CM

9 juin 1912

Toul 150 délibérations

150

délibérations

50

Autres decisions

38

Finances & Budget

20

Environnement

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Délibérations (150)

Autres decisions 50 délibérations

Session extraordinaire. Séance du 6 septembre 1912. Procès verbal p. 385

Session extraordinaire. Rapports. Instance Labatut Guitard p. 402

Session extraordinaire. Introductions. Etablissement par la compagnie du Midi d'un hôtel terminus à la gare Matabiau. Protestation p. 386

Session extraordinaire. Introductions. Réclamation Gay et Rachou. transaction p. 386

Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Marceillac p. 386

Session extraordinaire. Introductions. Foires de novembre 1911 sur les allées Lafayette. Restes à payer p. 386

Session extraordinaire. Introductions. Réparation du bassin de la Coquille. Demande des habitants p. 386

Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours. Affaire Lapart p. 386

Session extraordinaire. Introductions. Secours aux sinistrés des mines de Clarence p. 387

Session extraordinaire. Introductions. Inhumations gratuites juin 1912 p. 386

Session extraordinaire. Questions — Pétitions - Voeux. Affaire Rousset. Voeu p. 411

Session extraordinaire. Introductions. Inhumations gratuites. Admission en non valeur mai 1912 p. 386

Session extraordinaire. Rapports. Pompes funèbres. Inhumations gratuites p. 396

Session extraordinaire. Rapports. Monument à la gloire de Toulouse p. 407

Session extraordinaire. Rapports. Projet d'un camp d'aviation militaire p. 391

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à M Depomme ancien garde champêtre p. 389

Session extraordinaire. Rapports. Pompes funèbres. Inhumations gratuites p. 396

Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Galy. Pompiers p. 385

Session extraordinaire. Introductions. Percement de l'impasse des Lilas. Pétition des habitants p. 387

Session extraordinaire. Introductions. Fourniture des articles pour machines à écrire nécessaires aux divers services municipaux pendant les années 1913, 1914 et 1915 p. 385

Session extraordinaire. Rapports. Ecole polytechnique. Demande de première mise d'équipement. Avis p. 392

Session extraordinaire. Séance privée. Assistance aux vieillards p. 412

Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours formée par Mme Veuve Cazalbou dont le mari fut surveillant à l'éclairage p. 390

Session extraordinaire. Introductions. Affaire veuve Itier. Demande de secours p. 386

Session extraordinaire. Rapports. Pompes funèbres. Inhumations gratuites p. 396

Session extraordinaire. Introductions. Usine électrique de Portet. rachat des bâtiments élevés par la société d'électricité p. 386

Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Raynaud p. 386

Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Philippe Taurine p. 386

Session extraordinaire. Rapports. Frais d'instances et de poursuites dans l'intérêt de la commune. Sommes dues à Me Rozès avoué de la ville p. 387

Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Besset p. 386

Session extraordinaire. Rapports. Fournitures de ligots et sarments pour le chauffage des établissements communaux pendant lhiver 1912-1913 p. 396

Session extraordinaire. Introductions. Legs Maignac. Règlement Rozès p. 386

Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Bonnet p. 386

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Etienne Marius Petit ancien chef de dépôt au service du nettoiement p. 389

Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Blanc p. 386

Session extraordinaire. Rapports. Entretien des pavages pendant l'année 1911. Demande de crédit p. 395

Session extraordinaire. Introductions. Fourniture en deux lots des articles de ferblanterie brosserie et autres nécessaires aux divers services municipaux pendant les années 1913, 1914 et 1915 p. 385

Session extraordinaire. Questions — Pétitions - Voeux. Hospices civils. Distribution du vin. Question p. 410

Session extraordinaire. Introductions. Inhumations gratuites. Admission en non valeur année1911 p. 386

Session extraordinaire. Rapports. Fourniture de coke pour le chauffage des établissements communaux pendant lhiver 1912-1913 p. 397

Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Deloncle p. 386

Session extraordinaire. Introductions. Service d'assistance. Inhumations gratuites juillet 1912. Avis p. 385

Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Demande de main levée d'inscription p. 386

Session extraordinaire. Questions — Pétitions - Voeux. Syndicats d'instituteurs. Suppressions. Voeu p. 410

