8 juin 1912
142
délibérations
37
Finances & Budget
31
Urbanisme & Travaux
26
Autres decisions
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Délibérations (142)
Introductions. Syndicat des ouvriers travaillant le bois mécaniquement. Congrès du Havre. Subvention
Introductions. Emprunt. Legs de Clausade. Frais d'installation du médaillier dans le musée p. 349
Introductions. Emprunt. Usine électrique de Portet. Rachat des bâtiments élevés par la société d'électricité p. 349
Introductions. Lyre de Saint Cyprien. Subvention p. 348
Introductions. Emprunt drague à vapeur. Entretien. Solde des dépenses de 1911 p. 349
Rapports. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Budget supplémentaire de 1912 p. 352
Introductions. Pavages. Entretien. Solde des dépenses de 1911 p. 349
Introductions. La belle chanson. Subvention p. 348
Rapports. Compte administratif de 1911 p. 359
Introductions. Union compagnonnique. Demande de subvention p. 347
Introductions. Toulouse employés club. Subvention p. 347
Introductions. Hospices civils. Budget primitif de 1913 p. 349
Introductions. Orphéon toulousain. Concerts à Barcelone. Demande de subvention p. 347
Introductions. Emprunt. Couverture du fossé de la Baraquette p. 348
Rapports. Discussion du budget. Date p. 360
Introductions. Emprunt. Paiement des fournitures Dirion et Brunet p. 348
Rapports. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Budget primitif de 1913 p. 353
Introductions. Syndicat des tailleurs dhabits. Subvention p. 348
Introductions. Chorale de Saint Simon. Subvention p. 348
Introductions. Grève des patrons boulangers. Règlement général des dépenses p. 348
Introductions. Emprunt. Pont sur le canal de fuite de la chaussée de Banlève p. 349
Introductions. Emprunt. Hôtel d'Aussargues. Restauration p. 349
Rapports. Orphéon l'avenir de Marengo. Subvention p. 356
Rapports. Association fraternelle des employés et ouvriers des chemins de fer français. Emprunt de 500.000 fr p. 355
Introductions. Union des syndicats ouvriers de Toulouse .Subvention p. 349
Introductions. Emprunt. Trottoirs neufs. Part à la charge de la ville. Solde des dépenses de 1911 p. 349
Introductions. Emprunt. Transformation du pavage de la rue de Verdun p. 349
Introductions. Emprunt. Pont Saint Pierre. Entretien. Solde des dépenses de 1911 p. 349
Rapports. Orphéon de Lardenne. Fête fédérale de 1912. Subvention p. 355
Introductions. Emprunt. Usines communales. Entretien. Solde des dépenses de 1911 p. 349
Introductions. Syndicat des ouvriers boulangers. Subvention p. 349
Introductions. Emprunt. Ouverture de nouvelles voies reliant la future école vétérinaire. Etablissement d'un parc public p. 349
Introductions. Syndicat des ouvriers du bâtiment. Subvention p. 348
Introductions. Emprunt. Trottoirs et dallages des contre allées, des boulevards et des grandes artères. Entretien. Solde des dépenses de 1911 p. 349
Introductions. Egouts. Entretien. Soldes des dépenses de 1911 p. 349
Introductions. Emprunt. Concours agricole de 1911. Solde des dépenses p. 349
Introductions. Emprunt. Modifications au bains douches de la Daurade p. 349
Rapports. Droits de voirie. Admission en non valeur d'une somme de 30fr due par Mme Raynaud épouse Morlan p. 356
Introductions. Acquisition de terrain rue des Arts. Affaire Marché p. 348
Rapports. Immeubles de la succession Ozenne. Locations. Admission en non valeur p. 355
Rapports. Immeuble communal. rue Espinasse n° 10. Indemnité Ollier. Admission en non valeur p. 354
Introductions. Emprunt. Construction d'un égout rue des Saules p. 348
Rapports. Voirie. Accident à un tiers. Demande Fabre p. 354
Introductions. Emprunt. Construction d'un égout dit du quartier bas des Minimes. Règlement de l'entreprise p. 349
Rapports. Immeuble communal, sis à Croix Daurade. Location Aussat. Admission en non valeur p. 353
Introductions. Camp d'aviation. Acquisition de terrain. Expropriation p. 348
Introductions. Emprunt. Agrandissement de l'école de Bonhoure. Acquisition de terrain. Souque p. 349
Introductions. Agrandissement de la caserne Roussy. Projet de bail p. 347
Rapports. Immeuble communal, rue Espinasse n° 10. Indemnité Ratio. Admission en non valeur p. 353
