CM

25 avril 1925

Toul 72 délibérations

72

délibérations

36

Autres decisions

15

Finances & Budget

6

Environnement

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (72)

Autres decisions 36 délibérations

Session extraordinaire — Lotissement. Ouverture de voies privées au quartier du Saouzelong. Demande Gril p. 134

Session extraordinaire — Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Antoine Bieu ajusteur mécanicien aux usines communales p. 136

Session extraordinaire — Lotissement. Ouverture d'une voie privée au quartier des Sept Deniers. Demande de M. le baron de Pins p. 137

Session extraordinaire — Lotissement. Ouverture de voies privées au quartier de Casselardit. Demande Victor Parant p. 133

Session extraordinaire — Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Balery en qualité de veuve de M. Courdy brigadier de 2° classe des chemins vicinaux p. 128

Session extraordinaire — Liquidation de la pension de retraite revenant à Jules Joseph Audouy sous chef à l'atelier de réparations p. 118

Session extraordinaire — Changement de date. Avis p. 125

Session extraordinaire — Pensions de retraite des employés municipaux. Améliorations p. 126

Session extraordinaire — Kiosques vigies - Règlement de compte p. 135

Session extraordinaire — Sapeurs pompiers. Habillement et chaussures. Traités Barthe et Peyresblanques p. 130

Session extraordinaire — Parc Marengo. Promesse de vente p. 135

Session extraordinaire — Nettoiement. Alimentation de la cavalerie. Traités Bordes, Rouzaud et Raymondis p. 125

Session extraordinaire — Liquidation de la pension de retraite revenant à François Raymond Belou ex préposé hors cadre à l'octroi de Toulouse p. 128

Session extraordinaire — Conseil municipal. Séance du 25 avril 1925. Procès verbal p. 116

Session extraordinaire — Liquidation de la pension de retraite revenant à Janeton Galy en qualité de veuve de Léon Hippolyte Tallieu garçon d'écurie au service du nettoiement p. 124

Session extraordinaire — Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Germain Bouscatel mécanicien aux usines communales p. 128

Session extraordinaire — Liquidation de la pension de retraite revenant à Maria Cany en qualité de veuve de Antoine Cesses chauffeur aux usines communales p. 121

Session extraordinaire — Service de l'octroi. Prorogation du marché Rouède p. 123

Session extraordinaire — Accident Alayrac. Rente viagère p. 118

Session extraordinaire — Liquidation de la pension de retraite revenant à Suzelie Fournier en qualité de veuve de Antoine Buchens appareilleur (éclairage) p. 136

Session extraordinaire — Lotissement. Ouverture d'une voie privée au quartier du Saouzelong. Demande Gril p. 134

Session extraordinaire — Service de l'octroi. Prorogation du marché Carayon p. 120

Session extraordinaire — Liquidation de la pension de retraite revenant à Eliacinthe Leutard mécanicien aux usines communales p. 131

Session extraordinaire — Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Peytou sergent de ville p. 120

Session extraordinaire — Liquidation de la pension de retraite revenant à Henri Deville chef à l'atelier de réparations p. 119

Session extraordinaire — Lotissement. Ouverture de voies privées au quartier des Sept Deniers p. 138

Session extraordinaire — Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Chancholle en qualité de veuve de Auguste Victor Olivier sergent de ville p. 132

Session extraordinaire — Lotissement. Ouverture d'une voie privée au quartier de Rangueil. Demande Delmas p. 138

Session extraordinaire — Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Rouquette sous conducteur au service du nettoiement p. 122

Session extraordinaire — Hospices civils. Main levée Durand Berdeilh p. 131

Session extraordinaire — Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Ferradou garde champêtre p. 129

Session extraordinaire — Chemin de Negreneys. Changement de dénomination p. 121

Session extraordinaire — Remerciements à la presse p. 116

Session extraordinaire — Liquidation de la pension de retraite revenant à Bernard Etienne Jean Dupuy ajusteur mécanicien aux usines communales p. 119

Session extraordinaire — Liquidation de la pension de retraite revenant à Catherine Bonni en qualité de veuve de Guillaume Fouroux ex préposé à l'octroi de Toulouse p. 132

Session extraordinaire — Règlement de mitoyenneté. Demande de M. Pelous p. 130

Finances & Budget 15 délibérations

Session extraordinaire — Société d'apiculture méridionale. Demande de subvention p. 131

