22 décembre 1913

Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Calixte Andral (mairie) p. 391

Session extraordinaire. Rapports. Création de bains douches p. 393

Session extraordinaire. Questions. Société des pompes funèbres. Question de M Billières p. 413

Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Rouch(octroi) p. 391

Session extraordinaire. Rapports. Fourniture des effets dhabillement nécessaires à la compagnie des sapeurs pompiers p. 393

Session extraordinaire. Rapports. Alimentation de la cavalerie du service du nettoiement. traité Dasque p. 412

Session extraordinaire. Rapports. Inhumations gratuites janvier 1913 p. 401

Session extraordinaire. Rapports. Inhumations gratuites mois de juin 1913 p. 397

Session extraordinaire. Rapports. Institut national agronomique. Demande de bourses. Avis p. 392

Session extraordinaire. Rapports. Frais de capture des chiens. Crédit p. 392

Session extraordinaire. Introductions. Pompes funèbres. Traité veuve Tourret p. 392

Session extraordinaire. Séance du 22 décembre 1913. Procès verbal p. 391

Session extraordinaire. Rapports. Contributions directes. Exemption de la cote mobilière des loyers n'atteignant pas 160 francs p. 394

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Marie Capelle ancien sous brigadier d'octroi p. 400

Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Ville(octroi) p. 391

Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Souquet (mairie) p. 392

Session extraordinaire. Introductions. Fourniture Chaumeil à la galerie de Braqueville. Avenant au traite de 1912. Marché pour nouvelle fourniture de gravier p. 392

Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Massip (archives) p. 392

Session extraordinaire. Rapports. Inhumations gratuites décembre 1912 p. 401

Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours formée par Mme Bringuier veuve de Simon Laporte ancien chef d'écuries au service du nettoiement p. 398

Session extraordinaire. Rapports. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables privés de ressources. Contingent de la commune pour l'année 1912. Crédit supplémentaire p. 396

Session extraordinaire. Rapports. Fourniture des denrées nécessaires à la nourriture de la cavalerie du service du nettoiement du 1er janvier au 30 avril 1914 p. 411

Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Instance Barthère frères. Avis p. 392

Session extraordinaire. Introductions. Legs Baquié Fonade. Acceptation p. 392

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Etienne Jourdan ancien préposé d'octroi de 1ère classe hors cadre p. 401

Session extraordinaire. Questions. Création d'un dépôt d'essence de térébenthine au quartier des Minimes. Question de M Craste p. 413

Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Calixte Andral (mairie) p. 391

Session extraordinaire. Rapports. Inhumations gratuites mois de septembre 1913 p. 398

Session extraordinaire. Introductions. Ouverture de la rue des Ecoles. Démolitions. Traité de gré à gré p. 392

Session extraordinaire. Introductions. Egout avenue de Muret. Entreprise Combes. Complément des droits d'enregistrement p. 392

Session extraordinaire. Rapports. Bourses communales à l'institut des sourds muets année 1913-1914 p. 399

Session extraordinaire. Introductions. Changement du nom des rues p. 392

Session extraordinaire. Fourniture de la houille nécessaire pour assurer le service des usines à vapeur, de l'abattoir et autres établissements municipaux pendant les années 1914 et 1915 p. 398

Session extraordinaire. Rapports. Révision de la liste électorale politique. Désignation des délégués p. 394

Session extraordinaire. Rapports. Monuments historiques. demande de crédit p. 397

Session extraordinaire. Introductions. Inhumations gratuites (août 1913) p. 392

Session extraordinaire. Introductions. Ligne électrique G4 E. Raccordement de la gare Roguet avec la gare Matabiau p. 392

Session extraordinaire. Introductions. Ancienne caserne de la mission. Transfert de la location MIrepoix. Demande Boué p. 392

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Adorise Florence Mongou veuve de Jean Marie Groc ancien préposé d'octroi de 1ère classe p. 401

Session extraordinaire. Rapports. Inhumations gratuites février 1913 p. 402

Session extraordinaire. Rapports. Accident du quai de la Daurade. Instance Debat Ponsan p. 412

Session extraordinaire. Rapports. Ecole supérieure de commerce de Toulouse. Demande de bourse p. 411

Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Bourges(pompiers) p. 392

Session extraordinaire. Rapports. Inhumations gratuites mois de juillet 1913 p. 398

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Louise Claris veuve de Jean Gabriel Roques ancien brigadier d'octroi p. 400

Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Mazel(octroi) p. 391

Session extraordinaire. Introductions. Immeuble Mistou. Démolition p. 392

Session extraordinaire. Rapports. Aménagement de l'ancien pensionnat Saint Joseph. Complément des droits d'enregistrement p. 410

