1 juin 1919
51
délibérations
31
Autres decisions
9
Urbanisme & Travaux
4
Environnement
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Délibérations (51)
Session extraordinaire. Demande de secours annuel formée par Mathilde Passerieu veuve de Jean Fabre ancien cantonnier au service des jardins et promenades p. 8
Session extraordinaire. La carte de tabac p. 17
Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Louis Henri Camille Couderc ancien porteur au service des pompes funèbres p. 7
Session extraordinaire. Mont de Piété. Concours financier de l'état et de la ville p. 9
Session extraordinaire. Droits d'enregistrment. Crédit p. 13
Session extraordinaire. Installation d'une usine de pompage électrique à Guilheméry p. 10
Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Raymonde Gissot veuve de Joseph Malèze ancien receveur à l'octroi p. 4
Session extraordinaire. Séance du 6 janvier 1919 p. 2
Session extraordinaire. Demande de secours annuel formée par Jeanne Calmettes veuve de Baptiste Forgues ancien roulier du service municipal des jardins et promenades p. 8
Session extraordinaire. Vente des fumiers. Question de M. Blanc p. 20
Session extraordinaire. Demande de secours annuel veuve Gouzou née Roques. Renouvellement p. 7
Session extraordinaire. Crédits ou portions de crédits à reproduire sur l'exercice 1919 p. 3
Session extraordinaire. Demande de pension formée par Mme veuve Marty et Eugénie Marty dont le mari fut employé municipal p. 7
Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Catherine Gouzy veuve de Louis Candoulives ancien sergent de ville p. 5
Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Anna Joséphine Balan veuve de Ernest Jean Laffont ancien cantonnier fossoyeur p. 5
Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Bordes veuve de Pierre ancien préposé d'octroi p. 6
Session extraordinaire. Legs Bastide d'Izar. Répartition des intérêts p. 15
Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jules Armand Assalit ancien employé à la mairie (état civil) p. 6
Session extraordinaire. Secours annuel Galtier ancien employé auxiliaire à la mairie. Demande d'augmentation p. 8
Session extraordinaire. Règlement sur les pensions de retraites des employés de l'octroi. Modification de l'article 4 p. 8
Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Jeanne Serverolles veuve de Jean Paul Escribe ancien employé au service des droits de place p. 4
Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marguerite Rous veuve de Victor Viros ancien receveur à l'octroi p. 5
Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Anne Fourcassié veuve de François Lamarche ancien préposé d'octroi p. 4
Session extraordinaire. Ravitaillement en bois de chauffage de la population. Débitage des bûches. Paiement d'intérêts p. 3
Session extraordinaire. Ecole polytechnique. Demande de bourse. Avis p. 15
Session extraordinaire. Reconstitution de la faculté de médecine p. 9
Session extraordinaire. Conseil d'état. Instance Courtois de Maleville contre ville de Toulouse p. 14
Session extraordinaire. Questions diverses. Office départemental des pupilles de la nation p. 17
Session extraordinaire. Achat de 12 chevaux pour le service du nettoiement p. 16
Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Paul Aragon ancien sous chef de poste à l'octroi p. 6
Session extraordinaire. Modification au règlement des retraites des employé du Mont de Piété. Avis p. 9
Session extraordinaire. Immeubles communaux situés à Saint Cyprien. Vente de gré à gré p. 13
Session extraordinaire. Acquisition de l'immeuble Madeleine. Tarif p. 3
Session extraordinaire. Immeuble communal 57 boulevard Armand Duportal. Admission en non valeur p. 13
Session extraordinaire. Voirie. Alignement de la voie publique p. 9
Session extraordinaire. Vente de gré à gré. Terrain communal situé rue Laviguerie. Offre Serville p. 12
Session extraordinaire. Terrain communal situé à Montauban. Vente par adjudication publique p. 16
Session extraordinaire. Vente de terrain. Ancien chemin de ronde de l'octroi du Pont de Demoiselles. Affaire Latécoère p. 12
Session extraordinaire. Assurance. Immeuble sis à Croix Daurade. Paiement de prime p. 15
Session extraordinaire. Ecoles de filles Saint Agne. Acquisition d' installation de gaz p. 11
Session extraordinaire. Cession de bois provenant des coupes effectués au ramier du Château. Soumission Tixeire et Balgros p. 16
Session extraordinaire. Pourvoi en cassation. Déversement des eaux pluviales et ménagères dans les égouts de la ville. Paiement de taxe p. 14
Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Hortense Ségala veuve de Jean Etienne Ferran ancien chef des garçons de bureau de la mairie p. 3
Session extraordinaire. Bureau de bienfaisance. Legs veuve Chenu p. 12
Session extraordinaire. Tramway de Lalande. Question de M. Blanc p. 20
Session extraordinaire. Erection d'un buste à Jaurès p. 12
Session extraordinaire. Règlement sur les pensions de retraite des employés de la police. Demande de modification p. 15
Session extraordinaire. Assurance contre les risques résultant de maniement de fonds par les régisseurs et employés communaux. paiement de la prime p. 14
Session extraordinaire. Société coopérative la laborieuse des tabacs. Demande de subvention p. 16
Session extraordinaire. Dégâts occasionnés à un immeuble de la ville par un auto camion américain p. 15
Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles de Toulouse. Transformation de bourses d'externat surveillé en bourses d'externat simple et complément de bourse p. 11
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