Rapports. Immeuble communal sis 17 rue du Rempart Saint Etienne. Location Dégeilh p. 358
Introductions. Travaux d'appropriation de l'ancienne maison de charité sise petite rue Sainte Ursule n° 6. Règlement de comptes p. 348
Introductions. Vente de terrain rue Constantine 1er lot. Journal le Télégramme. Demande en main levée d'inscription d'office p. 348
Introductions. Acquisition rue des Jardins. Affaire Vaissade p. 348
Introductions. Emprunt. Rue Ozenne. Continuation des travaux jusqu'au Jardin des Plantes p. 349
Introductions. Emprunt. Construction d'une usine électrique à Braqueville p. 349
Immeuble 18 rue Saint Remésy. Aménagement des locaux du 1er étage p. 350
Introductions. Emprunt. Construction d'un égout rue Colbert prolongée p. 349
Rapports. Immeuble communal 16 rue Saint Etienne. Location. Demande Lagarrigue p. 358
Introductions. Sources de Clairfont. Acquisition p. 349
Introductions. Legs Chanterane. Paiement des droits de succession p. 349
Introductions. Construction d'un groupe scolaire à Saint Martin du Touch. Déblaiement de la place publique p. 347
Introductions. Rue Constantine. Vente d'un terrain communal. Affaire Labit p. 348
Introductions. Acquisition de terrain rue des Blanchers. Affaire Daure p. 348
Rapports. Emprunt. Construction du pont des Amidonniers 6me lot. Approbation du décompte définitif général. Réclamation Bastrios et Bolac entrepreneurs p. 357
Introductions. Emprunt. Attribution d'un immeuble ayant appartenu à la fabrique de Croix Daurade. Vote d'une somme de 3000 fr p. 348
Introductions. Emprunt. Voirie. Suppression du dalot situé à la jonction des rues Raymond IV et de l'Orient. Construction d'un égout p. 348
Rapports. Construction d'un laboratoire de bactériologie. Réclamation Lamarque p. 356
Introductions. Construction d'un hôpital suburbain. Dépôt du plan parcellaire p. 348
Introductions. Demande de secours Jacques Azéma p. 348
Questions — Pétitions. Cours des blés et des farines. Question p. 360
Séance du 6 août 1912. Procès verbal p. 345
Introductions. Défense de la galerie filtrante de Braqueville p. 349
Introductions. Liquidation de pension veuve Grenier Claux. Mairie p. 348
Nomination su secrétaire p. 345
Installation des dix conseillers municipaux élus le 21 juillet 1912 p. 345
Introductions. Liquidation de pension veuve Trilles. Mairie p. 348
Rapports. Ancienne poudrière Saint Agne. Location Lagelouze et Cie p. 358
Questions — Pétitions. Eclairage de la rue Valade. Pétition des habitants p. 362
Rapports. Ecole polytechnique. demande de première mise d'équipement. Avis p. 355
Rapports. Mise en état de viabilité de la rue Constantine 2me lot p. 354
Rapports. Compte de gestion du receveur municipal pour l'exercice 1911 p. 359
Rapports. Méthode de travail. Observation de M Taché p. 351
Rapports. Legs Bastide d'Izar. Répartition des intérêts 1000 fr p. 353
Introductions. Frais d'instances et de poursuites. Sommes dues à M° Rozès avoué p. 348
Introductions. Fourniture de ligots et sarments pendant lhiver 1912-1913 p. 348
Questions — Pétitions. Vitesse exagérée des automobiles. Question p. 362
Introductions. Ecole polytechnique. Demande de première mise d'équiperment Bachy p. 347
Rapports. Ecoles communales. Adjudication pour la fourniture des articles de blanc, de rouennerie et de mercerie, nécessaires aux élèves. Marché de gré à gré p. 353
Ouverture de la troisième session de droit p. 354
Introductions. Instance Labatut Guitard p. 348
Introductions. Chauffage des établissements et services municipaux année 1911 p. 348
Introductions. Fourniture du coke pendant lhiver 1912-1913 p. 348
Introductions. Liquidation de pension Depomme garde champêtre p. 348
Révision de la liste électorale consulaire. Désignation des délégués p. 345
Rapports. Service de l'octroi. Matériel. Vente d'un bateau hors d'usage p. 356
Introductions. Emprunt. Théâtre de la nature. Paiement des dépenses effectuées en 1911 p. 349
Introductions. Bureau de bienfaisance. Vente à M Suzos de vieilles boiseries p. 347
Introductions. Musée dhistoire naturelle. Remontage d'une peau de girafe p. 349
Introductions. Bureau dhygiène. Création d'un laboratoire de bactériologie. Règlement de comptes p. 348
