23 décembre 1933
17
délibérations
8
Autres decisions
5
Finances & Budget
1
Sécurité
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
Fourniture de deux chevaux nécessaires au service du nettoiement - Soumission Fustram p. 1006
Ecole supérieure de garçons — Peinture et plâtrerie - Décompte Gardery Peyras p. 1016
Déversement d'ordures matériaux gravats etc.. dans le lit de la Garonnette p. 1005
Legs Gauzi — Acceptation de la ville p. 1021
Vente de matériel à la ville de Foix p. 1010
Service des pompes funèbres — Avances diverse à admettre en non valeur p. 1022
Demande de secours annuel formulée par M. Almairac Jean Baptiste ancien planton à la mairie p. 1024
Demande de secours annuel formulée par Jean Castaing ancien employé au service des approvisionnements p. 1024
Association des retraités des services municipaux de Toulouse - demande de subvention p. 1013
Impositions communales — Centimes ordinaires et spéciaux extraordinaires et pour insuffisance de revenus à inscrire au budget de 1934 p. 1001
Budget primitif de 1934 p. 995
Assurance des biens communaux — Avenant n° 5 p. 1006
Remises allouées au préposé en chef de l'octroi sur la plus value des recettes (exercice 1933) p. 1026
Budget de la régie municipale des abattoirs pour l'exercice 1934 p. 1020
Groupe scolaire Jules Julien — Fourniture d'appareils sanitaires pour l'installation de fosses diluantes - Traité Zryd p. 1017
Lotissement Froisse et Doat — Quartier du Busca p. 1018
Eau potable — Conduite de refoulement de Pouvourville - Traité S.T.A.C Midi p. 1009
📬 Suivre Toul
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.