CM

11 février 1929

Toul 105 délibérations

105

délibérations

52

Autres decisions

13

Finances & Budget

7

Éducation

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (105)

Autres decisions 52 délibérations

Ecole navale — Demande de bourse Rottier p. 568

Procès verbal p. 557

Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Adolphe née Madeleine Grellety en qualité de veuve de Clément Adolphe ancien journalier aux jardins et promenades p. 575

Envoi d'un délégué à Paris pour effectuer des démarches dans divers ministères p. 558

Accident de voiture — Paiement d'indemnité à M. Salabert p. 582

Demande de secours annuel formée par André Rivière ancien cantonnier au service des voies privées p. 579

Institut des sourdes muettes — Secours Batigne p. 584

Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Carles née Debezy en qualité de veuve de M. Carles secrétaire adjoint au service de la sûreté p. 577

Bétonnage du fossé mère de Maltens (1ère partie) - Décompte définitif - Approbation et règlement p. 584

Demande d'augmentation de secours annuel formée par Barthélémy ancien brigadier paveur p. 579

Liquidation de la pension de retraite revenant à Emiland Bourdiau ex secrétaire adjoint au service de la sûreté p. 577

Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Auguste Massu veuve d'un ancien jardinier au service des jardins et promenades p. 582

Maison de la mutualité — Enquête parcellaire p. 559

Questions diverses — La retraite des anciens combattants - Voeu de M. Bord p. 587

Demande d'augmentation de secours annuel formée par Mme Jean Carles née Jeanne Gajan veuve d'un ancien ouvrier menuisier de la ville p. 580

Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Moussarou ex préposé hors cadre à l'octroi de Toulouse p. 576

Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Castex ex brigadier de la sûreté p. 578

Demande de secours annuel formée par Baptiste Carrière ancien cantonnier des chemins communaux p. 579

Liquidation de la pension de retraite revenant à Lucien Arbois ancien cantonnier aux chemins communaux et vicinaux p. 574

Alignement 29 rue Lejeune — Désiré Flamand pétitionnaire p. 570

Accident de voiture — Paiement d'indemnité à M. Larroque p. 582

Conseil de discipline — Désignation des délégués du conseil municipal p. 558

Ecole spéciale militaire de Saint Cyr — Demande de bourse - Avis p. 568

Ecole nationale vétérinaire — Demande de bourse - Avis p. 583

Demande de secours annuel formée par mme Jean Marie Cros née Delmas veuve d'un ancien cantonnier auxiliaire du service du nettoiement p. 580

Drague à vapeur — Traité mines de Carmaux p. 567

Ecole spéciale militaire de Saint Cyr — Demande de bourse Paul Berbesson - Avis du conseil municipal p. 568

Séance privée — Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables - Quatrième trimestre 1929 p. 588

Convocation du conseil municipal p. 557

Séance privée — Assistance femmes en couches - Quatrième trimestre 1929 p. 588

Amicale des anciens combattants non pensionnés de Toulouse et de la Haute-Garonne p. 571

Liquidation de la pension de retraite revenant à Raymond Sennou ex préposé hors cadre à l'octroi de Toulouse p. 577

Société des sauveteurs toulousains de la Haute-Garonne p. 572

Elargissement d'une partie de l'ancien chemin de ronde de l'octroi à la Côte Pavée p. 583

Liquidation de la pension de retraite revenant à François Noël Oulé ex sous chef de poste à l'octroi p. 576

Demande d'augmentation de secours annuel formée par Mme Pierre Barthas née Marie Louise Dubuc veuve d'un ancien employé du service du nettoiement p. 580

Envoi d'un délégué à Paris pour l'étude de l'exploitation de la glace dans les abattoirs p. 558

Institution des sourds muets — Reconnaissance d'utilité publique p. 583

Demande de secours annuel formée par Félix Baudes ancien égoutier auxiliaire p. 578

Ecole hôtelière — Fourniture du pain - Traité Frauciel p. 571

Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Barelly née Marie Mauran ancienne couturière au service d'architecture p. 575

Hospices civils — Mainlevée Garat p. 564

Demande d'augmentation de secours annuel formée par Mme veuve Frayssinet né Marie Raynaud p. 580

Ecole polytechnique — Demandes de bourses - Avis p. 583

Service de l'économat — Fourniture de ligots - Soumission Powey trésorier de la société : l'assistance par le travail p. 565

Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Ernest Coulom veuve d'un ancien cocher temporaire du service des pompes funèbres p. 581

Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Peyrat née Eugénie Naudin en qualité de veuve de Joseph Peyrat ancien cantonnier retraité de la mairie de Toulouse p. 575

Séance privée — Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables - Quatrième trimestre 1929 p. 588

Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Bergès née Rosa Jeanne Boubes en qualité de veuve de Adrien Pascal Boubes retraité de la compagnie des sapeurs pompiers de la ville de Toulouse p. 578

Etablissements classés première classe — Installation d'un dépôt dhydrocarbures - Demande société des produits chimiques de Berre p. 570

Alignement — Chemin vicinal de Saint Roch à Pouvourville - M. Audibert pétitionnaire p. 559

Frais d'inhumation admis en non valeur, avril, mai et juin 1929 p. 570

Finances & Budget 13 délibérations

Fédération des artisans de Toulouse et de la région - Demande de subvention p. 571

