CM

8 juin 1912

Toul 142 délibérations

142

délibérations

37

Finances & Budget

31

Urbanisme & Travaux

26

Autres decisions

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Délibérations (142)

Finances & Budget 37 délibérations

Introductions. Syndicat des ouvriers travaillant le bois mécaniquement. Congrès du Havre. Subvention

Introductions. Emprunt. Legs de Clausade. Frais d'installation du médaillier dans le musée p. 349

Introductions. Emprunt. Usine électrique de Portet. Rachat des bâtiments élevés par la société d'électricité p. 349

Introductions. Lyre de Saint Cyprien. Subvention p. 348

Introductions. Emprunt drague à vapeur. Entretien. Solde des dépenses de 1911 p. 349

Rapports. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Budget supplémentaire de 1912 p. 352

Introductions. Pavages. Entretien. Solde des dépenses de 1911 p. 349

Introductions. La belle chanson. Subvention p. 348

Rapports. Compte administratif de 1911 p. 359

Introductions. Union compagnonnique. Demande de subvention p. 347

Introductions. Toulouse employés club. Subvention p. 347

Introductions. Hospices civils. Budget primitif de 1913 p. 349

Introductions. Orphéon toulousain. Concerts à Barcelone. Demande de subvention p. 347

Introductions. Emprunt. Couverture du fossé de la Baraquette p. 348

Rapports. Discussion du budget. Date p. 360

Introductions. Emprunt. Paiement des fournitures Dirion et Brunet p. 348

Rapports. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Budget primitif de 1913 p. 353

Introductions. Syndicat des tailleurs dhabits. Subvention p. 348

Introductions. Chorale de Saint Simon. Subvention p. 348

Introductions. Grève des patrons boulangers. Règlement général des dépenses p. 348

Introductions. Emprunt. Pont sur le canal de fuite de la chaussée de Banlève p. 349

Introductions. Emprunt. Hôtel d'Aussargues. Restauration p. 349

Rapports. Orphéon l'avenir de Marengo. Subvention p. 356

Rapports. Association fraternelle des employés et ouvriers des chemins de fer français. Emprunt de 500.000 fr p. 355

Introductions. Union des syndicats ouvriers de Toulouse .Subvention p. 349

Introductions. Emprunt. Trottoirs neufs. Part à la charge de la ville. Solde des dépenses de 1911 p. 349

Introductions. Emprunt. Transformation du pavage de la rue de Verdun p. 349

Introductions. Emprunt. Pont Saint Pierre. Entretien. Solde des dépenses de 1911 p. 349

Rapports. Orphéon de Lardenne. Fête fédérale de 1912. Subvention p. 355

Introductions. Emprunt. Usines communales. Entretien. Solde des dépenses de 1911 p. 349

Introductions. Syndicat des ouvriers boulangers. Subvention p. 349

Introductions. Emprunt. Ouverture de nouvelles voies reliant la future école vétérinaire. Etablissement d'un parc public p. 349

Introductions. Syndicat des ouvriers du bâtiment. Subvention p. 348

Introductions. Emprunt. Trottoirs et dallages des contre allées, des boulevards et des grandes artères. Entretien. Solde des dépenses de 1911 p. 349

Introductions. Egouts. Entretien. Soldes des dépenses de 1911 p. 349

Introductions. Emprunt. Concours agricole de 1911. Solde des dépenses p. 349

Introductions. Emprunt. Modifications au bains douches de la Daurade p. 349

Urbanisme & Travaux 31 délibérations

Rapports. Droits de voirie. Admission en non valeur d'une somme de 30fr due par Mme Raynaud épouse Morlan p. 356

Introductions. Acquisition de terrain rue des Arts. Affaire Marché p. 348

Rapports. Immeubles de la succession Ozenne. Locations. Admission en non valeur p. 355

Rapports. Immeuble communal. rue Espinasse n° 10. Indemnité Ollier. Admission en non valeur p. 354

Introductions. Emprunt. Construction d'un égout rue des Saules p. 348

Rapports. Voirie. Accident à un tiers. Demande Fabre p. 354

Introductions. Emprunt. Construction d'un égout dit du quartier bas des Minimes. Règlement de l'entreprise p. 349

Rapports. Immeuble communal, sis à Croix Daurade. Location Aussat. Admission en non valeur p. 353

Introductions. Camp d'aviation. Acquisition de terrain. Expropriation p. 348

Introductions. Emprunt. Agrandissement de l'école de Bonhoure. Acquisition de terrain. Souque p. 349

Introductions. Agrandissement de la caserne Roussy. Projet de bail p. 347

Rapports. Immeuble communal, rue Espinasse n° 10. Indemnité Ratio. Admission en non valeur p. 353

Rapports. Immeuble communal sis 17 rue du Rempart Saint Etienne. Location Dégeilh p. 358