Session extraordinaire. Rapports. Acquisition. Immeubles situés grande rue Saint Michel. Agrandissement de l'école primaire du Sud. Hospices p. 397

Session extraordinaire. Introductions. Révision de droits de voirie p. 292

Session extraordinaire. Introductions. Acquisition de l'immeuble dit du Calvaire situé rue des Récollets. Emprunt p. 392

Session extraordinaire. Rapports. Construction d'un abattoir. Emploi du produit des taxes d'abattage et de visite. Déduction faite de la moyenne des années 1910-1911-1912 p. 397

Session extraordinaire. Introductions. Construction d'un local pour le service de la désinfection p. 392

Session extraordinaire. Rapports. Garderie Fontaine Lestang. Location de l'immeuble sis rue Fontaine Lestang aux époux Lagarrigue p. 411

Session extraordinaire. Introductions. Acquisition de l'immeuble situé rue des Amidonniers 7. Déclaration d'utilité publique. Emprunt p. 392

Session extraordinaire. Rapports. Construction d'un égout avenue de Muret. Entreprise Combes. Règlement de comptes. Paiement des sommes dues à la ville p. 399

Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Icart (police) p. 391

Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Maylié (police) p. 391

Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Carol (police) p. 392

Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Cazalens (police) p. 391

Session extraordinaire. Introductions. Cinéma national. Rétribution aux agents de police. Instance devant le tribunal civil p. 392

Session extraordinaire. Introductions. Statut de la police p. 392

Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Conté (police) p. 391

Session extraordinaire. Introductions. Cinéma national. Rétribution des services d'incendie. Instance devant le tribunal civil p. 392

Session extraordinaire. Rapports. Service des eaux. Fourniture des appareils de fontainerie et des pièces accessoires pour la distribution de l'eau pendant les années 1914-1915-1916 p. 398

Session extraordinaire. Introductions. Adjudication de la fourniture du matériel scolaire. Demande Rives. Révision du bordereau des prix p. 392

Session extraordinaire. Rapports. Achat d'un cheval pour le service du bureau dhygiène p. 411

Session extraordinaire. Rapports. Ecole des beaux arts de Paris. demande de secours Darbefeuille p. 411

Session extraordinaire. Rapports. Bureau de bienfaisance. Comptes de1913. Budget primitif de 1914. Avis du conseil municipal p. 412

Session extraordinaire. Rapports. Moulin du Château. Acquisition d'un bateau en fer. Adjudication p. 395

Session extraordinaire. Introductions. Budget primitif de l'exercice 1914 p. 392

Session extraordinaire. Introductions. Modifications à apporter au tarif général des droits de place et du poids public p. 392

Session extraordinaire. Introductions. Syndicat des ouvriers maçons. Création d'un cours pratique de taille de briques. Subvention p. 392

Session extraordinaire. Introductions. Association syndicale des employés civils des établissements de la guerre. Congrès de Paris. Subvention p. 391

Session extraordinaire. Rapports. Dépenses imprévues de l'exercice 1912. Justification des sommes ordonnancées p. 396

Session extraordinaire. Rapports. Cimetière de Terre-Cabade. Concession Lacan. Instance devant le tribunal civil p. 396

Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Agrandissement du cimetière de Rapas à Saint Cyprien. Expropriation p. 395

Session extraordinaire. Rapports. Projet de construction d'une partie du mur de clôture du cimetière de Terre-Cabade p. 395

Session extraordinaire. Rapports. Avenir sportif Marengo. Demande de subvention p. 396

Session extraordinaire. Rapports. Confection transports et réparations du mobilier scolaire pour les écoles primaires et maternelles de la ville et de la banlieue p. 400

Session extraordinaire. Rapports. Pose de la voie des tramways sur le pont des Amidonniers. Question de M Bourthoumieu p. 405

Session extraordinaire. Rapports. Tramways électriques départementaux suburbains 1re et 2me périodes. Enquête d'utilité publique p. 402

Session extraordinaire. Rapports. Lycée de jeunes filles. demandes de bourses p. 393

Session extraordinaire. Rapports. Lycée de garçons. Attribution de bourses communales (année scolaire 1913-1914) p. 392

Session extraordinaire. Introductions. Ecoles maternelles. Fournitures de jouets p. 392

Session extraordinaire. Introductions. Mise en charge de la galerie déversante de Portet p. 392

Session extraordinaire. Rapports. Cahier des charges du théâtre du Capitole. Modifications p. 406