CM

30 octobre 1912

Toul 154 délibérations

154

délibérations

52

Autres decisions

28

Finances & Budget

22

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (154)

Autres decisions 52 délibérations

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Marceillac ancien contrôleur au service des droits de place p. 440

Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite de Mme Roussel veuve Joseph Izar ancien préposé d'octroi de 1re classe p. 433

Séance du 30 octobre 1912. Procès verbal p. 431

Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils. Demande de main levée de l'inscription hypothécaire grevant la rente sur particuliers n° 98 p. 452

Session extraordinaire. Introductions. Demande de divers employés de la mairie. Interruption de services. Versements à la caisse des retraites. p. 433

Session extraordinaire. Introductions. Barrière de Lombez. Etablissement d'un dalot. Pétition des commerçants p. 433

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Etienne Monestier ancien contrôleur au service des droits de place p. 442

Session extraordinaire. Introductions. Demande d'augmentation de secours annuel formée par Mme veuve Laporte p. 433

Session extraordinaire. Rapports. Ecole supérieure de commerce de Toulouse. Demande de bourse p.445

Session extraordinaire. Rapports. Bourses communales à l'institut des sourds muets (1912-1913) p. 444

Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils. Aliénations de titres de rente p. 451

Session extraordinaire. Questions — Pétitions. . Hospices. Alimentation. Question p. 457

Session extraordinaire. Rapports. Monument à la gloire de Toulouse p. 435

Session extraordinaire. Introductions. Réparation des calorifères de lhôtel de ville. Règlement Darolles p. 433

Session extraordinaire. Introductions. Projet de restauration de lhôtel de Loubens p. 434

Session extraordinaire. Rapports. Compagnie des chemins de fer du Midi. Etablissement d'un hôtel terminus. Protestation p. 443

Session extraordinaire. Rapports. Employés relevés de leurs fonctions. Indemnités p. 445

Session extraordinaire. Questions — Pétitions. Création de bains douches p. 459

Session extraordinaire. Rapports. Demande des habitants et propriétaires du quartier de la Coquille. réparation du bassin p. 447

Session extraordinaire. Introductions. Inhumations gratuites p. 433

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Anne Pauly veuve de Jean Galy ancien sapeur pompier de 1re classe p. 442

Session extraordinaire. Introductions. Accident boulevard de Strasbourg. Réclamation Rosalie May p. 433

Session extraordinaire. Rapports. Secours Jacques Azèma fils mineur de Jean Azèma ancien garçon jardinier au jardin botanique p. 440

Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Guiral (mairie) p. 434

Session extraordinaire. Questions — Pétitions. Blessés soignés à lhospice. Paiement des frais de pansement. Question p. 456

Session extraordinaire. Rapports. Réclamation Gay et Rachou, locataires de la ville, descente du Port Garaud. Transaction p. 425

Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours. Affaire Lapart p. 444

Session extraordinaire. Introductions. Ancienne caserne Dupuy. Offre de location Mayssonié p. 433

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Rosalie Fabre, veuve de Jules Trille ancien porteur au service des pompes funèbres p. 440

Session extraordinaire. Rapports. Affaire veuve Itier. Demande de secours. Allocation d'une indemnité de 2.500 fr p. 443

Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours formulée par Mme veuve Veyssière dont le mari fut cantonnier du balayage p. 444

Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Brigitte Arbois veuve de Paul Florentin ancien porteur aux pompes funèbres p. 433

Session extraordinaire. Introductions. Demande de M Lamazères ancien garde champêtre, tendant à obtenir le paiement du traitement du mois où il a cessé ses fonctions p. 434

Session extraordinaire. Introductions. Ancienne voûte du Pont Saint Pierre. Location Sarniguet p. 433

Session extraordinaire. Introductions. Drague à vapeur. Réclamation Raynaud. Frais d'expertise p. 433

Session extraordinaire. Institut électro technique. Avenant à la convention du 1er octobre 1908 p. 432

Session extraordinaire. Introductions. Demande Mallet sergent de ville de 1re classe relative à l'admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 433

Session extraordinaire. Rapports. Dérogation à la loi sur le repos hebdomadaire. Demande Cornu p. 455

Session extraordinaire. Introductions. Bains douches de la Daurade. Restauration p. 434

Session extraordinaire. Questions — Pétitions. Pétition des commerçants des boulevards contre les marchands forains p. 458

Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours annuel formée par Mme veuve Jules François ancien garde promenade p. 434

