CM

31 mars 1919

Toul 50 délibérations

50

délibérations

22

Autres decisions

11

Urbanisme & Travaux

4

Sécurité

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Délibérations (50)

Autres decisions 22 délibérations

Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Baron veuve Sourieux p. 79

Session extraordinaire. Petites soeurs des pauvres de Toulouse. Legs Ferras veuve Chenu p. 91

Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Paris veuve Couret p. 80

Session extraordinaire. Eclairage de la voie publique p. 94

Session extraordinaire. Instance Vacher p. 92

Session extraordinaire. Citations à l'ordre de l'armée du 14° régiment d'infanterie p. 74

Session extraordinaire. Indemnités de chômage. Mesures p. 75

Session extraordinaire. Amélioration du débit des filtres de Portet p. 76

Session extraordinaire. Retour de M. Billières adjoint au maire. Paroles de bienvenue p. 74

Session extraordinaire. Legs veuve Sentex p. 87

Session extraordinaire. Institut des jeunes aveugles, legs Chenu p. 87

Session extraordinaire. Séance du 31 mars 1919. Procès verbal p. 74

Session extraordinaire. La fourragère au 14° d'infanterie p. 75

Session extraordinaire. Admission en non valeur des droits de place irrécouvrables des exercices 1913, 1914, 1915, 1916, 1917, et 1918 p. 84

Session extraordinaire. Pompes funèbres. Réclamation Mazières p. 87

Session extraordinaire. Soumission Sicre p. 82

Session extraordinaire. Hospices civils. Legs Courchinoux. Acceptation p. 88

Session extraordinaire. Fourniture des denrées nécessaires à l'alimentation de la cavalerie des pompes funèbres et de lhygiène. règlement de comptes Bordes p. 86

Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Pierre Gros ancien préposé d'octroi p. 78

Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite Pédoussaut. Octroi p. 78

Session extraordinaire. Le chômage p. 94

Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite Justine Lafont veuve Joseph Monna p. 78

Urbanisme & Travaux 11 délibérations

Session extraordinaire. Vente d'un terrain communal situé boulevard Lascrosses p. 84

Session extraordinaire. Immeuble légué à la ville. Adjudication non réalisée. vente de gré à gré p. 80

Session extraordinaire. Immeuble communal Côte Pavée n° 2. Transfert de bail. demande Péna p. 86

Session extraordinaire. Acquisition d'un terrain sur la rive droite de la Garonne. Remboursement des impositions aux vendeurs p. 85

Session extraordinaire. Construction et entretien des trottoirs et dallages pendant l'année 1918. Traité Badia p. 83

Session extraordinaire. Vente d'un immeuble dénommé ancienne poudrerie Sainte Agne. Adjudication p. 84

Session extraordinaire. Congrégation des filles de la Croix. Vente d'immeuble. Avis p. 85

Session extraordinaire. Vente de terrains communaux situés rue des Ecoles et boulevard Riquet p. 84

Session extraordinaire. Acquisition de terrains situés sur la rive droite de la Garonne. Terrains Buisson p. 82

Session extraordinaire. Commerçants démobilisés. Exonération des droits de voirie p. 96

Session extraordinaire. Boulevard de la Marquette. Mauvais état de la voirie p. 92

Sécurité 4 délibérations

Session extraordinaire. Règlement sur les pensions de retraite des employés de la police. Modifications p. 91

Session extraordinaire. La question de la police p. 94

Session extraordinaire. Demande de secours annuel formée par Mme veuve Eugénie Pons dont le mari fut agent de police p. 80

Session extraordinaire. Société de gymnastique la municipale. Participation à la 41° fête fédérale de l'union des sociétés de gymnastique de France. demande de crédit p. 81

Environnement 4 délibérations

Session extraordinaire. Concession d'eau. Admission en non valeur p. 85

Session extraordinaire. Bureau de bienfaisance. Legs veuve Chenu. Avis p. 87

Session extraordinaire. Fourniture d'eau. Paiement de concession p. 85

Session extraordinaire. Fourniture d'eau. Paiements p. 83

Culture & Patrimoine 3 délibérations

Session extraordinaire. Société des auteurs et compositeurs de musique. Traité p. 82

Session extraordinaire. Contrat entre la ville de Toulouse et M. Audoui directeur du théâtre des Variétés p. 88

Session extraordinaire. Musée. Salle des Illustres et annexes. Relèvement des droits d'entrée p. 81

Éducation 2 délibérations

Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Marché de fournitures. Traité Fos et Moynet p. 91

Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Admission en non valeur p. 91

Finances & Budget 2 délibérations

Session extraordinaire. Relèvement du tarif des droits d'entrée aux musées p. 81

Session extraordinaire. Modification du tarif des pompes funèbres p. 77

Transport & Mobilité 1 délibération

Session extraordinaire. La question des tramways p. 93

Ressources humaines 1 délibération

Session extraordinaire. Personnel mobilisé. Retenues réglementaires pour la retraite p. 80

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