Session extraordinaire. Introductions. Chemin de fer électrique de Toulouse à Castres par Verfeil. Avant projet p. 386

Session extraordinaire. Rapports. Institut national agronomique. demande de bourse. Avis p. 399

Session extraordinaire. Introductions. Chemin du Lapin et route de Paris. Canalisation de gaz. Pétition des habitants p. 385

Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Monestier p. 386

Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours Vayssière mairie p. 386

Session extraordinaire. Introductions. Mur de ronde de l'octroi. Barrière de Muret. Demande Desangle p. 386

Finances & Budget 38 délibérations

Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des ouvriers et ouvrières de la manufacture des tabacs de Toulouse. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 400

Session extraordinaire. Introductions. Congrès des coopératives. Demande de subvention p. 386

Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Concours national agricole de 1911. Entreprise Lapeyrère. Solde p. 399

Session extraordinaire. Rapports. Syndicat fédéré des ouvriers civils et ouvrières du magasin central et hôpital militaire de Toulouse. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 400

Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Service des jardins et promenades. Demande d'inscription sur les fonds d'emprunt des dépenses supplémentaires de 1911 p. 394

Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Poutre d'essai en ciment armé. Décompte Besse p. 401

Session extraordinaire. Introductions. Syndicat des employés et ouvriers municipaux. Congrès de Paris. Subvention p. 386

Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Entretien des usines communales pendant l'année 1911. Demande de crédit p. 398

Session extraordinaire. Rapports. La belle chanson. Voyages à Biarritz et à Saint Sébastien. Demande de subvention p. 403

Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Budget de 1913 p. 386

Session extraordinaire. Introductions. Syndicat des ouvriers du Bâtiment. Congrès de Carcassonne. Subvention p. 386

Session extraordinaire. Emprunt. Entretien des trottoirs et dallages des contre allées, des boulevards et des grandes artères. Demande de crédit p. 395

Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Entretien des égouts pendant l'année 1911. Demande de crédit p. 398

Session extraordinaire. Introductions. Fédération républicaine des sociétés de gymnastique et de tir et de préparation militaire de l'Ariège et de la Haute-Garonne. demande de subvention. Congrès de Rome p. 385

Session extraordinaire. Rapports. Syndicat de l'Avenir des ouvrières de la manufacture des tabacs de Toulouse. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 400

Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Entretien du Pont Saint Pierre. Demande de crédits p. 398

Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des travailleurs municipaux. Congrès de Dunkerque. Subvention p. 400

Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des infirmiers, infirmières et assimilés des hospices de Toulouse. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 400

Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Entretien des fontaines pendant l'année 1911. Crédit p. 398

Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Transformation du pavage de la rue de Verdun p. 401

Session extraordinaire. Introductions. Imprimerie ouvrière association coopérative. Demande de Subvention p. 386

Session extraordinaire. Rapports. Société la chorale toulousaine. Concours musical de Tonneins. Demande de subvention p. 396

Session extraordinaire. Rapports. Orphéon les cigaliers toulousains. Concours musical de la Rochelle. Demande de subvention p. 397

Session extraordinaire. Introductions. Syndicat des employés de perception. Congrès de Paris. Subvention p. 386

Session extraordinaire. Introductions. Société chorale l'avenir de Bonnefoy. Concours de Limoux. Subvention p. 386

Session extraordinaire. Introductions. Orphelinat des sous agents des postes télégraphes et téléphones. Subvention p. 386

Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des ouvriers boulangers. Congrès de l'alimentation à Paris. Demande de subvention p. 399

Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des cochers de fiacre de la ville de Toulouse. Congrès du Havre. Demande de subvention p. 399

Session extraordinaire. Rapports. Orphéon toulousain. Concerts à Barcelone. Demande de subvention p. 403

Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Chauffage des établissements et services municipaux (année 1911) p. 391

Session extraordinaire. Rapports. Syndicat national des sous agents des postes, télégraphes et téléphones. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 400

Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Entretien de la drague. Demande de crédit p. 398

Session extraordinaire. Rapports. Fédération du petit personnel de l'université de Toulouse. Congrès de Grenoble. Demande de subvention p. 401

Session extraordinaire. Rapports. Union des Syndicats ouvriers de Toulouse. Congrès confédéral du Havre. Demande de subvention p. 400

Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Couverture du fossé de la Baraquette p. 397