Ordre des chevaliers sauveteurs de France - Demande de subvention p. 572

Patronage laïque de l'école de garçons Fabre - Demande de subvention p. 563

Comité de secours aux sinistrés de Saint Pierre de Tinnée (Alpes Maritimes) - Demande de subvention p. 571

Amitié des aveugles du Midi — Demande de subvention p. 571

Lycée de jeunes filles — Internat municipal - Budget additionnel de 1929 p. 569

Syndicat d'initiative de Toulouse et de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 573

Gallia club toulousain — Demande de subvention p. 574

Cercle laïque du canton Ouest — Demande de subvention p. 563

Union des aveugles de guerre — Section départementale de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 573

Ligue française de l'enseignement — Confédération nationale - Fédération départementale de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 563

Société colombophile lhirondelle de Toulouse - Demande de subvention p. 572

Lycée de jeunes filles — Internat municipal - Budget primitif de 1930 p. 570

Éducation 7 délibérations

Fourniture du charbon à l'E.P.S de jeunes filles et au lycée de jeunes filles - Traité Delfau p. 565

Lycée de jeunes filles — Bourses communales p. 561

Fourniture du vin au Lycée de jeunes filles, à l' E.P.S de garçons à l' E.P.S de jeunes filles et à l'école hôtelière - Traité Carrière p. 573

Lycée de jeunes filles, E.P.S de garçons - E.P.S de jeunes filles - Traité de Rieussec p. 573

Lycée de garçons — Bourses communales p. 561

Lycée de jeunes filles — Internat, compte d'administration de 1928 p. 569

Fourniture de la charcuterie — Lycée de jeunes filles - E.P.S. de garçons - E.P.S. de jeunes filles - Traité Cavé p. 561

Environnement 7 délibérations

Classement dans le réseau urbain des rues privées : Béziat, Petite Rue Barrau, Villaudric, Ferrando, de la Briqueterie p. 560

Société d'électricité du Tarn — Concession d'un réseau à haute tension - Avenant p. 567

Eaux et égouts — Pièce de fonte - Traité Calvet p. 565

Bureau de bienfaisance — Legs Julia p. 559

Ecole nationale des arts et métiers d'Aix - Demande de bourse Ousteau p. 562

Aménagement du bureau de poste de Saint Cyprien - Réclamation Badia adjudicataire du premier lot p. 585

Classement dans le réseau urbain des rues privées : Lignières, des Acacias, du Soleil d'Or, Paul Bernies, des Artistes et Bellevue p. 560

Culture & Patrimoine 6 délibérations

Ecole nationale des arts et métiers d'Aix - Demande de bourse Huron p. 562

Demande d'augmentation de secours annuel formée par Mme veuve Godin née Marcelle Espes veuve d'un ancien professeur au conservatoire p. 581

Ecole nationale des arts et métiers d'Aix - Demande de bourse Delmas p. 562

Ecole nationale des arts et métiers d'Aix - Demande de bourse Kaffmann p. 562

Théâtre du Capitole — Fourniture de charbon - Traité Guesnu p. 564

Ecole nationale des arts et métiers d'Aix - Demande de bourse Valette p. 562

Sécurité 5 délibérations

Cavalerie municipale — Traité Idrac p. 585

Service des fourneaux économiques — Maison municipale des mères et internats municipaux - Boucherie et triperie - Traité Plante p. 560

Demande d'augmentation de secours annuel formée par Gaston Reissent ancien agent de police p. 581

Tribunal de simple police — Instance Gril p. 563

Demande d'augmentation de secours annuel formée par Louis Cayre veuve d'un ancien agent de police p. 581

Urbanisme & Travaux 4 délibérations

Emprunt de 4.786.122 francs contracté au crédit foncier de France pour l'extension de l'installation de l'éclairage axial p. 568

Mise en adjudication d'un terrain communal rue Paul Bert p. 582

Construction d'urinoirs et de W.C souterrains, allée Jean Jaurès - Adjudication non réalisée - Soumission Mionne p. 568

Demande de secours formée par Jean Marie Cazeneuve ancien surveillant au service des travaux p. 579

Sport 4 délibérations

Société Toulouse Juncasse sportif — Demande de subvention p. 574

Société sportive l'émancipatrice — Demande de subvention p. 574

Emulation sportive toulousaine — Demande de subvention p. 574

Exploitation en régie d'une distribution publique d'énergie électrique de la ligne de transport Braqueville Ramier et de l'usine hydrolectrique du Ramier p. 565

Social & Santé 2 délibérations

Envoi d'un délégué au congrès de la fédération des municipalités socialistes de Mulhouse p. 558

Oeuvres de mutualité, d'assistance et de prévoyance sociale du personnel des P.T.T de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 572

Administration 2 délibérations

Election du secrétaire p. 557

Pensions de retraites — Dispositions transitoires p. 557

Transport & Mobilité 1 délibération

Questions diverses — Les Tramways p. 587

Enfance & Jeunesse 1 délibération

Séance privée — Assistance aux familles nombreuses - Quatrième trimestre 1929 p. 588

Vie associative 1 délibération

Lotissement — Association foncière et immobilière - Quartier de Croix Daurade p. 564

📬 Suivre Toul

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.