25 mars 1910

Session extraordinaire. Rapports. Cimentage de la contre allée du boulevard d'Arcole p. 207

Session extraordinaire. Sursis d'incorporation p. 195

Session extraordinaire. Rapports. Rue Ozenne. Mise en état de viabilité. 3me lot p. 212

Session extraordinaire. Introductions. Drague à vapeur. Fournitures faites à M Badia p. 197

Session extraordinaire. Introductions. Eclairage complémentaire place Lafayette p. 197

Session extraordinaire. Introductions. Instance Mestre. Intervention. Appel p. 197

Session extraordinaire. Voeu. Entretien des pavages p. 213

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Picou contrôleur de 1re classe p. 205

Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours annuel faite par Armand Eymes sous brigadier des gardes promenades p. 196

Session extraordinaire. Souscription à l'ouvrage de MM Fons sur les ouvrages locaux p. 195

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à M Saint Germès préposé de 1re classe hors cadre p. 210

Session extraordinaire. Rapports. Renvoi de divers employés de la mairie. Demande d'indemnités p. 200

Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours arpin p. 208

Session extraordinaire. Introductions. Instance Castelnau. Saisie arrêt p. 197

Session extraordinaire. Introductions. Instance Milhès et Maurel. Fourniture de deux camions. Paiement des frais. Acquiescement à jugement p. 197

Session extraordinaire. Introductions. Introduction d'affaires. Observations de M le Dr Baylac p. 197

Session extraordinaire. Introductions. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites. Avis février 1910 p. 196

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Justin Marius Dardignac préposé de 1re classe p. 210

Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours annuel faite par Pascal Monfouga ancien garde promenades p. 203

Session extraordinaire. Rapports. Foires des allées Lafayette p. 209

Session extraordinaire. Introductions. Essai de pavages. Propositions Jules p. 197

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Dieudonné Peyronnet préposé de 1re classe p. 204

Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours annuel faite par Gabriel Tore ancien cantonnier au service des jardins et promenades p. 202

Session extraordinaire. Introductions. Local pour le service de l'octroi. Location p. 197

Session extraordinaire. Rapports. Fourniture de la coiffure et de l'équipement des employés des divers services municipaux p. 207

Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours annuel faite par Guillaume Daydé ancien cantonnier paveur p. 203

Session extraordinaire. Rapports. Demande de versement rétroactif à la caisse nationale des retraites pour la vieillesse faite par Jacques Lassalle cantonnier au service du balayage p. 211

Session extraordinaire. Introductions. Drague à vapeur. Traité Raynaud p. 197

Session extraordinaire. Introductions. Ecole pratique de commerce et d'industrie de garçons. Conseil de perfectionnement p. 197

Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite dame Demeur veuve Forestier (octroi) p. 197

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à François Abescat sapeur pompier p. 205

Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils de Toulouse. demande de main levée d'inscription hypothécaire p. 202

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Albin Jules Guiraud agent des mœurs p. 210

Session extraordinaire. Rapports. Demande d'indemnité pour cessation de services par deux employés auxiliaires à l'atelier de menuiserie et de deux rouliers à l'écurie du parc toulousain p. 211

Session extraordinaire. Rapports. Bâtiments communaux. Entretien des becs à incandescence p. 203

Session extraordinaire. Rapports. Erection d'un monument à André Marie Ampère. Souscription p. 203

Session extraordinaire. Introductions. Ecole pratique de commerce et d'industrie de jeunes filles. Conseil de perfectionnement p. 197

Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours annuel faite par M Jules ancien garde promenades p. 196

Session extraordinaire. Introductions. Legs Bastide d'Izar. Répartition des intérêts p. 196

Session extraordinaire. Rapports. Demande de remboursement du premier douzième de traitement faite par M Buchens chef d'équipe plombier zingueur p. 211

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Antoine Morel préposé de 1re classe hors cadre p. 211

Session extraordinaire. Rapports. Fourniture des effets dhabillement nécessaires aux agents des divers services municipaux. Prorogation p. 207

Session extraordinaire. Rapports. Etablissement entretien et réfection des pavages années 1910, 1911 et 1912 p. 208

Session extraordinaire. Rapports. Rue Ozenne. Mise en état de viabilité. Projet définitif 1er lot p. 212

Session extraordinaire. Introductions. Instance Beyt. Remboursement de loyer et fourniture de sacs. Paiement des frais. Acquiescement au jugement p. 197

