31 janvier 1914
93
délibérations
34
Autres decisions
18
Urbanisme & Travaux
15
Finances & Budget
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Délibérations (93)
Session extraordinaire. Rapports. Erection d'un monument à la gloire de J.H Fabre. Demande de souscription p. 56
Session extraordinaire. Séance du 31 janvier 1914. Procès verbal p. 46
Session extraordinaire. Introductions. Remises aux employés d'octroi. Crédit p. 47
Session extraordinaire. Introductions. Vente de bois à brûler provenant des jardins et des promenades p. 47
Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils. Legs Labit. Mainlevée d'inscription hypothécaire. Avis p. 65
Session extraordinaire. Rapports. Règlement de mitoyenneté. Paiement de droite d'enregistrement p. 57
Session extraordinaire. Rapports. Pompes funèbres. Traités p. 55
Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Subra (mairie) p. 47
Session extraordinaire. Introductions. Chemin vicinal ordinaire n° 40. Projet de déviation. Avis p. 46
Session extraordinaire. Introductions. Inhumations gratuites 1913 p. 47
Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Guittard (mairie) p. 47
Session extraordinaire. Introductions. Alignement de la rue Bellegarde p. 47
Session extraordinaire. Questions — Protestations - Voeu. Chemins de fer de Castres à Toulouse. Terminus. Protestation p. 67
Session extraordinaire. Introductions. Bourses communales infirmières laïques année 1914 p. 47
Session extraordinaire. Introductions. Chemin de fer électrique de Castres à Toulouse par Revel p. 46
Session extraordinaire. Introductions. Vidange des fosses d'aisance des bâtiments communaux p. 46
Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Cazalbon(mairie) p. 47
Session extraordinaire. Introductions. Secours à des indigents de passage. Sommes dues à diverses compagnies de chemin de fer année 1912 p. 47
Session extraordinaire. Rapports. Legs Bacquié Fonade. Acceptation p. 58
Session extraordinaire. Rapports. Inhumations gratuites (mois d'août 1913) p. 61
Session extraordinaire. Introductions. Achat d'une machine à écrire. Crédit p. 47
Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours veuve Guittard (mairie) p. 47
Session extraordinaire. Introductions. Inondation de la rue du Béarnais. Demande Carayon Belou p. 46
Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours veuve Boudet (mairie) p. 47
Session extraordinaire. Rapports. Fiacres automobiles. Réclamation Granjean p. 62
Session extraordinaire. Rapports. Drague à vapeur. Remplacement de la chaudière du remorqueur lYvonne p. 65
Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Frézouls(mairie) p. 47
Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Barrère (mairie) p. 47
Session extraordinaire. Rapports. Inhumations gratuites p. 66
Session extraordinaire. Rapports. Pompes funèbres. Tribunal civil. Instance Dario. Demande de dommages p. 54
Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Paul Auguste Tailhades ancien sergent de ville hors classe p. 57
Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours veuve Souquet (mairie) p. 47
Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours veuve Groc (octroi) p. 47
Session extraordinaire. Rapports. Fourniture Chaumeil à la galerie de Braqueville. Avenant au traité de 1912. Marché pour nouvelle fourniture de gravier p. 60
Session extraordinaire. Rapports. Immeuble communal 13 rue Saint Rome et 9 rue du May p. 60
Session extraordinaire. Rapports. Construction d'un égout avenue de Muret. Entreprise Combes. Règlement des comptes. Paiement des sommes dues à la ville p. 54
Session extraordinaire. Rapports. Vente. Terrain avenue du général Verdier. Affaire Riquet. Hospices civils. Legs Labit. Mainlevée d'inscription hypothécaire. Avis p. 65
Session extraordinaire. Rapports. Vente, immeubles rue des Chalets N° 94 et 98 boulevard Matabiau. Affaire Maurin p. 58
Session extraordinaire. Rapports. Transfert de location. Demande Dame Dougnac née Bezac p. 60
Session extraordinaire. Rapports. Echange terrain place Esquirol, rue de Metz et rue des Tourneurs. Affaire Serves p. 57
Session extraordinaire. Rapports. Immeuble Mistou. Adjudication p. 64
Session extraordinaire. Rapports. Terrains nécessaires pour l'établissement de la future école vétérinaire et ses voies d'accès. Convention p. 48
Session extraordinaire. Questions — Protestations - Voeu. Presbytère de Croix Daurade. Location. Augmentation du prix du bail p. 67
Session extraordinaire. Rapports. Acquisition. Ancien établissement du calvaire. Frais d'adjudication p. 55
Session extraordinaire. Introductions. Acquisition d'un immeuble Petite rue Sainte Ursule 6. Dépôt du plan parcellaire p. 47
Session extraordinaire. Acquisition. Terrain rue des Tourneurs. Affaire Dupuy frères p. 66
Session extraordinaire. Rapports. Terrain communal, angle du boulevard et de l'avenue des Minimes. Adjudication p. 65
Session extraordinaire. Rapports. Immeubles provenant de la succession Ozenne. Augmentation des loyers p. 59
Session extraordinaire. Rapports. Acquisition de l'immeuble situé 7 rue des Amidonniers. Déclaration d'utilité publique. Affaire Consorts Tivollier p. 56
Session extraordinaire. Rapports. Travaux supplémentaires exécutés à l'école primaire supérieure de garçons. Indemnité Sagne p. 63
Session extraordinaire. Rapports. Immeuble communal 57 boulevard Armand Duportal. Demande de location Esquirol p. 60
