CM

6 mai 1925

Toul 19 délibérations

19

délibérations

13

Autres decisions

4

Finances & Budget

1

Environnement

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Délibérations (19)

Autres decisions 13 délibérations

Session extraordinaire — Lotissement. Ouverture d'une voie privée au quartier de Saouzelong. Demande veuve Monnier p. 146

Session extraordinaire — Conseil municipal. Séance du 5 juin 1925 p. 145

Session extraordinaire — Ecole primaire supérieure de garçons. Fourniture de denrées. Traités Cazes et Villemur p. 146

Session extraordinaire — Demande de mise à la retraite de M. Ruffat. Désignation des candidats à présenter p. 151

Session extraordinaire — Lotissement Boulay quartier de Bonhoure p. 148

Session extraordinaire — Lotissement. Quartier Bonnefoy. Consorts Angla p. 149

Session extraordinaire — Application de la loi de 1910 sur les retraites ouvrières. désignation des commissions instituées par décret du 25 mars 1911 p 150

Session extraordinaire — Hospices civils. Mainlevées de lhypothèque Demblans p. 146

Session extraordinaire — Entretien des appareils de chauffage. Mise en adjudication p. 147

Session extraordinaire — Questions diverses. Prix du pain. Taxation. Refus p. 152

Session extraordinaire — Procès verbal p. 145

Session extraordinaire — Maladie de M. Boyer p. 145

Session extraordinaire — Lotissement Roques. Quartier Saint Cyprien rue de Cugnaux p. 150

Finances & Budget 4 délibérations

Session extraordinaire — Fédération régionale des retraités. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 146

Session extraordinaire — Société de gymnastique l'étoile du Nord. Demande de subvention p. 151

Session extraordinaire — Fédération nationale des mutilés du travail. Congrès au Havre. Demande de subvention p. 146

Session extraordinaire — Assurance contre les accidents. Compagnie la protectrice p. 151

Environnement 1 délibération

Session extraordinaire — Lotissement. Ouverture de voies privées au quartier du Pont des Demoiselles Montaudran. Demande Destabeau p. 149

Transport & Mobilité 1 délibération

Session extraordinaire — Question diverses. Les tramways p.154

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