Introductions. Emprunt. Fontaines, bouches d'arrosage et de lavage, canalisation des prises d'eau particulières, etc. Entretien. Solde des dépenses de 1911 p. 349
Introductions. Règlement de la fourniture de pain effectuée en novembre et en décembre 1911 aux fourneaux économiques p. 348
Introductions. Bureau de bienfaisance. Comptes et budgets 1911,1912,1913 p. 347
Questions — Pétitions. Canalisation d'eau et de gaz. Pétition des habitants de Lalande p. 361
Rapports. Immeuble communal. Moulin du Château. Location Miquel Alphonsine. Admission en non valeur p. 354
Introductions. Becs et manchons Visseau. Traité Maurice. Paiement du supplément des droits d'enregistrement p. 347
Introductions. Emprunt. Usine de Bourrassol. Installation d'un nouveau groupe hydraulique p. 349
Rapports. Liquidation de pension de retraite revenant à Guilhaumette Baylac veuve de Jean Baptiste Boineau ancien brigadier égoutier p. 357
Introductions. Paiement des fournitures de bureau année 1911 p. 348
Introductions. Concession d'eau. Réclamation Bonsirven p. 347
Introductions. Prises d'eau particulières et compteurs d'eau. Frais d'installation et de pose. Solde des dépenses de 1911 p. 349
Introductions. Déversement des eaux pluviales et ménagères dans les égouts de la ville. Réclamation Frizac p. 348
Introductions. Emprunt. Serres, jardins, promenades. Ramier du Château. Solde des dépenses de 1911 p. 349
Rapports. Syndicat des tailleurs dhabits. Congrès de Bordeaux. Demande de subvention p. 350
Introductions. Ecole des beaux arts. Modifications au règlement p. 348
Rapports. Syndicat des ouvrières chemisières de Toulouse et de la région. Congrès de Bordeaux. Demande de subvention p. 349
Rapports. Syndicat des employés du commerce, de l'industrie et de la banque. Congrès de Bordeaux. Demande de subvention p. 350
Introductions. Bureau de bienfaisance. Vente à M Couzinet d'un moteur électrique inutilisé p. 347
Rapports. Syndicat des coupeurs chemisiers de Toulouse et de la région. Congrès de Bordeaux. Demande de subvention p. 350
Rapports. Cimetière de Saint Martin du Touch. Mur de clôture. Entreprise Dupiech. Demande d'indemnité p. 358
Rapports. Service du cimetière de Terre — Cabade. Achat d'un cheval p. 356
Introductions. Emprunt. Reconstruction des murs de clôture des cimetières de Lardenne et de Lafourguette p. 349
Introductions. Emprunt. Acquisition. Création d'une place publique sur le terrain de l'ancien cimetière Saint Roch p. 348
Introductions. Agrandissement du cimetière Rapas. Expropriation p. 347
Introductions. Emprunt. Musée des Augustins. Mesures de sécurité p. 348
Introductions. Ancien immeuble Barthès. Assurance contre l'incendie p. 347
Introductions. Liquidation de pension veuve Estradié police p. 348
Soutiens de famille p. 345
Introductions. Emprunt. Ecole maternelle Lakanal. Solde des travaux p. 349
Rapports. Ecole maternelle de la Juncasse. Prorogation du bail de M. Izar p. 355
Introductions. Distribution des prix aux élèves des écoles communales sur le cours Dillon p. 348
Rapports. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Compte de gestion de 1911 p. 352
Rapports. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Compte d'administration de 1911 p. 352
Introductions. Musée des Augustins. Ciels ouverts et plafonds vitrés de la salle de peinture p. 348
Introductions. Fourniture de médailles à distribuer aux lauréats du conservatoire de musique p. 347
Introductions. Ecole du service de santé de la marine. Demande Laffon p. 347
Rapports. Règlement de travaux exécutés à l'occasion de diverses fêtes p. 351
Introductions. Fête nationale du 14 juillet 1912. Traité Lacroix p. 348
Introductions. Fête nationale du 14 juillet 1912. Traité Caillaza p. 348
Questions — Pétitions. Achat d'un omnibus pour lhospice Ramel p. 361
Introductions. Emprunt. Combustible et force motrice pour les usines, la drague et le rouleau compresseur. Solde des dépenses de 1911 p. 349
Décoration du Capitole Groupe avarié Labatut. Paiement des frais de transport et d'emballage p. 347
Pompes funèbres. Réorganisation du service. Suppression d'emploi p. 345
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