Session extraordinaire. Rapports. Travaux de consolidation des planchers à exécuter à l'école primaire supérieure de jeunes filles p. 63
Session extraordinaire. Introductions. Association amicale du petit personnel de l'université de Toulouse. Congrès d'Alger. Subvention p. 47
Session extraordinaire. Rapports. Orphéon les cigaliers toulousains. Concours de Genève. Demande de subvention p. 59
Session extraordinaire. Introductions. Syndicat des ouvriers et ouvrières auxiliaires de la poudrerie de Toulouse. Congrès de Paris. Subvention p. 47
Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des employés de perception. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 62
Session extraordinaire. Rapports. Club amical saladien. Concours de tir à Saint Girons et Castillon. Demande de subvention p. 66
Session extraordinaire. Rapports. Comité de la plaquette Sabatier. Demande de subvention p. 62
Session extraordinaire. Rapports. Société les gavroches toulousains. Demande de subvention p. 60
Session extraordinaire. Rapports. Les chanteurs toulousains. Fêtes musicales de Genève. Demande de subvention p. 58
Session extraordinaire. Questions — Protestations - Voeu. Perception des taxes d'octroi sur l'essence des automobiles. Question de M. Dubarry p. 67
Session extraordinaire. Questions — Protestations - Voeu. Bains douches. Subvention sur les fonds du pari mutuel p. 67
Session extraordinaire. Introductions. Syndicat agricole des maraîchers de Toulouse et communes environnantes. Congrès de Paris. Subvention p. 47
Session extraordinaire. Rapports. Société chorale avenir de Marengo. Voyage à Genève. Demande de subvention p. 58
Session extraordinaire. Introductions. Taxes d'abatage. Question de M. Déjean p. 47
Session extraordinaire. Rapports. Association syndicale des employés civils des établissements et services militaires de la guerre. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 62
Session extraordinaire. Introductions. Gallia club toulousain. Subvention p. 47
Session extraordinaire. Introductions. Assurances contre l'incendie. Bâtiments communaux. Avenant n° 6 p. 47
Session extraordinaire. Rapports. Assurance contre l'incendie. Ecole de la Juncasse. Règlement de sinistre p. 60
Session extraordinaire. Rapports. Cinéma national. Rétribution des services d'incendie. Instance devant le tribunal civil p. 61
Session extraordinaire. Introductions. Demande Simon Rabouil agent de police. Admission interruption de services pour la retraite p. 47
Session extraordinaire. Rapports. Cinéma national. Rétribution aux agents de police. Instance devant le tribunal civil p. 61
Session extraordinaire. Introductions. Taxe municipale sur les chiens. Cotes irrécouvrables de 1908. Admission en non valeur p. 47
Session extraordinaire. Rapports. Fourniture d'aldéhyde formique en 1914 bureau dhygiène. Traité. Acquisition. Ancien établissement du calvaire. Frais d'adjudication p. 55
Session extraordinaire. Rapports. Fourniture de crésyl Jeyes en 1914 bureau dhygiène. Traité p. 55
Session extraordinaire. Rapports. Adjudication de la fourniture du matériel scolaire. demande Rives. Révision du bordereau des prix p. 58
Session extraordinaire. Introductions. Concessions d'eau. Avenant à la convention avec les établissements militaires p. 47
Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant au docteur Firmin Paumès ancien médecin du bureau dhygiène p. 56
Session extraordinaire. Rapports. Société le guidon Saint Cyprien. Fête enfantine de l'arbre de Noël. Demande de subvention p. 58
Session extraordinaire. Rapports. Soutiens de famille (loi du 7 août 1913) p. 64
Session extraordinaire. Rapports. Ecole maternelle Lakanal. Entreprise Carrière. Complément des droits d'enregistrement p. 66
Session extraordinaire. Rapports. Ecoles maternelles. Fourniture de jouets p. 57
Session extraordinaire. Rapports. Soutiens de famille (loi du 21 mars 1905) p. 63
Session extraordinaire. Introductions. Tramways électriques départementaux suburbains. Raccordement des lignes DE, place Esquirol, Saint Martin du Touch Colomiers, et A' E', place Matabiau Ponts Jumeaux Blagnac p. 46
Session extraordinaire. Questions — Protestations - Voeu. Tramways de Lalande Aucamville. Départ. Question de M. Blanc p. 68
Session extraordinaire. Rapports. Tramways électriques. Ligne G' E' de la gare Roguet à la gare Matabiau p. 48
Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant 0 Anna Antoinette Garric veuve de Paul Lafaye ancien gardien chef du cimetière de Terre-Cabade p. 56
Session extraordinaire. Rapports. Terrains nécessaires pour l'agrandissement du cimetière de Terre-Cabade p. 49
Session extraordinaire. Introductions. Stade olympien de Bernuy. Subvention p. 47
Session extraordinaire. Questions — Protestations - Voeu. Centenaire de la bataille de Toulouse. Fêtes commémoratives. Demande de M. Sabardine p. 68
Session extraordinaire. Introductions. Collision de voitures. demande de remboursement de frais occasionnés à M. Déjean p. 47
Session extraordinaire. Rapports. Agrandissement de la gare Matabiau. Transformation des voies d'accès aux abords. Déplacement de l'école vétérinaire p. 49
Session extraordinaire. Rapports. Paiement du mémoire supplémentaire de Mme veuve Balondrade artificier p. 55
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