Introductions. Travaux d'appropriation de l'ancienne maison de charité sise petite rue Sainte Ursule n° 6. Règlement de comptes p. 348

Introductions. Vente de terrain rue Constantine 1er lot. Journal le Télégramme. Demande en main levée d'inscription d'office p. 348

Introductions. Acquisition rue des Jardins. Affaire Vaissade p. 348

Introductions. Emprunt. Rue Ozenne. Continuation des travaux jusqu'au Jardin des Plantes p. 349

Introductions. Emprunt. Construction d'une usine électrique à Braqueville p. 349

Immeuble 18 rue Saint Remésy. Aménagement des locaux du 1er étage p. 350

Introductions. Emprunt. Construction d'un égout rue Colbert prolongée p. 349

Rapports. Immeuble communal 16 rue Saint Etienne. Location. Demande Lagarrigue p. 358

Introductions. Sources de Clairfont. Acquisition p. 349

Introductions. Legs Chanterane. Paiement des droits de succession p. 349

Introductions. Construction d'un groupe scolaire à Saint Martin du Touch. Déblaiement de la place publique p. 347

Introductions. Rue Constantine. Vente d'un terrain communal. Affaire Labit p. 348

Introductions. Acquisition de terrain rue des Blanchers. Affaire Daure p. 348

Rapports. Emprunt. Construction du pont des Amidonniers 6me lot. Approbation du décompte définitif général. Réclamation Bastrios et Bolac entrepreneurs p. 357

Introductions. Emprunt. Attribution d'un immeuble ayant appartenu à la fabrique de Croix Daurade. Vote d'une somme de 3000 fr p. 348

Introductions. Emprunt. Voirie. Suppression du dalot situé à la jonction des rues Raymond IV et de l'Orient. Construction d'un égout p. 348

Rapports. Construction d'un laboratoire de bactériologie. Réclamation Lamarque p. 356

Introductions. Construction d'un hôpital suburbain. Dépôt du plan parcellaire p. 348

Autres decisions 26 délibérations

Introductions. Demande de secours Jacques Azéma p. 348

Questions — Pétitions. Cours des blés et des farines. Question p. 360

Séance du 6 août 1912. Procès verbal p. 345

Introductions. Défense de la galerie filtrante de Braqueville p. 349

Introductions. Liquidation de pension veuve Grenier Claux. Mairie p. 348

Nomination su secrétaire p. 345

Installation des dix conseillers municipaux élus le 21 juillet 1912 p. 345

Introductions. Liquidation de pension veuve Trilles. Mairie p. 348

Rapports. Ancienne poudrière Saint Agne. Location Lagelouze et Cie p. 358

Questions — Pétitions. Eclairage de la rue Valade. Pétition des habitants p. 362

Rapports. Ecole polytechnique. demande de première mise d'équipement. Avis p. 355

Rapports. Mise en état de viabilité de la rue Constantine 2me lot p. 354

Rapports. Compte de gestion du receveur municipal pour l'exercice 1911 p. 359

Rapports. Méthode de travail. Observation de M Taché p. 351

Rapports. Legs Bastide d'Izar. Répartition des intérêts 1000 fr p. 353

Introductions. Frais d'instances et de poursuites. Sommes dues à M° Rozès avoué p. 348

Introductions. Fourniture de ligots et sarments pendant lhiver 1912-1913 p. 348

Questions — Pétitions. Vitesse exagérée des automobiles. Question p. 362

Introductions. Ecole polytechnique. Demande de première mise d'équiperment Bachy p. 347

Rapports. Ecoles communales. Adjudication pour la fourniture des articles de blanc, de rouennerie et de mercerie, nécessaires aux élèves. Marché de gré à gré p. 353

Ouverture de la troisième session de droit p. 354

Introductions. Instance Labatut Guitard p. 348

Introductions. Chauffage des établissements et services municipaux année 1911 p. 348

Introductions. Fourniture du coke pendant lhiver 1912-1913 p. 348

Introductions. Liquidation de pension Depomme garde champêtre p. 348

Révision de la liste électorale consulaire. Désignation des délégués p. 345

Environnement 24 délibérations

Rapports. Service de l'octroi. Matériel. Vente d'un bateau hors d'usage p. 356

Introductions. Emprunt. Théâtre de la nature. Paiement des dépenses effectuées en 1911 p. 349

Introductions. Bureau de bienfaisance. Vente à M Suzos de vieilles boiseries p. 347

Introductions. Musée dhistoire naturelle. Remontage d'une peau de girafe p. 349

Introductions. Bureau dhygiène. Création d'un laboratoire de bactériologie. Règlement de comptes p. 348

