11 février 1929
105
délibérations
52
Autres decisions
13
Finances & Budget
7
Éducation
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (105)
Ecole navale — Demande de bourse Rottier p. 568
Procès verbal p. 557
Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Adolphe née Madeleine Grellety en qualité de veuve de Clément Adolphe ancien journalier aux jardins et promenades p. 575
Envoi d'un délégué à Paris pour effectuer des démarches dans divers ministères p. 558
Accident de voiture — Paiement d'indemnité à M. Salabert p. 582
Demande de secours annuel formée par André Rivière ancien cantonnier au service des voies privées p. 579
Institut des sourdes muettes — Secours Batigne p. 584
Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Carles née Debezy en qualité de veuve de M. Carles secrétaire adjoint au service de la sûreté p. 577
Bétonnage du fossé mère de Maltens (1ère partie) - Décompte définitif - Approbation et règlement p. 584
Demande d'augmentation de secours annuel formée par Barthélémy ancien brigadier paveur p. 579
Liquidation de la pension de retraite revenant à Emiland Bourdiau ex secrétaire adjoint au service de la sûreté p. 577
Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Auguste Massu veuve d'un ancien jardinier au service des jardins et promenades p. 582
Maison de la mutualité — Enquête parcellaire p. 559
Questions diverses — La retraite des anciens combattants - Voeu de M. Bord p. 587
Demande d'augmentation de secours annuel formée par Mme Jean Carles née Jeanne Gajan veuve d'un ancien ouvrier menuisier de la ville p. 580
Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Moussarou ex préposé hors cadre à l'octroi de Toulouse p. 576
Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Castex ex brigadier de la sûreté p. 578
Demande de secours annuel formée par Baptiste Carrière ancien cantonnier des chemins communaux p. 579
Liquidation de la pension de retraite revenant à Lucien Arbois ancien cantonnier aux chemins communaux et vicinaux p. 574
Alignement 29 rue Lejeune — Désiré Flamand pétitionnaire p. 570
Accident de voiture — Paiement d'indemnité à M. Larroque p. 582
Conseil de discipline — Désignation des délégués du conseil municipal p. 558
Ecole spéciale militaire de Saint Cyr — Demande de bourse - Avis p. 568
Ecole nationale vétérinaire — Demande de bourse - Avis p. 583
Demande de secours annuel formée par mme Jean Marie Cros née Delmas veuve d'un ancien cantonnier auxiliaire du service du nettoiement p. 580
Drague à vapeur — Traité mines de Carmaux p. 567
Ecole spéciale militaire de Saint Cyr — Demande de bourse Paul Berbesson - Avis du conseil municipal p. 568
Séance privée — Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables - Quatrième trimestre 1929 p. 588
Convocation du conseil municipal p. 557
Séance privée — Assistance femmes en couches - Quatrième trimestre 1929 p. 588
Amicale des anciens combattants non pensionnés de Toulouse et de la Haute-Garonne p. 571
Liquidation de la pension de retraite revenant à Raymond Sennou ex préposé hors cadre à l'octroi de Toulouse p. 577
Société des sauveteurs toulousains de la Haute-Garonne p. 572
Elargissement d'une partie de l'ancien chemin de ronde de l'octroi à la Côte Pavée p. 583
Liquidation de la pension de retraite revenant à François Noël Oulé ex sous chef de poste à l'octroi p. 576
Demande d'augmentation de secours annuel formée par Mme Pierre Barthas née Marie Louise Dubuc veuve d'un ancien employé du service du nettoiement p. 580
Envoi d'un délégué à Paris pour l'étude de l'exploitation de la glace dans les abattoirs p. 558
Institution des sourds muets — Reconnaissance d'utilité publique p. 583
Demande de secours annuel formée par Félix Baudes ancien égoutier auxiliaire p. 578
Ecole hôtelière — Fourniture du pain - Traité Frauciel p. 571
Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Barelly née Marie Mauran ancienne couturière au service d'architecture p. 575
Hospices civils — Mainlevée Garat p. 564
Demande d'augmentation de secours annuel formée par Mme veuve Frayssinet né Marie Raynaud p. 580
Ecole polytechnique — Demandes de bourses - Avis p. 583
Service de l'économat — Fourniture de ligots - Soumission Powey trésorier de la société : l'assistance par le travail p. 565
Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Ernest Coulom veuve d'un ancien cocher temporaire du service des pompes funèbres p. 581
Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Peyrat née Eugénie Naudin en qualité de veuve de Joseph Peyrat ancien cantonnier retraité de la mairie de Toulouse p. 575
Séance privée — Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables - Quatrième trimestre 1929 p. 588
Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Bergès née Rosa Jeanne Boubes en qualité de veuve de Adrien Pascal Boubes retraité de la compagnie des sapeurs pompiers de la ville de Toulouse p. 578