Session extraordinaire — Union olympique toulousaine. Demande de subvention p. 137

Session extraordinaire — Société des aviculteurs du Midi. Demande de subvention p. 137

Session extraordinaire — Syndicat des agents des trésoreries générales et des recettes des finances. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 123

Session extraordinaire — Chorale mixte toulousaine de la vieille chanson. Demande de subvention p. 137

Session extraordinaire — Tockey club toulousain. Demande de subvention p. 121

Session extraordinaire — Guidon Saint Cyprien. Demande de subvention p. 130

Session extraordinaire — Société colombophile de Toulouse. Demande de subvention p. 125

Session extraordinaire — Fédération départementale des mutilés, réformés et anciens combattants. Congrès inter départemental. Demande de subvention p. 124

Session extraordinaire — Société de gymnastique l'alliance toulousaine. Demande de subvention p. 125

Session extraordinaire — Demande de subvention pour caisse de chômage du syndicat des ouvriers maçons p. 129

Session extraordinaire — Union nationale des combattants. Demande de subvention p. 125

Session extraordinaire — Ligue de défense des droits de chasseurs de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 120

Session extraordinaire — Société philharmonique la toulousaine et chorale la Clémence Isaure. Demandes de subventions p. 137

Session extraordinaire — Orphéon de Saint Martin du Touch. Concours de Vichy. Demande de subvention p. 130

Environnement 6 délibérations

Session extraordinaire — Usine hydro électrique du ramier du Moulin du Château. Remboursement Tixeire p. 133

Session extraordinaire — Modifications à la tarification des eaux p. 139

Session extraordinaire — Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Marie Lavaur garçon de bureau p. 119

Session extraordinaire — Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Hortense Valety en qualité de veuve de Jean Gabriel Lajoux ancien sous chef de bureau à la mairie p. 123

Session extraordinaire — Liquidation de la pension de retraite revenant à Georges Rouch expéditionnaire au bureau dhygiène p. 124

Session extraordinaire — Liquidation de la pension de retraite revenant à Raoul Charles Yarz chef de bureau (état civil) p. 122

Urbanisme & Travaux 3 délibérations

Session extraordinaire — Hôpital suburbain .Mise en adjudication des travaux du premier lot p. 132

Session extraordinaire — Hospices civils. Achat d'un terrain dépendant de la route nationale n° 124 (Côte de Purpan). Avis p. 139

Session extraordinaire — Lazaret de Lalande. Bail Colliou p. 117

Enfance & Jeunesse 3 délibérations

Session extraordinaire — Demandes d'allocation militaire. Soutiens de famille. Avis p. 116

Session extraordinaire — Indemnités pour charges de famille. Demande Arboucalot p. 122

Session extraordinaire — Société de gymnastique les enfants de Saint Cyprien. Demande de subvention p. 118

Sport 2 délibérations

Session extraordinaire — Nettoiement et transports. Fourniture d'essence. Traités Compan et Masserand p. 126

Session extraordinaire — Sport olympien Marengo. Demande de subvention p. 120

Sécurité 2 délibérations

Session extraordinaire — Liquidation de la pension de retraite revenant à Augustine Joséphine Germaine Vaysse en qualité de veuve de Dominique Lougarre sous brigadier à la police municipale p. 129

Session extraordinaire — Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Marie Bories sous brigadier de police p. 131

Ressources humaines 2 délibérations

Session extraordinaire — Liquidation de la pension de retraite revenant à Emilien Honoré Savoye chef de service au secrétariat général de la mairie de Toulouse p. 135

Session extraordinaire — Transformation du pavage de la rue Gambetta. Approbation du décompte définitif p. 133

Parcs & Espaces verts 1 délibération

Session extraordinaire — Liquidation de la pension de retraite revenant à Alexandre Jean Hugues Gibert inspecteur des cimetières p. 136

Culture & Patrimoine 1 délibération

Session extraordinaire — Théâtre du capitole Décoration picturale du foyer p. 127

Éducation 1 délibération

Session extraordinaire — Liquidation de la pension de retraite revenant à Mlle Françoise Mandement agent spécial au lycée de jeunes filles p. 121

📬 Suivre Toul

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.