Introductions. Emprunt. Fontaines, bouches d'arrosage et de lavage, canalisation des prises d'eau particulières, etc. Entretien. Solde des dépenses de 1911 p. 349

Introductions. Règlement de la fourniture de pain effectuée en novembre et en décembre 1911 aux fourneaux économiques p. 348

Introductions. Bureau de bienfaisance. Comptes et budgets 1911,1912,1913 p. 347

Questions — Pétitions. Canalisation d'eau et de gaz. Pétition des habitants de Lalande p. 361

Rapports. Immeuble communal. Moulin du Château. Location Miquel Alphonsine. Admission en non valeur p. 354

Introductions. Becs et manchons Visseau. Traité Maurice. Paiement du supplément des droits d'enregistrement p. 347

Introductions. Emprunt. Usine de Bourrassol. Installation d'un nouveau groupe hydraulique p. 349

Rapports. Liquidation de pension de retraite revenant à Guilhaumette Baylac veuve de Jean Baptiste Boineau ancien brigadier égoutier p. 357

Introductions. Paiement des fournitures de bureau année 1911 p. 348

Introductions. Concession d'eau. Réclamation Bonsirven p. 347

Introductions. Prises d'eau particulières et compteurs d'eau. Frais d'installation et de pose. Solde des dépenses de 1911 p. 349

Introductions. Déversement des eaux pluviales et ménagères dans les égouts de la ville. Réclamation Frizac p. 348

Introductions. Emprunt. Serres, jardins, promenades. Ramier du Château. Solde des dépenses de 1911 p. 349

Rapports. Syndicat des tailleurs dhabits. Congrès de Bordeaux. Demande de subvention p. 350

Introductions. Ecole des beaux arts. Modifications au règlement p. 348

Rapports. Syndicat des ouvrières chemisières de Toulouse et de la région. Congrès de Bordeaux. Demande de subvention p. 349

Rapports. Syndicat des employés du commerce, de l'industrie et de la banque. Congrès de Bordeaux. Demande de subvention p. 350

Introductions. Bureau de bienfaisance. Vente à M Couzinet d'un moteur électrique inutilisé p. 347

Rapports. Syndicat des coupeurs chemisiers de Toulouse et de la région. Congrès de Bordeaux. Demande de subvention p. 350

Parcs & Espaces verts 5 délibérations

Rapports. Cimetière de Saint Martin du Touch. Mur de clôture. Entreprise Dupiech. Demande d'indemnité p. 358

Rapports. Service du cimetière de Terre — Cabade. Achat d'un cheval p. 356

Introductions. Emprunt. Reconstruction des murs de clôture des cimetières de Lardenne et de Lafourguette p. 349

Introductions. Emprunt. Acquisition. Création d'une place publique sur le terrain de l'ancien cimetière Saint Roch p. 348

Introductions. Agrandissement du cimetière Rapas. Expropriation p. 347

Sécurité 3 délibérations

Introductions. Emprunt. Musée des Augustins. Mesures de sécurité p. 348

Introductions. Ancien immeuble Barthès. Assurance contre l'incendie p. 347

Introductions. Liquidation de pension veuve Estradié police p. 348

Enfance & Jeunesse 3 délibérations

Soutiens de famille p. 345

Introductions. Emprunt. Ecole maternelle Lakanal. Solde des travaux p. 349

Rapports. Ecole maternelle de la Juncasse. Prorogation du bail de M. Izar p. 355

Éducation 3 délibérations

Introductions. Distribution des prix aux élèves des écoles communales sur le cours Dillon p. 348

Rapports. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Compte de gestion de 1911 p. 352

Rapports. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Compte d'administration de 1911 p. 352

Culture & Patrimoine 2 délibérations

Introductions. Musée des Augustins. Ciels ouverts et plafonds vitrés de la salle de peinture p. 348

Introductions. Fourniture de médailles à distribuer aux lauréats du conservatoire de musique p. 347

Social & Santé 2 délibérations

Introductions. Ecole du service de santé de la marine. Demande Laffon p. 347

Rapports. Règlement de travaux exécutés à l'occasion de diverses fêtes p. 351

Événementiel & Tourisme 2 délibérations

Introductions. Fête nationale du 14 juillet 1912. Traité Lacroix p. 348

Introductions. Fête nationale du 14 juillet 1912. Traité Caillaza p. 348

Transport & Mobilité 2 délibérations

Questions — Pétitions. Achat d'un omnibus pour lhospice Ramel p. 361

Introductions. Emprunt. Combustible et force motrice pour les usines, la drague et le rouleau compresseur. Solde des dépenses de 1911 p. 349

Sport 1 délibération

Décoration du Capitole Groupe avarié Labatut. Paiement des frais de transport et d'emballage p. 347

Ressources humaines 1 délibération

Pompes funèbres. Réorganisation du service. Suppression d'emploi p. 345

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