24 novembre 1921

Session ordinaire. Ecole hôtelière. Voies et moyens financiers de réalisation p. 368

Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Lucie Baudou veuve de Antoine Guillaume Sempé ancien sapeur pompier p. 378

Session ordinaire. Secours annuel veuve Balan née Leselle. Demande d'augmentation p. 374

Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Guillaumette Derréal veuve de François Prosper Lucante ancien agent de la sûreté p. 371

Session ordinaire. Assistance aux femmes en couches p. 383

Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Barthélémy Lasserre ancien brigadier paveur p. 371

Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Françoise Marie Louise Soum veuve de Jean Marie Ferdinand Rouy ex receveur de cinquième classe à l'octroi p. 374

Session ordinaire. Monument commémoratif du quartier Montaudran. Emplacement p. 370

Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 383

Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Jacques Gorsse ancien cantonnier des promenades p. 374

Session ordinaire. Classement des chemins vicinaux n° 13 et 78 au rang des voies d'intérêt commun p. 370

Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants résidant dans la commune p. 381

Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Théodore Carrié ancien gardien de la drague p. 376

Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Maria Gardes veuve de Gastion Enjalbal ancien cantonnier paveur p. 376

Session ordinaire. Legs Mauriès. Acceptation p. 377

Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Julien Jean Pierre Miquel ancien cantonnier p. 373

Session ordinaire. Séance du 24 novembre 1921. Procès verbal p. 365

Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Laurent Bernadoy ancien surveillant au service du nettoiement p. 376

Session ordinaire. La question du gaz p. 378

Session ordinaire. Projet de résolution. Solution amiable de tous différends p. 381

Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Jean Bacou ancien cantonnier paveur p. 373

Session ordinaire. Demande de Charles Clarac chef de section relative à l'admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 372

Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Antoine Briol ancien brigadier paveur p. 372

Session ordinaire. Réception des corps venant du front p. 380

Session ordinaire. La question de l'électricité p. 380

Session ordinaire. Hospices civils. Aliénation de terrain p. 377

Session ordinaire. Location d'un terrain et de bâtiments militaires en bordure de la caserne Pérignon p. 375

Session ordinaire. Construction des groupes scolaires Alphonse Peyrat, Croix Daurade et Matabiau. Emprunt de 3 millions de francs p. 365

Immeuble communal. Côte Pavée n° 2. Location Binet p. 370

Session ordinaire. Hospices civils. Vente d'une parcelle de terrain à Pouvourville p. 377

Session ordinaire. Hospices civils. Vente d'un terrain de Francazal à M. Ernoul p. 377

Session ordinaire. Immeuble rue Malaret. Acquisition. Affaire Rogalle p. 369

Session ordinaire. Immeuble communal rue du May n° 9. Locations Dames Lalande, Morlan et sieur Lanave p. 375

Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Justine Mélanie Vayssière veuve de Marie Edmond Marius Sourgnes ancien surveillant au service de la voirie p. 373

Session ordinaire. Service vicinal. Chapitres additionnels au budget de 1921 p. 370

Session ordinaire. Société des artistes méridionaux. Subvention annuelle p. 369

Session ordinaire. Syndicat des employés civils techniques et administratifs des établissements et services militaires du ministère de la guerre. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 371

Session ordinaire. Retraite proportionnelle. Décision de la commission des finances p. 380

Session ordinaire. Subvention à la bourse nationale du travail p. 380

Session ordinaire. Haltéro club toulousain. Demande de subvention p. 377

Session ordinaire. Service vicinal. Budget de 1922 p. 371

Session ordinaire. Société des sauveteurs toulousains de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 375

Session ordinaire. Moulin du Château. Bail Rouzaud. Commission arbitrale des loyers p. 372

Session ordinaire. Accident mortel à la gare Raynal. Demande de mise en liberté du prévenu Donat. Insuffisance des passages à niveau du chemin de fer p. 378

Session ordinaire. Assistance aux familles nombreuses p. 383

Session ordinaire. La question des tramways p. 379