26 janvier 1911
49
délibérations
20
Autres decisions
10
Urbanisme & Travaux
8
Environnement
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Délibérations (49)
Session extraordinaire. Séance du 26 janvier 1911. Procès verbal p. 58
Session extraordinaire. Introductions. Affaire Besse. Pourvoi en conseil d'état p. 58
Session extraordinaire. Introductions. Sesquières surveillant. Demande de versements rétroactifs à la caisse nationale des retraites pour la vieillesse p. 58
Session extraordinaire. Rapports. Marché Victor Hugo. Réfection des peintures de l'intérieur du marché p. 62
Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils de Toulouse. Demande de main levée d'inscription hypothécaire p. 58
Session extraordinaire. Introductions. Poste des sapeurs pompiers route de Paris. location p. 58
Session extraordinaire. Rapports. Route départementale n° 2. Etablissement de rigoles pavées p. 62
Session extraordinaire. Introductions. Chemin Pradal. Changement de dénomination en rue Pradal p. 58
Session extraordinaire. Rapports. Foire des allées Lafayette p. 60
Session extraordinaire. Rapports. Place Armand Leygue. Voies d'accès. Mise en état de viabilité p. 61
Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Louis Angely contrôleur aux abattoirs p. 58
Session extraordinaire. Introductions. Indemnité d'exercice de la régie. Crédit p. 58
Session extraordinaire. Introductions. Justice de paix du canton sud. Location verbale p. 58
Session extraordinaire. Introductions. Affaire Tourraton Lansac p. 58
Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Rocolle receveur de première classe à l'octroi p. 61
Session extraordinaire. Introductions. Affaire Barre Uthurralt. Appel du jugement de première instance redu le 20 octobre 1910 p. 58
Session extraordinaire. Introductions. Pompes funèbres. Fourniture de plomb. Cahier des charges p. 58
Session extraordinaire. Introductions. Secours aux anciens employés. Demande de Guillaume Daydé ancien cantonnier paveur p. 58
Session extraordinaire. Introductions. Ecoles communales. Fourniture des livres classiques. Adjudication p. 58
Session extraordinaire. Introductions. Ecoles communales. Fourniture des livres de prix. Adjudication p. 58
Session extraordinaire. Rapports. Pont des Amidonniers. vente de terrains en bordure de la voie d'accès p. 62
Session extraordinaire. Introductions. Caserne Dupuy. Acquisition d'usufruit p. 58
Session extraordinaire. Introductions. Expropriation. Affaire Lussan. Immeuble 11 rue Villenouvelle p. 58
Session extraordinaire. Introductions. Elargissement du boulevard Matabiau. Démolition d'immeubles ou parties d'immeubles acquis par la ville p. 58
Session extraordinaire. Introductions. Défense de la galerie filtrante de Braqueville. Exécution des travaux par voie de régie p. 59
Session extraordinaire. Introductions. Caserne de pompiers. Bail de l'immeuble Roussy p. 58
Session extraordinaire. Rapports. Droits de voirie dus par M Rouch. Admission en non valeur p. 62
Session extraordinaire. Rapports. Service du nettoiement. Construction d'un entrepôt. Règlement de l'entreprise p. 60
Session extraordinaire. Introductions. Voirie. droits de voirie. Opposition Bérard p. 58
Session extraordinaire. Introductions. Alignement de la rue Tripière et de la place de la Bourse. Immeuble Bégué p. 58
Session extraordinaire. Rapports. Cirage et entretien des parquets du musée des Augustins, du musée dHistoire Naturelle et de l'école des Beaux Arts. Cahier des charges p. 61
Session extraordinaire. Introductions. Fourniture de sciure de bois du 1er février 1911 au 31 décembre 1913. Cahier des charges. Bordereau des pièces p. 58
Session extraordinaire. Introductions. Affaire Portet. Redevance pour concession d'eau. Opposition et commandement p. 58
Session extraordinaire. Introductions. Supplément de bourses au lycée de garçons. Demande Vigneau p. 59
Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite François Izard sous chef de bureau (mairie) p. 58
Session extraordinaire. Rapports. Fourneau économique de la rue des Amidonniers. Immeuble Tivollier. Location ou acquisition par la ville p. 59
Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Jacques Lacroix chef de bureau (mairie) p. 58
Session extraordinaire. Introductions. Moulin du Château. Réparation de turbines. Règlement de comptes Fromassol p. 58
Session extraordinaire. Rapports. Agrandissement de la gare Matabiau. Transformation et amélioration des voies d'accès aux abords. Surtaxes locales temporaires à percevoir pour le compte de la commune de Toulouse, en conformité de la loi du 26 octobre 1897, modifiée par l'article 64 de la loi des finances du 17 août 1906 p. 63
Session extraordinaire. Introductions. Emprunt de 2,600.000 fr. Pavage des rues privées Jonquières, Jonquières prolongée, Firmin Larroque et petite rue Barbès p. 58
Session extraordinaire. Rapports. Entretien des becs à incandescence dans les écoles. Traité Pauly p. 63
Session extraordinaire. Rapports. Chauffage des écoles. Question p. 59
Session extraordinaire. Introductions. Ecoles primaires supérieures. Allocation des communes voisines pour la fréquentation de ces écoles par leurs enfants. Admission en non valeur p. 58
Session extraordinaire. Introductions. Instance Boulade. Enlèvement d'un corps inhumé sans droit dans un caveau de famille p. 58
Session extraordinaire. Introductions. Transformation et achèvement de la salle Henri martin. Décomptes définitifs p. 58
Session extraordinaire. Introductions. Création d'emplois d'adjoints dans les écoles communales p. 59
Session extraordinaire. Introductions. Agrandissement du cimetière de Saint Simon. Acquisition par voie d'expropriation p. 58
Session extraordinaire. Introductions. Musée des Augustins. Réfection des ciels ouverts des plafonds vitrés de la salle de peinture p. 58
Session extraordinaire. Introductions. Tramways Lafourguette p. 59
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