 268

Session de droit. Introductions. Chorale toulousaine Croix de Pierre. Subvention p. 265

Session de droit. Introductions. Syndicat agricole des producteurs de la région toulousaine. Subvention p. 265

Session de droit. Introductions. Société de concours hippique. Subvention p. 265

Session de droit. Introductions. Congrès des employés de perception. Subvention p. 265

Urbanisme & Travaux 5 délibérations

Session de droit. Introductions. Fourniture de denrées pour les chevaux du service de la voirie. Cahier des charges p. 265

Session de droit. Rapports. Rue Ozenne. Vente de terrains. demande Bonfils p. 269

Session de droit. Rapports. Propriétés communales. Admissions en non valeur p. 269

Session de droit. Rapports. Construction d4écoles et d'un groupe scolaire dans divers quartiers. Adjudication p. 266

Session de droit. Introductions. Ecoles primaires communales. Indemnité représentative de logement au personnel enseignant p. 266

Environnement 4 délibérations

Session de droit. Introductions. Monument à J - J Rousseau. Souscription p. 265

Session de droit. Introductions. VI me congrès de gynécologie, d'obstétrique et de pédiatrie. Subvention p. 265

Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Caroline Joffroy veuve de Louis Rousseau préposé d'octroi de 1re classe p. 270

Session de droit. Pétitions — Questions - Demande. Quartier Croix Daurade. Distribution d'eau p. 276

Sécurité 3 délibérations

Session de droit. Introductions. Police. Achat d'une machine à écrire p. 265

Session de droit. Rapports. Anciennes maisons de charité. Assurance contre l'incendie. Avenants p. 269

Session de droit. Introductions. Société de gymnastique la municipale. Concours régional de tir p. 265

Enfance & Jeunesse 1 délibération

Session de droit. Pétitions — Questions - Demande. Ecoles de filles et maternelle quartier Matabiau. Question p. 276

Vie associative 1 délibération

Session de droit. Rapports. Meeting d'aviation. Demande de l'association de la presse quotidienne toulousaine p. 267

Parcs & Espaces verts 1 délibération

Session de droit. Rapports. Construction d'une parie du mur de clôture au cimetière de Saint Martin du Touch p. 266

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