8 janvier 1911

Session de droit. Rapports. Chemin vicinal n° 16. Embranchement vers l'Observatoire. Mur écroulé. Demande de M de Lagarrigue p. 331

Session de droit. Rapports. Octroi. traité d'abonnement avec les miroitiers p. 323

Session de droit. Introductions. Pension de retraite veuve Rocamir p. 323

Session de droit. Rapports. Affaire Besse. Règlement des frais d'expertise p. 325

Session de droit. Compagnie des chemins de fer du Midi. Relations entre Toulouse et la région du Sud Ouest p. 322

Session de droit. Rapports. Service du nettoiement. Vente aux enchères de six chevaux réformés p. 331

Session de droit. Frais de réception. Achat de médailles. Crédit p. 323

Session de droit. Rapports. Instance Pendaries. Arrêt du conseil d'état. Règlement p. 325

Session de droit. Rapports. Installation d'un pont bascule à Lalande p. 330

Session de droit. Introductions. Nettoiement. fournitures de Boussac p. 323

Session de droit. Rapports. Institut national agronomique. Demande de bourse. Avis p. 330

Session de droit. Rapports. Affaire Marie Estrade. Opposition à commandement p. 325

Session de droit. Rapports. Questions. Rue Cany p. 336

Session de droit. Rapports. Ecoles vétérinaires. Demande de bourse. Avis p. 330

Session de droit. Rapports. Instance Merlin. Règlement p. 327

Session extraordinaire. Assistance aux vieillards p. 343

Session de droit. Rapports. Instance Beltramé. Pourvoi en conseil d'état p. 326

Session de droit. Rapports. Hospices civils. Autorisation de poursuites contre les communes de Longages, Salerm et Malvezie p. 324

Session de droit. Rapports. Legs Valette p. 326

Session de droit. Séance du 1er Août 1911. Procès verbal p. 320

Session de droit. Rapports. Questions. Eclairage électrique. Adjudication. Question p. 332

Session de droit. Crédit supplémentaire de 3000 fr à allouer aux sociétés de secours mutuels de Toulouse p. 320

Session de droit. Rapports. Boulevard Matabiau. Demande Carrière p. 324

Session de droit. Rapports. Hospices civils. Immeuble Francazal. Résiliation du bail Lafage. Projet de bail avec la ville p. 324

Session de droit. Rapports. Acquisition d'une machine à écrire pour le service de la 3me division. Crédit p. 332

Session de droit. Introductions. Vente de terrains rue Constantine. Intérêts dus par la société du journal le Télégramme p. 323

Session de droit. Rapports. Avenue Général Verdier. Vente d'une parcelle de terrain appartenant à la ville p. 327

Session de droit. Agrandissement de la gare Matabiau. Aménagement provisoire de l'école vétérinaire p. 321

Session de droit. Rapports. Construction des groupes scolaires de la Croix de Pierre, Saint Martin du Touch, Fontaines et Fontaines Lestang. Révision des devis du 4me lot p. 330

Session de droit. Rapports. Voirie. Colonnettes réclame. Offre Mirabail p. 332

Session de droit. Rapports. Construction d'un hôpital suburbain. Avis p. 332

Session de droit. Rapports. Demande de secours formée par Mme veuve Rouquette dont le mari fut employé à la police p. 331

Session de droit. Rapports. Questions. Agents de police révoqués. Question p. 335

Session de droit. Introductions. Pension de retraite veuve Combi (police) p. 323

Session de droit. Rapports. Questions. Suspension infligée à un secrétaire de police. Question p. 333

Session de droit. Rapports. Questions. Secrétaires de police. Créations de classes p. 335

Session de droit. Désignation d'un conseiller municipal pour faire partie de la commission municipale scolaire p. 321

Session de droit. Rapports. Ordre des chevaliers sauveteurs de France. Demande de subvention p. 328

Session de droit. Rapports. Questions. Ouvriers maçons. Demande de subvention p. 336

Session de droit. Rapports. Demandes de subventions formées par divers syndicats. Crédit p. 327

Session de droit. Introductions. Hospices civils. Budget primitif de 1912. Avis p. 323

Session de droit. Rapports. Dépenses imprévues de l'exercice 1911. Justification des sommes ordonnancées p. 325

Session de droit. Introductions. Installation de six cabines de bains douches et annexes. Bordereau de prix supplémentaires p. 323

Session de droit. Rapports. Questions. Pénurie d'eau. Question p. 334

Session de droit. Rapports. Expropriation rue du Chapeau Rouge. Demande Bosc p. 326

Session de droit. Rapports. Remplacement de poteau supportant le câble du bac de l'octroi de Bourrassol p. 324

Séance du 1er août 1911. Erratum. Théâtre du Capitole. Remboursement du cautionnement du directeur. Demande Cazelles p. 356

Session de droit. Rapports. Ecole nationale d'agriculture de Grignon. Demande de bourse. Avis p. 330

Session de droit. Rapports. Théâtre du Capitole. Remboursement du cautionnement du directeur. Demande Cazelles p. 328

Session de droit. Introductions. Matériel des fêtes. Achat de mâts pour le pavoisement p. 323

Session de droit. Rapports. VIIIme fête publique de la ligue de l'enseignement. Crédit p. 324

Session de droit. Rapports. Foncière toulousaine. taxes de stationnement. Acquiescement à jugement. Admission en non valeur p. 325

Session de droit. Rapports. Tramways électriques. Modification au tracé de la ligne Q E Capitole Gravette Busca p. 331

Session de droit. Caisse des écoles. Désignation d'un membre du conseil municipal en qualité d'administrateur de la caisse des écoles p. 321

Session de droit. Rapports. Ecole du service de santé de la marine de Bordeaux. Demande de bourse. Avis p. 330

Session de droit. Rapports. Société de gymnastique et de tir les enfants de Saint Cyprien. Concours de Villeneuve sur Lot. Demande de subvention p. 328

Session de droit. Election d'un secrétaire p. 320