CM

17 novembre 1933

Toul 55 délibérations

55

délibérations

27

Autres decisions

7

Environnement

6

Finances & Budget

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Délibérations (55)

Autres decisions 27 délibérations

Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Jarlier née Figeac veuve d'un ancien maçon au sevice des égouts p. 919

Lotissement Sirven. Quartier de Griffoulet p. 929

Eclairage axialnstance ville de Toulouse contre S.T.B. p. 946

Ecole primaire supérieure de jeunes filles. Secours 1933-1934 p. 923

Fourniture de ligots aux services municipaux pendant la saison dhiver 1933-1934. Traité Pouey p. 940

Assistés en vertu de la loi du 14 juillet 1905 demandant le bénéfice de l'article 20 bis de la loi précitée. Quatrième trimestre 1933 p. 947

Procès verbal p. 906

Justice de paix. Instance Saussol p. 936

Ecole spéciale militaire de Saint Cyr. Demandes de bourses. Avis p. 922

Lotissement Falgueyrettes. Quartier des Sept Deniers p. 927

Installation d'une horloge électrique place Saint Michel. Traité Brillié frères p. 933

Liquidation de la pension de retraite revenant à Marcellin dedieu ex sous chef de poste à l'octroi p. 914

Faculté de médecine de Toulouse. Demande de secours Ratier p. 923

Fourniture du charbon nécessaire aux services municipaux pendant le premier semestre 1934. Adjudication p. 939

Compagnie l'urbaine et la Seine. Avenant de mutation p. 937

Eglise de la Daurade. Accident Lougarre p. 935

Ecole normale d'institutrices de Toulouse. Secours 1933-1934 p. 946

Liquidation de la pension de retraite revenant à M. me veuve Rouquette née Espert veuve de M. Rouquette née Espert veuve de M.Rouquette retraité de la mairie p. 911

Lotissement Galarin. Quartier Guilheméry p. 927

Révision de la liste électorale politique de 1934. Désignation des délégués p. 909

Institut électrotechnique. Exonération des droits d'inscription à deux étudiants désignés par la ville p. 930

Liquidation de la pension de retraite revenant à Louis Mauco ex commandant de la compagnie des sapeurs pompiers de Toulouse p. 916

Fourniture de denrées pour la nourriture des chevaux et animaux divers pendant le premier semestre 1934. Adjudication p. 941

Octroi. Prorogation des actes constitutifs p. 933

Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Henri Cabanié ex brigadier cycliste hors classe p. 912

Ecole primaire supérieure de jeunes filles. Secours p. 924

Allocation d'un secours exceptionnel aux héritiers de M. Lourtet ancien receveur des droits de place p. 920

Environnement 7 délibérations

Fourniture du vin nécessaire au fonctionnement des fourneaux économiques à la maison des mères du 1er novembre 1933 au 30 avril 1934 p. 932

Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Lannes née Coutian en qualité de veuve de Auguste Lannes ex agent de recensement au bureau des contributions directes p. 911

Nouveaux kiosques allée Jean Jaurés. Droits de place p. 933

Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Vignes née Mader en qualité de veuve de Jean Vignes ex ouvrier forgeron du service des eaux p. 912

Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Lannes née Couteau veuve d'un ancien agent de recensement au service des contributions p. 918

Liquidation de la pension de retraite revenant à Edouard Monnereau ex sous chef de poste à l'octroi p. 915

Service des eaux. Sommes à admettre en non valeur. Exercice 1927 à 1933 p. 911

Finances & Budget 6 délibérations

Inondations en 1933 dans les départements du Gard et de lHérault. Subventions p. 907

Compagnie la protectrice. Assurance d'une asphalteuse p. 909

Hospices civils de Toulouse. Emprunt de 5.000.000 francs. Garantie de la ville p. 934

Fraternelle des Minimes. Demande de subvention p. 932

Syndicat pénitenciaire (section de Toulouse). Demande de subvention p. 932

Société dharmonie la toulousaine. Concours de solistes. demande de subvention p. 930

Sécurité 4 délibérations

Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Antoine Vidal ex sous inspecteur de la police municipale p. 913

Régie municipale d'électricité. Extension du réseau à haute tension de 13,500 volts. Postes de transformation et de coupure. Caserne Robert et dispensaire de la rue des Trois Renards p. 945

Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Paul Greffelle ex sous brigadier hors classe de la police municipale p. 913

Régie municipale de l'usine hydro électrique du Ramier du Château. Compte de gestion 1932

Éducation 3 délibérations

Approvisionnement. Fourniture de coke aux écoles communales et aux établissements municipaux. Traité Gross p. 938

Lycée de garçons. Bourses 1933 — 1934 p. 908

Ecole primaire supérieure de garçons, école Fabre (cours complémentaire). Secours 1933-1934 p. 922

Culture & Patrimoine 3 délibérations

Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Décans née Jouans veuve d'un ancien directeur de la bibliothèque populaire p. 919

Demande de secours annuel formulée par Mme Benois Gardy née Deguilhem veuve d'un ancien conservateur du matériel du théâtre du Capitole p. 918

Théâtre du Capitole. Fourniture de coke pour le chauffage central pendant la saison 1933-1934 p. 940

Enfance & Jeunesse 2 délibérations

Assistance aux familles nombreuses. Quatrième trimestre 1933 p. 948

La maison de la jeunesse à Fonsorbes. Demande de subvention p. 942

Administration 1 délibération

Election du secrétaire p. 906

Transport & Mobilité 1 délibération

Lotissement cohéritiers Pagès. Quartier du Busca p. 927

Urbanisme & Travaux 1 délibération

Service du nettoiement. Acquisition d'une arroseuse balayeuse et de deux balayeuses. Traité établissements Laffly p. 920

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