Session extraordinaire. Introductions. Révision des noms des rues p. 434

Session extraordinaire. Questions — Pétitions. Pétition des habitants de la rue du Bon-Voisin. demande d'une borne fontaine p. 459

Session extraordinaire. Introductions. Pompes funèbres. Règlement de la gestion Caillé p. 433

Session extraordinaire. Rapports. Entretien des divers systèmes de chauffage des bâtiments communaux. Traité Cames Jean p. 455

Session extraordinaire. Rapports. Touring club de France. Inscription de la ville de Toulouse en qualité de membre fondateur p. 453

Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours formée par Mme Périé veuve d'employé aux droits de place p. 434

Session extraordinaire. Rapports. Réception des membres du congrès du froid. Traité Renart p. 446

Session extraordinaire. Questions — Pétitions. Pétition des habitants de la rue de l'Avenir. demande d'une borne fontaine et empierrement de la rue p. 457

Session extraordinaire. Rapports. Petit séminaire de l'Esquile. Location temporaire p. 454

Session extraordinaire. Questions — Pétitions. . Mise en état de viabilité des rues Colbert et Capus. Pose d'une borne fontaine. Pétition des habitants p. 459

Session extraordinaire. Questions — Pétitions. Pétition des habitants du chemin vicinal de Croix Daurade p. 458

Finances & Budget 28 délibérations

Session extraordinaire. Introductions. Association ouvrière les charpentiers toulousains. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 433

Session extraordinaire. Rapports. Syndicat national des employés de perception (comité de Toulouse). Demande de subvention p. 448

Session extraordinaire. Introductions. Amicale photographique. Demande de subvention p. 433

Session extraordinaire. Rapports. Association des anciens élèves sourds muets de l'institut de Toulouse. Demande de subvention p. 450

Session extraordinaire. Introductions. La belle chanson des Pays de France et des Pays d'Oc. Demande de subvention p. 433

Session extraordinaire. Questions — Pétitions. Création d'une recette auxiliaire des postes avenue de Lyon. Pétition des habitants p. 458

Session extraordinaire. Rapports. Mont de piété. Comptes et budgets de 1911, 1912, 1913. Avis p. 451

Session extraordinaire. Introductions. Stadoceste toulousain. Demande de subvention p. 433

Session extraordinaire. Rapports. Société chorale l'avenir de Bonnefoy. Concours musical de Limoux. Subvention p. 438

Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des employés et ouvriers municipaux. Congrès de Paris. Subvention p. 448

Session extraordinaire. Rapports. Chorale de Saint Simon. Concours musical de la Rochelle. demande de subvention p. 403

Session extraordinaire. Introductions. Galerie filtrante de Braqueville. Etablissement d'une usine élévatoire électrique. Inscription à l'emprunt d'un crédit de 30.000 fr p. 434

Session extraordinaire. Introductions. Association amicale des employés d'octroi. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 433

Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Legs de Clausade. Installation du médailler dans le musée p. 448

Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils. Subvention complémentaire pour solder l'excédent de dépenses de l'exercice 1911 p. 451

Session extraordinaire. Rapports. Société de secours mutuels la ruche mutualiste. Demande de subvention p. 450

Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des ouvriers sur métaux. Cours techniques de serrurerie et ferronnerie. Demande de subvention p. 447

Session extraordinaire. Introductions. Création de l'institut de chimie. Subvention de la ville p. 434

Session extraordinaire. Rapports. Congrès international du froid. Subvention à l'association française du froid pour son organisation p. 447

Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils. Budgets de 1913 p. 439

Session extraordinaire. Rapports. Société les amis de la philanthropie. Subvention p. 450

Session extraordinaire. Rapports. Congrès des secrétaires de conseils de prudhommes. Demande de subvention p. 438

Session extraordinaire. Rapports. Imprimerie ouvrière (association coopérative). Subvention p. 454

Session extraordinaire. Introductions. Toulouse Olympique Employés club. Demande de subvention p. 433

Session extraordinaire. Rapports. Société de secours mutuels mixte des sourds muets de la Haute-Garonne. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 437

Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils de Toulouse. Comptes et budgets de (exercices 1911 et 1912). Avis p. 451

Session extraordinaire. Rapports. Syndicat général ds ouvriers du bâtiment. Congrès de Carcassonne. Subvention p. 438

Session extraordinaire. Introductions. Union des syndicats. Assemblée de la verrerie ouvrière d'Albi. Demande de subvention p. 432

Urbanisme & Travaux 22 délibérations

Session extraordinaire. Introductions. Construction d'un égout rue Colbert. Demande de crédit p. 434

Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils. Acquisition d'une machine à écrire. Avis p. 450

Session extraordinaire. Rapports. Construction d'un pont sur le canal de fuite de Banlève p. 439

Session extraordinaire. Introductions. Immeuble Ozenne rue Saint Etienne. Location Breton. Admission en non valeur p. 433

Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. construction d'un égout dit du bas quartier des Minimes. Règlement de l'entreprise p. 436

Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Usine électrique de Portet. Rachat des bâtiments élevés par la société toulousaine du Bazacle p. 438

Session extraordinaire. Rapports. Ecoles primaires supérieures. Cession des fournitures scolaires aux élèves forains p. 434

Session extraordinaire. Rapports. Acquisition de terrain chemin d'Assalit. Affaire Garros p. 438

Session extraordinaire. Vente. Terrain rue d'Alsace. Affaire Boyals p. 432

Session extraordinaire. Introductions. Sources de Clairfont. Acquisition. Inscription. Crédit p. 434

Session extraordinaire. Rapports. Acquisition d'une deuxième pompe automobile d'une échelle aérienne et d'un moto pompe. crédit. Emprunt p. 437

Session extraordinaire. Introductions. Vente d'un terrain situé rue Constantine. Offre Labit p. 433

Session extraordinaire. Rapports. Immeuble communal de Croix Daurade ancienne propriété du Petit Séminaire. Indemnité pour droit de passage. Redevance Manset p. 449

Session extraordinaire. Introductions. Immeuble communal 94 rue des Chalets. Offre de location Mougnou p. 433

Session extraordinaire. Rapports. Affaire Vergnes. droits de voirie. Suppression d'un kiosque à Journaux boulevard de Strasbourg. Remboursement d'une somme de 27 fr 55 p. 437

Session extraordinaire. Introductions. Immeuble communal 45 rue des Récollets. demande de location Ribet p. 433

Session extraordinaire. Rapports. Immeuble 3 rue de la Pomme, angle de la rue des Arts. Affaire Audiguier. Alignement. Estimation du terrain cédé par la ville p. 446

Session extraordinaire. Introductions. Transfert de l'école des filles Fourtanier dans l'ancien presbytère de Saint Jérôme. Solde des travaux p. 434

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jacques Deloncle ancien surveillant au service des travaux p. 441

Session extraordinaire. Introductions. Immeubles communaux boulevard Matabiau. Adjudication p. 433

Session extraordinaire. Introductions. Mur de séparation entre l'école supérieure de filles et l'institut électrotechnique. Paiement du solde des travaux. Emprunt p. 434

Session extraordinaire. Questions — Pétitions. Rue Krüger. Réparations de voirie p. 457

Environnement 18 délibérations

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Marie Bonnet ancien sous chef de bureau de l'économat p. 441

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Frédéric Besset ancien surveillant à l'école des beaux arts p. 443

Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Noël Brustier expéditionnaire aux beaux arts p. 433

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Léon Raynaud ancien vérificateur des concessions d'eau p. 444

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Philippe Taurine ancien marin dragueur (service du Moulin du Château) p. 441

Session extraordinaire. Rapports. Moulin du Château. Ancienne usine Desangles. Location par voie d'adjudication p. 449

Session extraordinaire. Rapports. Société les gavroches toulousains. Championnat régional de la traversée de Bordeaux à la nage. Subvention p. 451

Session extraordinaire. Introductions. Immeubles communaux, rues Villenouvelle, de Cugnaux et du Chapeau Rouge. Adjudication p. 433

Session extraordinaire. Rapports. Bureau de bienfaisance. fourniture de photographies pour l'identité des assistés. traité Violle p. 439

Session extraordinaire. Fourneaux économiques. demande de crédit supplémentaire p. 431

Session extraordinaire. Rapports. Bureau de bienfaisance. Legs Fortassin p. 454

Session extraordinaire. Rapports. Musée dhistoire naturelle. Remontage d'une peau de girafe p. 449

Session extraordinaire. Rapports. Immeuble rue de Cugnaux. Affaire Dureau. Règlement p. 452

Session extraordinaire. Rapports. Produit des concessions d'eau. Réclamation Bonsirven p. 449

Session extraordinaire. Rapports. Concessions d'eau. Société grenobloise. Demande de remboursement de trop perçu p. 439

Session extraordinaire. Introductions. Accident de voiture. Réclamation Charouleau p. 433

Session extraordinaire. Rapports. Immeuble rue du Chapeau rouge n° 3. Demande Azimon p. 453