Session extraordinaire. Introductions. Ecole pratique d'industrie et de commerce de garçons. Crédit p. 197

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à M Cazavet Lucien Alexis receveur d'octroi de 1re classe p. 204

Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Main levée d'inscription hypothécaire p. 197

Session extraordinaire. Rapports. Service des pompes funèbres. Fourniture de denrées pour les chevaux p. 206

Session extraordinaire. Introductions. Eclairage électrique. Cahier des charges p. 196

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Costes veuve du sieur François Cazalé préposé de 1re classe p. 210

Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours annuel faite par Jean Marie Bouës ancien brigadier au service des chemins vicinaux p. 202

Session extraordinaire. Introductions. Service du nettoiement. Propositions de MM Miclout et Bohon p. 196

Session extraordinaire. Séance du 25 mars 1910. Procès verbal p. 193

Session extraordinaire. Introductions. Redressement du chemin d'intérêt commun n° 11 au droit de champ de tir. Enquête. Avis p. 197

Session extraordinaire. Défense de Toulouse contre les inondations. Voeu p. 194

Session extraordinaire. Introductions. Place du Capitole. Demande de l'entrepreneur p. 197

Session extraordinaire. Rapports. Galerie de filtration de Portet. Décompte définitif. Réclamation de M. Loubet entrepreneur p. 201

Session extraordinaire. Rapports. Rue Ozenne. Mise en état de viabilité 2me lot. Projet définitif p. 208

Session extraordinaire. Introductions. Legs Campech. Acceptation p. 196

Session extraordinaire. Introductions. Demande de versement de retenues rétroactives faites par M Massip bibliothécaire de la ville p. 197

Session extraordinaire. Introductions. Quartier de Croix Daurade. Installation de deux nouvelles fontaines p. 197

Session extraordinaire. Rapports. Ecole d'infirmières laïques. Bourses laïques p. 203

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Louis Paul Larrieu préposé de 1re classe p. 205

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Gazave veuve de M Gleizes ancien sergent de ville de 1re classe p. 205

Session extraordinaire. Introductions. Pavage de la rue Lanternière p. 197

Session extraordinaire. Rapports. Association amicale des employés de l'université. Subvention p. 212

Session extraordinaire. Rapports. Union des syndicats. Congrès. Subvention p. 213

Session extraordinaire. Introductions. Agrandissement de la gare Matabiau. Surtaxes. Lettre de la chambre de commerce p. 196

Session extraordinaire. Rapports. Cours de français à l'usage des étudiants étrangers. Demande de subvention p. 198

Session extraordinaire. Rapports. Association syndicale des employés civils de la guerre (9ème congrès). Demande de subvention p. 204

Session extraordinaire. Introductions. Budget supplémentaire de 1909. Règlement. Recours pour excès de pouvoir p. 197

Session extraordinaire. Introductions. Société les virtuoses de la chasse. Concours. Demande de subvention p. 197

Session extraordinaire. Introductions. Fédération des travailleurs de l'état et syndicat des ouvriers des potes, télégraphes et téléphones. Demande de subvention p. 196

Session extraordinaire. Rapports. Demande de subvention faite par le syndicat des ouvriers marbriers, pour assister au congrès de Paris (conseils de prudhommes ouvriers) p. 200

Session extraordinaire. Rapports. Sociétés de secours mutuels. Répartition de la subvention p. 199

Session extraordinaire. Introductions. Union fédérative des syndicats hippiques et des sociétés de courses du Sud Ouest. Demande de subvention p. 197

Session extraordinaire. Rapports. Syndicats ouvriers. congrès. Subvention p. 200

Session extraordinaire. Rapports. Société de tir les francs tireurs toulousains de Croix Daurade. Demande de subvention p. 204

Session extraordinaire. Budget supplémentaire de 1909. Règlement. Recours pour excès de pouvoir p. 194

Session extraordinaire. Rapports. Congrès des commissions départementales du travail. Subvention p. 212

Session extraordinaire. Rapports. Ecole des beaux arts et des sciences industrielles. Demande d'indemnité Sarrebezolles p. 201

Session extraordinaire. Introductions. Fournitures pour le service des eaux. Soumissions p. 197

Session extraordinaire. Rapports. Pont des Amidonniers. Etablissement de conduites d'eau p. 212

Session extraordinaire. Introductions. Installation d'un fourneau économique au Faubourg Bonnefoy p. 197

Session extraordinaire. Introductions. Installation d'un fourneau économique aux Amidonniers p. 197