Etablissements classés première classe — Installation d'un dépôt dhydrocarbures - Demande société des produits chimiques de Berre p. 570
Alignement — Chemin vicinal de Saint Roch à Pouvourville - M. Audibert pétitionnaire p. 559
Frais d'inhumation admis en non valeur, avril, mai et juin 1929 p. 570
Fédération des artisans de Toulouse et de la région - Demande de subvention p. 571
Ordre des chevaliers sauveteurs de France - Demande de subvention p. 572
Patronage laïque de l'école de garçons Fabre - Demande de subvention p. 563
Comité de secours aux sinistrés de Saint Pierre de Tinnée (Alpes Maritimes) - Demande de subvention p. 571
Amitié des aveugles du Midi — Demande de subvention p. 571
Lycée de jeunes filles — Internat municipal - Budget additionnel de 1929 p. 569
Syndicat d'initiative de Toulouse et de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 573
Gallia club toulousain — Demande de subvention p. 574
Cercle laïque du canton Ouest — Demande de subvention p. 563
Union des aveugles de guerre — Section départementale de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 573
Ligue française de l'enseignement — Confédération nationale - Fédération départementale de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 563
Société colombophile lhirondelle de Toulouse - Demande de subvention p. 572
Lycée de jeunes filles — Internat municipal - Budget primitif de 1930 p. 570
Fourniture du charbon à l'E.P.S de jeunes filles et au lycée de jeunes filles - Traité Delfau p. 565
Lycée de jeunes filles — Bourses communales p. 561
Fourniture du vin au Lycée de jeunes filles, à l' E.P.S de garçons à l' E.P.S de jeunes filles et à l'école hôtelière - Traité Carrière p. 573
Lycée de jeunes filles, E.P.S de garçons - E.P.S de jeunes filles - Traité de Rieussec p. 573
Lycée de garçons — Bourses communales p. 561
Lycée de jeunes filles — Internat, compte d'administration de 1928 p. 569
Fourniture de la charcuterie — Lycée de jeunes filles - E.P.S. de garçons - E.P.S. de jeunes filles - Traité Cavé p. 561
Classement dans le réseau urbain des rues privées : Béziat, Petite Rue Barrau, Villaudric, Ferrando, de la Briqueterie p. 560
Société d'électricité du Tarn — Concession d'un réseau à haute tension - Avenant p. 567
Eaux et égouts — Pièce de fonte - Traité Calvet p. 565
Bureau de bienfaisance — Legs Julia p. 559
Ecole nationale des arts et métiers d'Aix - Demande de bourse Ousteau p. 562
Aménagement du bureau de poste de Saint Cyprien - Réclamation Badia adjudicataire du premier lot p. 585
Classement dans le réseau urbain des rues privées : Lignières, des Acacias, du Soleil d'Or, Paul Bernies, des Artistes et Bellevue p. 560
Ecole nationale des arts et métiers d'Aix - Demande de bourse Huron p. 562
Demande d'augmentation de secours annuel formée par Mme veuve Godin née Marcelle Espes veuve d'un ancien professeur au conservatoire p. 581
Ecole nationale des arts et métiers d'Aix - Demande de bourse Delmas p. 562
Ecole nationale des arts et métiers d'Aix - Demande de bourse Kaffmann p. 562
Théâtre du Capitole — Fourniture de charbon - Traité Guesnu p. 564
Ecole nationale des arts et métiers d'Aix - Demande de bourse Valette p. 562
Cavalerie municipale — Traité Idrac p. 585
Service des fourneaux économiques — Maison municipale des mères et internats municipaux - Boucherie et triperie - Traité Plante p. 560
Demande d'augmentation de secours annuel formée par Gaston Reissent ancien agent de police p. 581
Tribunal de simple police — Instance Gril p. 563
Demande d'augmentation de secours annuel formée par Louis Cayre veuve d'un ancien agent de police p. 581
Emprunt de 4.786.122 francs contracté au crédit foncier de France pour l'extension de l'installation de l'éclairage axial p. 568
Mise en adjudication d'un terrain communal rue Paul Bert p. 582
Construction d'urinoirs et de W.C souterrains, allée Jean Jaurès - Adjudication non réalisée - Soumission Mionne p. 568
Demande de secours formée par Jean Marie Cazeneuve ancien surveillant au service des travaux p. 579
Société Toulouse Juncasse sportif — Demande de subvention p. 574
Société sportive l'émancipatrice — Demande de subvention p. 574
Emulation sportive toulousaine — Demande de subvention p. 574
Exploitation en régie d'une distribution publique d'énergie électrique de la ligne de transport Braqueville Ramier et de l'usine hydrolectrique du Ramier p. 565
Envoi d'un délégué au congrès de la fédération des municipalités socialistes de Mulhouse p. 558
Oeuvres de mutualité, d'assistance et de prévoyance sociale du personnel des P.T.T de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 572
Election du secrétaire p. 557
Pensions de retraites — Dispositions transitoires p. 557
Questions diverses — Les Tramways p. 587
Séance privée — Assistance aux familles nombreuses - Quatrième trimestre 1929 p. 588
Lotissement — Association foncière et immobilière - Quartier de Croix Daurade p. 564
📬 Suivre Toul
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.