CM

8 septembre 1912

Toul 22 délibérations

22

délibérations

11

Autres decisions

3

Finances & Budget

2

Transport & Mobilité

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Délibérations (22)

Autres decisions 11 délibérations

Session de droit. Suite. Introductions. Demande des habitants du quartier de la Coquille p. 364

Session de droit. Suite. Rapports. Rue Constantine. Mise en état de viabilité du 2me lot p. 364

Session de droit. Suite. Introductions. Demande de secours Cazalbou p. 364

Session de droit. Suite. Introductions. Institut national agronomique. Demande de bourse p. 364

Session de droit. Suite. Séance du 9 août 1912. Procès verbal p. 363

Session de droit. Suite. Introductions. Hospices civils. Main levée dhypothèque. Avis p. 364

Session de droit. Suite. Rapports. Ecoles primaires supérieures. Admission des élèves forains p. 364

Session de droit. Suite. Questions — Pétitions. Ecole des Trois Cocus p. 373

Session de droit. Suite. Questions — Pétitions. Elargissement du pont des Demoiselles p. 372

Session de droit. Suite. Questions — Pétitions. Bulletin municipal. Question p. 373

Session de droit. Suite. Introductions. Demande de secours Lapart p. 364

Finances & Budget 3 délibérations

Session de droit. Suite. Questions — Pétitions. Taxe du pain. Question p. 371

Session de droit. Suite. Rapports. Budget supplémentaire de 1912 p. 365

Session de droit. Suite. Introductions. Syndicat des travailleurs municipaux. Subvention p. 364

Transport & Mobilité 2 délibérations

Session de droit. Suite. Questions — Pétitions. Tramway de Lardenne. Prolongement jusqu'au pont du Touch p. 372

Session de droit. Suite. Questions — Pétitions. Véhicules automobiles. Mesures à prendre pour réglementer la circulation p. 372

Vie associative 1 délibération

Session de droit. Suite. Questions — Pétitions. Association fraternelle des ouvriers et des employés des chemins de fer français p. 372

Environnement 1 délibération

Session de droit. Suite. Introductions. Contrôle des distributions d'énergie électrique. Extension du réseau de la société toulousaine du Bazacle p. 364

Ressources humaines 1 délibération

Session de droit. Suite. Questions — Pétitions. Publication de l'état du personnel au bulletin municipal p. 373

Culture & Patrimoine 1 délibération

Session de droit. Suite. Personnel du théâtre du Capitole et du matériel des fêtes. Suppression d'emploi p. 364

Parcs & Espaces verts 1 délibération

Session de droit. Suite. Agrandissement du cimetière de Terre-Cabade p. 363

Urbanisme & Travaux 1 délibération

Session de droit. Suite. Théâtre du Capitole. Réparations et travaux divers p. 364

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