CM

23 décembre 1933

Toul 17 délibérations

17

délibérations

8

Autres decisions

5

Finances & Budget

1

Sécurité

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (17)

Autres decisions 8 délibérations

Fourniture de deux chevaux nécessaires au service du nettoiement - Soumission Fustram p. 1006

Ecole supérieure de garçons — Peinture et plâtrerie - Décompte Gardery Peyras p. 1016

Déversement d'ordures matériaux gravats etc.. dans le lit de la Garonnette p. 1005

Legs Gauzi — Acceptation de la ville p. 1021

Vente de matériel à la ville de Foix p. 1010

Service des pompes funèbres — Avances diverse à admettre en non valeur p. 1022

Demande de secours annuel formulée par M. Almairac Jean Baptiste ancien planton à la mairie p. 1024

Demande de secours annuel formulée par Jean Castaing ancien employé au service des approvisionnements p. 1024

Finances & Budget 5 délibérations

Association des retraités des services municipaux de Toulouse - demande de subvention p. 1013

Impositions communales — Centimes ordinaires et spéciaux extraordinaires et pour insuffisance de revenus à inscrire au budget de 1934 p. 1001

Budget primitif de 1934 p. 995

Assurance des biens communaux — Avenant n° 5 p. 1006

Remises allouées au préposé en chef de l'octroi sur la plus value des recettes (exercice 1933) p. 1026

Sécurité 1 délibération

Budget de la régie municipale des abattoirs pour l'exercice 1934 p. 1020

Éducation 1 délibération

Groupe scolaire Jules Julien — Fourniture d'appareils sanitaires pour l'installation de fosses diluantes - Traité Zryd p. 1017

Transport & Mobilité 1 délibération

Lotissement Froisse et Doat — Quartier du Busca p. 1018

Environnement 1 délibération

Eau potable — Conduite de refoulement de Pouvourville - Traité S.T.A.C Midi p. 1009

📬 Suivre Toul

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.