8 septembre 1921
22
délibérations
14
Autres decisions
3
Environnement
2
Culture & Patrimoine
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Délibérations (22)
Session ordinaire. Ecole spéciale de Saint Cyr. Demande de bourse Doméjean. Avis p. 261
Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Révision quinquennale du taux de l'allocation p. 254
Session ordinaire. Ecole spéciale militaire de Saint Cyr. Demande de bourse Grat. Avis p. 261
Session ordinaire. Ecole spéciale militaire de Saint Cyr. Demande de bourse Klein. Avis p. 261
Session ordinaire. Ecole spéciale militaire de Saint Cyr. Demande de bourse Rognon. Avis p. 261
Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes etc. Postulants résidant dans la commune p. 264
Session ordinaire. Pise en charge par la ville de mineurs détenus à la maison d'arrêt p. 260
Session ordinaire. Assistance aux femmes en couches p. 265
Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes etc. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 264
Session ordinaire. Révision de la liste électorale consulaire. Désignation des délégués p. 255
Session ordinaire. Séance du 9 août 1921. Procès verbal p. 254
Session ordinaire. Ecole spéciale militaire de Saint Cyr. Demande de bourse Semon. Avis p. 261
Session ordinaire. Ecole spéciale militaire de Saint Cyr. Demande de bourse Bonnefon. Avis p. 260
Session ordinaire. Conseil de prudhommes de Toulouse. Congrès à Tours p. 262
Session ordinaire. Fourneaux économiques. Traités Trouvat, Carrière, Augé et Demoiselle Clastres p. 255
Session ordinaire. Question de l'eau p. 262
Session ordinaire. Bureau de bienfaisance. Comptes de gestion et administratif 1920. Chapitres additionnels de 1921. Budget primitif pour 1922. Avis du Conseil municipal p. 260
Session ordinaire. Ecole centrale des Arts et Manufactures. Demande de bourse Laffite. Avis p. 262
Session ordinaire. Ecole centrale des Arts et Manufactures. Demande de bourse Desclaux. Avis p. 261
Session ordinaire. Hospices civils. Compte administratif de 1920. Budget supplémentaire de 1921. Avis p. 260
Session ordinaire. Assistance aux familles nombreuses (loi du 14 juillet 1913) p. 265
Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Reconstruction. Travaux de grosses réparations à exécuter aux parties incendiées p. 255
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