Session extraordinaire. Questions — Pétitions. Voeu. Construction d'un pont ou d'un passage souterrain au passage à niveau à la halte Saint Agne p. 459

Enfance & Jeunesse 8 délibérations

Session extraordinaire. Introductions. Crèches municipales. Fourniture de lait. Cahier des charges p. 434

Session extraordinaire. Introductions. Ecole maternelle Lakanal. Somme due à la compagnie de gaz. Demande de crédit p. 434

Session extraordinaire. Introductions. Ecole maternelle des Fontaines. demande de construction d'un trottoir en ciment p. 433

Session extraordinaire. Situation dans laquelle se trouve certaines familles de jeunes gens appelés récemment sous les drapeaux p. 431

Session extraordinaire. Introductions. Ecole maternelle de Fontaine Lestang. Installation eau et gaz p. 433

Session extraordinaire. Questions — Pétitions. Création d'une crèche municipale place Dupuy. Pétition des habitants des quartiers Guilheméry et Côte Pavée p. 458

Session extraordinaire. Introductions. Ecole maternelle des Fontaines (Saint Cyprien). Dallage en linolithe p. 434

Session extraordinaire. Secours aux familles des réservistes et territoriaux. Crédit supplémentaire p. 431

Sécurité 8 délibérations

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Dominique Gouazé brigadier de police p. 442

Session extraordinaire. Introductions. Assurances contre l'incendie. Règlement de sinistres p. 433

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Léon Louis Jarousseau inspecteur de la police municipale p. 441

Session extraordinaire. Rapports. Musée des Augustins. Mesure de sécurité p. 438

Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours formée par Mme Contival Grateloup, fille d'un ancien membre de la commission municipale p. 433

Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Jules Blazy (police) p. 434

Session extraordinaire. Rapports. Vente de fumiers provenant de la cavalerie municipale des services des pompes funèbres et du nettoiement. Mise à prix de l'adjudication p. 452

Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Jean Pierre Cazals (police) p. 434

Éducation 7 délibérations

Session extraordinaire. Rapports. Attributions de bourses au lycée de garçons(année scolaire 1912-1913) p. 436

Session extraordinaire. Rapports. Legs Maignac. Règlement des sommes dues à Me Rozès. Paiement du reliquat à la caisse des écoles p. 451

Session extraordinaire. Introductions. Entretien des bacs à incandescence dans les écoles et les bâtiments communaux p. 433

Session extraordinaire. Introductions. Groupe scolaire de Saint Martin du Touch. Installation du gaz p. 433

Session extraordinaire. Introductions. Groupe scolaire de Saint Martin du Touch. Planchers en linolithe. Modification à la délibération du 28 décembre 1911 p. 433

Session extraordinaire. Introductions. Lycée de jeunes filles. Cahier des charges. Marchés pour 1913 p. 433

Session extraordinaire. Rapports. Attributions de bourses au lycée de jeunes filles (année scolaire 1912-1913) p. 436

Sport 4 délibérations

Session extraordinaire. Introductions. Avenir sportif de Marengo. Demande de subvention p. 433

Session extraordinaire. Introductions. Amicale sportive des Amidonniers. Demande de subvention p. 433

Session extraordinaire. Introductions. Amicale sportive Saint Pierre. demande de subvention p. 433

Session extraordinaire. Rapports. Course de Toulouse Luchon. Prix de la ville de Toulouse. Demande du journal des sports p. 454

Transport & Mobilité 2 délibérations

Session extraordinaire. Rapports. Société lHygiène toulousaine. Admission en non valeur d'une somme de 1.100 fr afférente à des taxes de stationnement pour l'année 1909 p. 453

Session extraordinaire. Introductions. Tramways électriques. Ligne U E p. 434

Culture & Patrimoine 2 délibérations

Session extraordinaire. Rapports. Théâtre du Capitole. prise en charge par la ville d'une somme de 3.977 fr 40 due par M Cazelles ancien directeur p. 442

Session extraordinaire. Rapports. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. Demandes de bourses p. 445

Événementiel & Tourisme 1 délibération

Session extraordinaire. Introductions. Fêtes du carnaval de 1912. Indemnité à la société l'émulation nautique p. 433

Juridique 1 délibération

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Antonin Isidore Blanc ancien expéditionnaire au service du contentieux p. 440

Administration 1 délibération

Session extraordinaire. Rapports. ouvriers monteurs des postes télégraphes et téléphones. Demande de secours pour frais de délégation à Paris p. 448

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