Session extraordinaire. Rapports. Grève des patrons boulangers. Règlement général des dépenses p. 397

Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des cuisiniers de Toulouse. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 397

Session extraordinaire. Introductions. Emprunt. Théâtre du Capitole. Paiement d'une somme de 3977 fr 40 due par M Cazettes ancien directeur p. 386

Environnement 20 délibérations

Session extraordinaire. Introductions. Immeuble rue de Cugnaux. Affaire Dureau. Règlement p. 386

Session extraordinaire. Rapports. Prises d'eau particulières et compteurs à eau. Frais d'installation et de pose dans l'année 1911. Demande de crédits p. 395

Session extraordinaire. Rapports. Bureau de bienfaisance. Vente à M Suzos de diverses boiseries hors d'usage p. 391

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Anne Boé veuve de Jean Isaël Grenier Claux ancien sous chef de bureau au secrétariat p. 389

Session extraordinaire. Introductions. Contrôle des distributions d'énergie électrique. Extension du réseau de la société toulousaine du Bazacle. Plans 639, 640, 641, 642, 722 p. 387

Session extraordinaire. Introductions. Concession d'eau. Société grenobloise. Remboursement trop perçu p. 386

Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Jarousseau p. 386

Session extraordinaire. Rapports. Bureau de bienfaisance. Comptes et budget des 1911, 1912, 1913 p. 394

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Louis François Massot ancien chef de bureau de l'état civil p. 409

Session extraordinaire. Rapports. Bureau dhygiène. Création d'un laboratoire de bactériologie. Règlement de comptes p. 404

Session extraordinaire. Rapports. Fourneaux économiques. Fourniture de pains (novembre et décembre 1911) . Demande de crédit p. 398

Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Impressions, reliures, ouvrages administratifs, articles et matériels de bureau (année 1911) p. 403

Session extraordinaire. Rapports. Ecole normale d'institutrices. demande de secours pour trousseau p. 404

Session extraordinaire. Introductions. Bureau de bienfaisance. Fourniture de photographies pour l'identification des assistés. Traité Violle p. 386

Session extraordinaire. Rapports. Redevances pour déversement des eaux pluviales et ménagères dans les égouts. Réclamation Frizat p. 392

Session extraordinaire. Rapports. Becs et manchons Visseau. traité Maurice. Paiement du supplément des droits d'enregistrement p. 396

Session extraordinaire. Rapports. Création d'un bureau de postes, télégraphes et téléphones à Lalande. Immeuble Bouzigue p. 405

Session extraordinaire. Introductions. Immeuble communal 3 rue du Chapeau Rouge. Demande Azimon p. 386

Session extraordinaire. Rapports. Bureau de bienfaisance. Vente à M Couzinet d'un moteur électrique inutilisé p. 387

Session extraordinaire. Introductions. Bureau de bienfaisance. Legs Fortassin p. 386

Urbanisme & Travaux 18 délibérations

Session extraordinaire. Rapports. Acquisition par mesure d'alignement. Terrain rue des Arts. Affaire Mazelié p. 390

Session extraordinaire. Rapports. Vente de terrains rue Constantine. Intérêts dus par la société du journal le Télégramme. Demande en main levée d'inscription d'office p. 393

Session extraordinaire. Introductions. Acquisition de terrain. Chemin d'Assalit. Offre Garros p. 386

Session extraordinaire. Rapports. Acquisition par mesure d'alignement. Terrain rue des Jardins. Affaire Vaissade p. 394

Session extraordinaire. Introductions. Construction d'un pont sur le canal de fuite de Banlève p. 386

Session extraordinaire. Rapports. Construction de trottoirs neufs pendant l'année 1911. Demande de crédit p. 395

Session extraordinaire. Rapports. Acquisition de terrain rue des Blanchers et alignement. Affaire Daure p. 402

Session extraordinaire. Rapports. Chorale de Saint Simon. Concours musical de Saint André de Cubzac. Demande de subvention p. 403

Session extraordinaire. Rapports. Objets classés de l'église Saint Sernin. Acquisition et pose d'un coffre fort p. 406

Session extraordinaire. Introductions. Immeuble communal de Croix Daurade. Indemnité pour droit de passage. Redevance Mauset p. 385

Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Paiement de fournitures et travaux faits par MM Dirion libraire, et Brunet père et fils camionneurs p. 388

Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Voirie. Suppression du dalot situé à la jonction des rues Raymond IV et de l'Orient. Construction d'un égout p. 397

Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Rue Ozenne. Continuation des travaux jusqu'au jardin des plantes p. 391

Session extraordinaire. Questions — Pétitions - Voeux. Réfection des façades des immeubles. Question p. 411

Session extraordinaire. Rapports. Construction d'un groupe scolaire à Saint Martin du Touch. Déblaiement des terres de la place publique située au devant du groupe p. 402

Session extraordinaire. Rapports. Travaux d'appropriation de l'ancienne maison de charité sise rue Sainte Ursule, 6. Règlement de comptes p. 393

Session extraordinaire. Rapports. Construction d'un hôpital suburbain. Dépôt du plan parcellaire p. 389

Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Construction d'un égout rue des Saules p. 403

Culture & Patrimoine 4 délibérations

Session extraordinaire. Rapports. Conservatoire de musique. Fourniture de médailles à distribuer aux lauréats du conservatoire de musique (année 1912) p. 402

Session extraordinaire. Rapports. Musée Saint Raymond. Déclassement p. 391

Session extraordinaire. Rapports. Musée des Augustins. Installation de deux marbres de Falguière p. 406

Session extraordinaire. Rapports. Musée des Augustins. Ciels ouverts et plafonds vitrés de la salle de peinture p. 404

Sécurité 4 délibérations

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Estradié veuve de l'ancien secrétaire de police p. 390

Session extraordinaire. Rapports. Assurances contre l'incendie. Ancien immeuble Barthez rue Ozenne et rue Montgaillard p. 392

Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Gouazé. Police p. 385

Session extraordinaire. Introductions. Vente de fumiers provenant de la cavalerie municipale, du service des pompes funèbres et du nettoiement. Mise à prix de l'adjudication p. 386

Transport & Mobilité 4 délibérations

Session extraordinaire. Questions — Pétitions - Voeux. Dégagement des ponts des Minimes et Matabiau. Tramways p. 411

Session extraordinaire. Questions — Pétitions - Voeux. Tramways de Lardenne. Prolongement p. 411

Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Dépense de combustible et de force motrice pour les usines, la drague et le rouleau compresseur, pendant l'année 1911. Demande de crédit p. 399

Session extraordinaire. Questions — Pétitions - Voeux. Pétition des habitants du quartier de Soupetard. Tramways p. 411

Parcs & Espaces verts 3 délibérations

Session extraordinaire. Rapports. Construction d'un mur de clôture pour le cimetière de Lafourguette p. 401

Session extraordinaire. Rapports. Construction d'un mur de clôture pour le cimetière de Lardenne p. 401

Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Agrandissement du cimetière de Rapas à Saint Cyprien. Acquisition de terrain. Expropriation p. 404

Enfance & Jeunesse 2 délibérations

Session extraordinaire. Introductions. Ecole maternelle du quartier des Fontaines. Travaux à exécuter par l'atelier de Bourrassol et par voie de régie économique p. 386

Session extraordinaire. Rapports. Succession Chanterane. Legs fait à la caisse de l'école maternelle de la rue Merly. Délivrance. Paiement des droits de succession p. 390

Événementiel & Tourisme 2 délibérations

Session extraordinaire. Rapports. Fête nationale du 14 juillet 1912. Traité Caillava p. 387

Session extraordinaire. Rapports. Fête nationale du 14 juillet 1912. Feu d'artifice. Traité Lacroix p. 387

Éducation 2 délibérations

Session extraordinaire. Introductions. Fourniture des objets de papeterie et autres objets classiques nécessaires aux écoles primaires communales pendant les années 1913, 1914 et 1915 p. 385

Session extraordinaire. Rapports. Distribution des prix aux élèves des écoles communales sur le cours Dillon p. 388

Social & Santé 1 délibération

Session extraordinaire. Rapports. Ecole principale du service de santé de la marine. Demande complémentaire de demi trousseau. Avis p. 392

Sport 1 délibération

Session extraordinaire. Introductions. Course de Toulouse Luchon. Prix de la ville de Toulouse. Demande du journal des sports p. 385

Vie associative 1 délibération

Session extraordinaire. Introductions. Touring club de France. Demande de membre fondateur de l'association p. 385

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