Session extraordinaire. Rapports. Bureau de bienfaisance. Legs Collongues p. 206

Session extraordinaire. Introductions. Bureau de bienfaisance. Legs veuve Capin p. 197

Session extraordinaire. Rapports. Bureau de bienfaisance. Legs Vincent Baqué. avis p. 206

Session extraordinaire. Introductions. Contrôle des distributions d'énergie électrique p. 197

Session extraordinaire. Rapports. Ramier du Château. Résiliation de bail et location p. 207

Session extraordinaire. Introductions. Bureau de bienfaisance. Legs Timbal Lagrave p. 197

Session extraordinaire. Introductions. Frais d'installation des prises d'eau. Cotes irrécouvrables. Non valeur p. 197

Session extraordinaire. Introductions. Moulin du Château Narbonnais. Créance Lagrange p. 197

Session extraordinaire. Introductions. Service des eaux. Pompage électrique. Propositions p. 197

Session extraordinaire. Rapports. Réclamation Marty et Molhès Bonhoure Louis. Infiltration d'eau p. 199

Session extraordinaire. Rapports. Chemin d'intérêt commun n° 11. Acquisition de terrains p. 202

Session extraordinaire. Rapports. Immeuble de la rue des 36 Ponts n° 17. Location. Demande Forest p. 200

Session extraordinaire. Introductions. Boulevard des Minimes. Effondrement d'un immeuble appartenant à la ville. Dommages à des tiers p. 196

Session extraordinaire. Rapports. Rue Ozenne. Vente de terrains communaux p. 199

Session extraordinaire. Rapports. Immeuble Ozenne 17 rue du Rempart Saint Etienne. Demande de location p. 203

Session extraordinaire. Introductions. Terrain Maury. Achat des étalons. Construction de cinquante boxes p. 197

Session extraordinaire. Rapports. Rue Ozenne. Vente de terrains communaux p. 199

Session extraordinaire. Rapports. Acquisition de terrain par mesure d'alignement rue Traversière de la Balance. Gout vendeur p. 212

Session extraordinaire. Rapports. Immeuble Ozenne 19 place de la Bourse. Demande de location p. 203

Session extraordinaire. Rapports. Service du nettoiement. Construction d'un entrepôt 7me lot : peinturerie et vitrerie. demande Desflans p. 206

Session extraordinaire. Introductions. Quartier Saint Martin du Touch. Construction d'un groupe scolaire p. 197

Session extraordinaire. Introductions. Demande de supplément de secours annuel faite par François Lacourt ancien surveillant des travaux communaux p. 196

Session extraordinaire. Aménagement de la place du Capitole. Modifications p. 195

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Daydé agent de police p. 209

Session extraordinaire. Procès verbal. Police. Observation de M Chaumonot p. 193

Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite dame Philippine Dutour veuve Dupont (police) p. 197

Session extraordinaire. Rapports. Moulin du Château. Ancienne usine Mazelier. Assurance contre l'incendie p. 208

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Bertrand Peyron secrétaire de police p. 210

Session extraordinaire. Rapports. Achat de revolvers et d'étuis de revolvers pour l'armement des agents de police p. 201

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Marie Soula agent de police p. 209

Session extraordinaire. Rapports. Ecole maternelle des Amidonniers. Incendie. Règlement du sinistre p. 207

Session extraordinaire. Introductions. Quartier des Fontaines. Construction d'une école maternelle p. 197

Session extraordinaire. Introductions. Quartier de Fontaine Lestang. Construction d'une école maternelle p. 197

Session extraordinaire. Introductions. Agrandissement du cimetière de Terre Cabade. Enquête. Avis p. 197

Session extraordinaire. Introductions. Construction d'une partie du mur de clôture du cimetière de Saint Martin du Touch p. 196

Session extraordinaire. Introductions. Agrandissement du cimetière de Saint Simon p. 196

Session extraordinaire. Introductions. Tramways départementaux. Raccordement p. 196

Session extraordinaire. Rapports. Voiture de place Bernière. Admission en non valeur du droit de stationnement p. 206

Session extraordinaire. Rapports. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Fourniture de blanchissage. Traité Hélène Moynet p. 202

Session extraordinaire. Rapports. Fourniture des articles de blanc, de rouennerie et de mercerie nécessaires aux élèves des écoles communales p. 208

Session extraordinaire. Rapports. Conservatoire de musique. Paiement d'un trimestre de pension dû à M Cazeneuve p. 202